de la Chine, ce qui impliquait que cette dernière n'était plus représentée par le gouvernement de la « République de Chine » ; qu'à cet égard, la date du jugement dont il était demandé rétractation était

de métal à maillons plat avec des fils entrelacés de part et d'autre des maillons de la chaîne ne procède pas d'un effort créateur suffisant pour que ladite combinaison soit marquée de l'empreinte de

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 juillet 2021, la société par actions simplifiées (SAS) Carrefour Supply Chain doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer

à néant et de débouter la République populaire de Chine de toutes ses demandes.

, la chaîne maintenue.

exécution d'un accord à cette fin ; que pour retenir Mme [F], directrice de l'office public d'habitat, dans les liens de la prévention, la cour d'appel relève que la prévenue a accepté un voyage en Chine

Bertrand X... et la société Chaîne et Trame et autres ; Vu l'article 462 du nouveau Code de procédure civile ; Vu l'avis donné aux parties ; Attendu qu'une erreur matérielle a été commise dans

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 24-15.415 Demandeur(s) : la société Chaîne thermale du soleil Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol

de télévision parlementaire et civique créée par l'Assemblée nationale et le Sénat est dénommée "La Chaîne parlementaire".

Cette chaîne a vocation à être retransmise par la voie de réseaux satellitaires ou câblés.

Cette chaîne a vocation à être retransmise par la voie de réseaux satellitaires ou câblés.

Cette chaîne a vocation à être retransmise par la voie de réseaux satellitaires ou câblés.

GARAGE CHUPIN, S.A.

- l'examen des pièces montre qu'en effet la chaîne de distribution est cassée en plusieurs endroits, avec arrachements de maillons, et que le point blanc apposé sur le carter de la chaîne de distribution

déféré, la cour d'appel, vu les jugements du tribunal de commerce de Draguignan des 27 juillet et 23 novembre 1993, a constaté que la société Gallet était définitivement tenue au paiement des deux chaînes

[I] et, partant, rejeter les demandes au titre de l'action civile, qu'en application de l'article L. 513-6, 4°, b), du code de la propriété intellectuelle, « les participants à la chaîne commerciale entre

Par un mémoire, enregistré le 24 juillet 2023, le syndicat de copropriété PAC MLV Chaine Saint Fiacre - Copropriétaires des UF YA 87 a déclaré se désister de sa requête.

Par un mémoire, enregistré le 24 juillet 2023, le syndicat de copropriété Pac Mlv Chaine Saint Fiacre - Copropriétaires des UF YA 87 a déclaré se désister de sa requête.

CARREFOUR SUPPLY CHAIN (salarié : [I] [J]) c/ CPAM DE L’ALLIER JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 PARTIES EN CAUSE DEVANT LE TRIBUNAL Demandeur S.A.S.

La société IMPEX commercialise des chaînes à neige pour pneus de véhicules automobiles sous les marques MICHELIN et ROSSIGNOL.