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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_23TL00211_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

à une indemnisation totale du dommage corporel subi, tenant à la paralysie de ses deux jambes, dès lors que le défaut de surveillance post-opératoire lui a fait perdre une chance de 80% d'éviter l'ischémie

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00274_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

à une indemnisation totale du dommage corporel subi, tenant à la paralysie de ses deux jambes, dès lors que le défaut de surveillance post-opératoire lui a fait perdre une chance de 80% d'éviter l'ischémie

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1909394_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

En raison de troubles sensitifs et moteurs de sa jambe et du diagnostic d'ischémie sévère de son pied gauche, elle a rapidement subi un angioscanner artériel des membres inférieurs, qui a mis en évidence

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00494_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Dans les suites de l'accouchement, intervenu au centre hospitalier de Vichy, il demeure atteint de séquelles imputables à une encéphalopathie anoxo-ischémique.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02099_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Présentant une encéphalopathie anoxo-ischémique sévère avec lésions cérébrales et une absence d'autonomie alimentaire, il a été pris en charge au service de réanimation néonatale, puis au service de soins

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000193_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Il résulte de l'instruction que la jeune A souffre d'une encéphalopathie post anoxo-ischémique.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b8133d1fb03057d9a4f41

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Discussion médico-légale : BPCO (au moins 35 ans d'intoxication tabagique majeur) avec artérite et ischémie cardiaque nécessitant un quadruple pontage !!!

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

689c1c0f8b0dfb226fe66eaa

Appel

12 août 2025

12 août 2025

Ce patient a présenté sur son lieu de travail, pendant ces horaires de travail, des troubles neurologiques en imposant pour un accident ischémique transitoire (AIT) après imagerie, bilan cardi bilan cardio-vasculaire

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a823a8228119c9031f687d

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Le défunt souffrait d’antécédents médicaux : un accident du travail en 1982 alors qu’il était cheminot, du diabète, le port d’un stimulateur cardiaque et une cardiopathie ischémique chronique traitée médicalement

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2303391_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

cardiaque et intubation à 4 minutes de vie puis a été transféré dans le service de réanimation néonatale du centre hospitalier universitaire de Nîmes où il a été mis en évidence une encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01981_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

Une IRM pratiquée chez l'enfant D le 26 mai 2010 a révélé des lésions cérébrales hypoxo-ischémiques touchant à la fois les noyaux gris de manière bilatérale, les thalamis, la partie postérieure du tronc

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2201175_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Or, les examens histopathologiques menés postérieurement à l'intervention ont révélé l'existence d'un nodule de nécrose ischémique et hémorragique, mais sans évidence de signe histologique suspect de malignité

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204099_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

E présente une myocardiopathie ischémique, une apnée du sommeil et des troubles anxieux et dépressifs.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2504981_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

imagerie à résonnance magnétique (IRM) cérébrale réalisée le même jour qui montre, après relecture, un " hypersignal grossièrement arrondi cérébelleux gauche compatible avec un accident vasculaire ischémique

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200316_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

A la suite, le 20 octobre 2015, d'une opération de pontage aorto-bifémoral visant à améliorer la circulation dans les membres inférieurs, le patient a été atteint d'une ischémie aiguë, c'est-à-dire d'une

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02074_20241226

Admin. Appel

26 décembre 2024

26 décembre 2024

A en 2023 ou qui se bornent à indiquer qu'il a été hospitalisé du 15 au 25 juillet 2022 pour un œdème aigu du poumon d'origine ischémique et à faire état des examens, traitements et consultations mis en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2407407_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

opéré le 7 mars 2024 au service de chirurgie vasculaire du centre hospitalier universitaire d'un anévrisme de l'aorte sous-rénale, qu'à la suite de cette opération sont apparues des complications par ischémie

Source officielle
CA

ETRANGERS

6358cd91c40aa805a7864bb0

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent, représenté par Maître Iscen, avocat au barreau de Paris mémoire reçu le 25/10 à 12h13 PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel

Source officielle
TJ

JLD

68e41a9f681ed727f2a5261f

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

en leurs observations, moyens et arguments : - Me Carine CHEVALIER-KACPRZAK, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN

Source officielle
CA

ETRANGERS

63cf847da6687f7c904cba5b

Appel

21 janvier 2023

21 janvier 2023

Le préfet du Pas-de-Calais, représenté par le cabinet CENTAURE Avocats, Me Elif ISCEN MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Maria BIMBA AMARAL, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance

Source officielle

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