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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
65a240137ca18b0008e583c8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 juin 2023 sans opposition des avocats devant Mme FOUCHER-GROS
Source officielle6ème Chambre
DTA_2500494_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Délibéré après l’audience du 20 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Foucher, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304777_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01031_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
C a été contraint de notifier en juillet 2017 son retrait de la SCP d'avocats Foucher-Galerneau-Lallier dont il détenait 50 parts ; Mme F s'est opposé au versement du montant des parts sociales et l'affaire
Source officielle6ème Chambre
DTA_2500997_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Délibéré après l’audience du 10 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Foucher, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.
Source officielleSection des Référés
66ad2d0fd5af8a921ecd25c6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SCI FOCH, COMMUNE D’[Localité 41], Entreprise [P] [N], S.A. 3 INGENIEURS ASSOCIES 3 I A, S.A.S.U. BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES, S.A. SFR, S.A. ISOCRATE, S.A.
Source officielle9ème chambre
DTA_2108846_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
tribunal de prononcer la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2020 à raison d'un bien dont il est propriétaire avenue Foch
Source officielleciv1
613723b4cd5801467740d26c
20 février 2001
20 février 2001
Jean-Claude Z..., demeurant Garage Polo, 392, avenue maréchal Foch, 40000 Mont-de-Marsan, 3 / de la société Financo, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de M. Didier A..., demeurant ...
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007812748
28 février 1992
28 février 1992
Guy DESTAILLEUR, demeurant Cyclopstrasse 25 Cité Foch à Berlin 28 et M. Pascal Z..., demeurant ... 28 ; MM.
Source officiellesoc
6079b0c39ba5988459c5019e
28 octobre 1981
28 octobre 1981
A L'HOTEL FOCH A BESANCON, EN QUALITE D'EMPLOYEE "TOUTES MAINS", A, DEBUT SEPTEMBRE 1975, PRIS QUELQUES POTS DE CONFITURE ET QUELQUES PLAQUETTES DE BEURRE LAISSES PAR DES CLIENTS SUR LES PLATEAUX DES PETITS
Source officiellesoc
61372142cd580146773f24ec
3 avril 1990
3 avril 1990
rendu le 8 décembre 1986 par le conseil de prud'hommes du Puy (section agriculture), au profit de Mademoiselle Jeanne A..., demeurant Le Puy (Haute-Loire), résidence Les Bouleaux, bâtiment F, avenue Foch
Source officielleciv1
613721c2cd580146773f6f0d
2 juin 1992
2 juin 1992
Mutuelle d'entraide et de prévoyance militaires IARD, ayant son siège à Toulon (Var), rue Nicolas Appert, 2°/ du Crédit Lyonnais et tahitien, dont le siège est à Nouméa (Nouvelle-Calédonie), avenue Foch
Source officiellesoc
613723a1cd5801467740c411
16 mai 2001
16 mai 2001
Robert Y..., exploitant Htel Restaurant Bellevue,10, rue du Maréchal Foch, 68700 Cernay, en cassation d'un jugement rendu le 19 octobre 1998 par le conseil de prud'hommes de Mulhouse (section commerce
Source officiellesoc
6137221bcd580146773fa480
8 février 1994
8 février 1994
cassation d'un jugement rendu le 5 février 1993 par le tribunal d'instance de Trévoux (élections professionnelles), au profit des Laboratoires de thérapeutique moderne LTM, dont le siège est avenue Foch
Source officielleciv1
613722a4cd580146773ff85e
26 mars 1996
26 mars 1996
Jean-Pierre X..., demeurant 2 A, cours du Maréchal Foch, 13400 Aubagne, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleciv3
6137226fcd580146773fcfc0
10 mai 1995
10 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Yvonne X..., née Y..., demeurant avenue du Maréchal Foch
Source officiellesoc
61372271cd580146773fd15e
19 juillet 1995
19 juillet 1995
Bernard A..., demeurant 48, rue maréchal Foch à Algrange (Moselle), décédé, et dont la succession est domiciliée en l'étude de M. X... et M. Z..., notaires, demeurant ...
Source officiellesoc
613722dccd580146774026ba
22 avril 1997
22 avril 1997
Amar I..., demeurant 10, Pavillon Foch, 62300 Lens, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du
Source officielleciv1
613722b8cd5801467740093f
18 juin 1996
18 juin 1996
Jean-Pierre X..., demeurant 20, cours du Maréchal Foch, 40100 Dax, en cassation de deux arrêts rendus le 7 septembre 1994 par la cour d'appel de Rouen (1e Chambre) , au profit : 1°/ de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2100702_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
décembre 2020 par lequel le maire de la commune de Podensac a refusé de lui délivrer un permis de construire pour le réaménagement d'une grange en logement sur un terrain situé 45 cours du Maréchal Foch
Source officiellePage 43 sur 143
FOLCHER, Damien, Joseph, Alexandre
11/06/2026
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BOUCHERIE CHARCUTERIE FOLCHER
02/06/2026
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SARL FOLCHER ELECTRIC
19/05/2026
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FOLCHER
07/05/2026
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SARL Folcher
21/04/2026
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