CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23TL00211_20250617
17 juin 2025
à une indemnisation totale du dommage corporel subi, tenant à la paralysie de ses deux jambes, dès lors que le défaut de surveillance post-opératoire lui a fait perdre une chance de 80% d'éviter l'ischémie
DCA_23TL00274_20250617
7ème Chambre
DTA_1909394_20230607
7 juin 2023
En raison de troubles sensitifs et moteurs de sa jambe et du diagnostic d'ischémie sévère de son pied gauche, elle a rapidement subi un angioscanner artériel des membres inférieurs, qui a mis en évidence
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00494_20231110
10 novembre 2023
Dans les suites de l'accouchement, intervenu au centre hospitalier de Vichy, il demeure atteint de séquelles imputables à une encéphalopathie anoxo-ischémique.
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02099_20241121
21 novembre 2024
Présentant une encéphalopathie anoxo-ischémique sévère avec lésions cérébrales et une absence d'autonomie alimentaire, il a été pris en charge au service de réanimation néonatale, puis au service de soins
1ère Chambre
DTA_2000193_20221129
29 novembre 2022
Il résulte de l'instruction que la jeune A souffre d'une encéphalopathie post anoxo-ischémique.
2EME PROTECTION SOCIALE
626b8133d1fb03057d9a4f41
26 avril 2022
Discussion médico-légale : BPCO (au moins 35 ans d'intoxication tabagique majeur) avec artérite et ischémie cardiaque nécessitant un quadruple pontage !!!
Chambre Sociale-Section 3
689c1c0f8b0dfb226fe66eaa
12 août 2025
Ce patient a présenté sur son lieu de travail, pendant ces horaires de travail, des troubles neurologiques en imposant pour un accident ischémique transitoire (AIT) après imagerie, bilan cardi bilan cardio-vasculaire
Chambre 21
65a823a8228119c9031f687d
17 janvier 2024
Le défunt souffrait d’antécédents médicaux : un accident du travail en 1982 alors qu’il était cheminot, du diabète, le port d’un stimulateur cardiaque et une cardiopathie ischémique chronique traitée médicalement
7ème chambre
DTA_2303391_20250617
cardiaque et intubation à 4 minutes de vie puis a été transféré dans le service de réanimation néonatale du centre hospitalier universitaire de Nîmes où il a été mis en évidence une encéphalopathie anoxo-ischémique
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01981_20230630
30 juin 2023
Une IRM pratiquée chez l'enfant D le 26 mai 2010 a révélé des lésions cérébrales hypoxo-ischémiques touchant à la fois les noyaux gris de manière bilatérale, les thalamis, la partie postérieure du tronc
CHAMBRE 1
DTA_2201175_20250424
24 avril 2025
Or, les examens histopathologiques menés postérieurement à l'intervention ont révélé l'existence d'un nodule de nécrose ischémique et hémorragique, mais sans évidence de signe histologique suspect de malignité
2ème Chambre
DTA_2204099_20221109
9 novembre 2022
E présente une myocardiopathie ischémique, une apnée du sommeil et des troubles anxieux et dépressifs.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2504981_20250411
11 avril 2025
imagerie à résonnance magnétique (IRM) cérébrale réalisée le même jour qui montre, après relecture, un " hypersignal grossièrement arrondi cérébelleux gauche compatible avec un accident vasculaire ischémique
DTA_2200316_20230124
24 janvier 2023
A la suite, le 20 octobre 2015, d'une opération de pontage aorto-bifémoral visant à améliorer la circulation dans les membres inférieurs, le patient a été atteint d'une ischémie aiguë, c'est-à-dire d'une
1ère chambre
DCA_23TL02074_20241226
26 décembre 2024
A en 2023 ou qui se bornent à indiquer qu'il a été hospitalisé du 15 au 25 juillet 2022 pour un œdème aigu du poumon d'origine ischémique et à faire état des examens, traitements et consultations mis en
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2407407_20240802
2 août 2024
opéré le 7 mars 2024 au service de chirurgie vasculaire du centre hospitalier universitaire d'un anévrisme de l'aorte sous-rénale, qu'à la suite de cette opération sont apparues des complications par ischémie
ETRANGERS
6358cd91c40aa805a7864bb0
25 octobre 2022
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent, représenté par Maître Iscen, avocat au barreau de Paris mémoire reçu le 25/10 à 12h13 PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel
JLD
68e41a9f681ed727f2a5261f
6 octobre 2025
en leurs observations, moyens et arguments : - Me Carine CHEVALIER-KACPRZAK, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN
63cf847da6687f7c904cba5b
21 janvier 2023
Le préfet du Pas-de-Calais, représenté par le cabinet CENTAURE Avocats, Me Elif ISCEN MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Maria BIMBA AMARAL, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance
Page 43 sur 113
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.