29.1HA 2,10 Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes). 29.1JC 2,60 Fabrication et installation de fours et brûleurs. 29.2AA 2,90 Fabrication associée ou non au montage et/ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charges

LEGIARTI000027942580

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Saron DO_02_14 Loue L1_91 Le ruisseau de la Grande Baume DO_02_14 Loue L1_88 Le ruisseau de Raffenot et ses affluents DO_02_14 Loue L1_95 Le ruisseau de Saint-Renobert DO_02_14 Loue L1_97 Le ruisseau du Grand Mont

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Genou Pour monter les escaliers, il faut au minimum 90° de flexion ; pour les descendre, au minimum 105° de flexion ; pour conduire, il faut au minimum 30° de flexion ; pour être assis de manière confortable, il faut au minimum 60° de flexion.

Article Annexe

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D'accidents de personnes : - concernant les usagers, survenant en particulier à la montée ou à la descente des trains, ou lors de leur présence dans les trains ou dans les emprises, notamment lors de la traversée des voies ; - concernant le personnel,

LEGIARTI000025671392

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BORDEAUX + dénomination géographique complémentaire Francs (vins doux) B 1,50 GRAVES DE VAYRES B 1,50 SAINTE-FOY-BORDEAUX moelleux B 1,50 BARSAC B 1,50 SAUTERNES B 1,50 LOUPIAC B 1,50 SAINTE-CROIX DU MONT

LEGIARTI000030541821

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Inondations et coulées de boue du 28 novembre 2014 Communes de Bigorno, Campitello, Casevecchie, Lugo-di-Nazza, Monte, Olmo, Piève, Vescovato.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Si, malgré les précautions prises, un risque de rupture ou d'éclatement subsiste, les parties concernées sont montées, disposées ou protégées de manière que leurs fragments soient retenus, évitant ainsi des situations dangereuses.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Il s'agit notamment d'une aide aux transferts, à la marche, pour monter ou descendre les escaliers ou d'une aide pour manipuler un fauteuil roulant.

Article Annexe I (suite)

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élément 2/ Fauteuils roulants à propulsion manuelle 4.3.1.21 PCH élément 2/ Fauteuils roulants à propulsion par moteur électrique 4.3.1.22 PCH élément 2/ Fauteuils roulants verticalisateurs 4.3.1.23 PCH élément 2/ Fauteuil roulant électrique monte-marches

Article Annexe 1

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Pour le transport de marchandises, les attitudes de sécurité élémentaires attendues sont : le port d'un vêtement de haute visibilité ; le port des gants (si les circonstances l'exigent) ; la position lors de la montée ou descente de la cabine et du compartiment

Article Annexe

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instructeur habilité après avoir suivi l'instruction nécessaire appropriée ; 2) Pour voler en campagne, le pilote de planeur doit, sous réserve d'avoir acquis au préalable une expérience suffisante concernant le pilotage de base et la détection et la montée

Article Français (suite)

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. : Les Trois Mousquetaires* - Le Comte de Monte-Cristo* Maupassant, G. de: Contes et nouvelles (au choix) Verne, J.: (un roman au choix) Cros, Ch.: Monologues Poe, E.: Histoires extraordinaires* Stevenson, R.L.: L'Ile au trésor - L'Étrange Cas du Docteur

Article Annexe (Sous-partie B)

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N'autorise pas un membre d'équipage à se livrer à une quelconque activité pendant le décollage, la montée initiale, l'approche finale et l'atterrissage, à l'exception des tâches requises pour assurer la sécurité de l'exploitation de l'avion ; 10.

Article Annexe

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De l'ouest au nord-ouest, elle est limitée du mont Faron à Puget-Ville par un ensemble de plateaux calcaires, dont les corniches atteignant en moyenne 400-600 mètres dominent la dépression : le Coudon, le Bau Rouge, la barre de Cuers, la Blaque.

LEGIARTI000051600015

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La carte des départs initiaux (INI) a pour but de représenter, en cas de besoin, de manière détaillée et à une échelle suffisante les trajectoires de départ aux instruments dans la phase initiale de montée. SUPPLEMENT 2 AU CHAPITRE IX S.2-9.1.

Article Annexe I

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Présentation de l'activité de pêche professionnelle à la drague en mer Méditerranée L'activité de drague est pratiquée avec un engin remorqué par la puissance de propulsion du navire et composé d'un sac de filet ou d'un panier métallique monté sur un

LEGIARTI000028181592

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Navailles (inclus) à sa confluence avec le Luy de France Midouze L. 2_043 | Q20-0430 | Le ruisseau de l'Izaute (affluent du Midou) : tout le cours L. 2_721 | Q2--0250 | La Midouze : à l'aval de la confluence du Midou et de la Douze (commune de Mont-de-Marsan

Article Annexe IV

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Exigences relatives aux dispositifs de post-équipement nécessitant un réactif 5.1 Equipements complémentaires obligatoires Chaque réservoir de réactif séparé monté sur un véhicule doit permettre de prélever un échantillon de tout fluide à l'intérieur

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

- Marche possible, mais difficile en terrain accidenté, pour monter des marches, longs trajets pénibles : 30 - Marche difficile, même en terrain plat : 40 Le sujet peut se lever, maintenir certaines positions, mais la démarche est impossible sans

Article Annexe

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pompes. 29. 1 DA Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques. 29. 1 JC Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes). 29. 2 CA Fabrication associée ou non au montage et / ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charge

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