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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110349
24 mai 2017
24 mai 2017
Jean-Paul X..., domicilié [...], 2°/ M.
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:494594.20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ministre chargé de l'agriculture le code des courses de leur spécialité et toutes modifications de ce code. / () Délivrent les autorisations de faire courir, d'entraîner, de monter et de driver les chevaux
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310127
8 mars 2018
8 mars 2018
La section BC... était utilisée pour le passage des charrettes à boeufs et à cheval...
Source officiellecr
61372618cd58014677422e55
10 septembre 2002
10 septembre 2002
Jean-Louis, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 11 octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491656.20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Clément Malverti, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300071
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Angélo et Jean-Michel X... (les consorts X...), propriétaires de parcelles contiguës à celle de M.
Source officielleChambre civile TGI
648179595025cbd0f8b68638
28 avril 2023
28 avril 2023
claude DULEROY de la SELARL DULEROY & DIAZ-DULEROY, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [D] [Z] [P] épouse [P] [Adresse 6] [Localité 22] Représentant : Me Jean claude DULEROY
Source officielle3ème chambre
DTA_2303827_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Jean-Baptiste Sibileau, président, - et les observations de Me Chebbale, pour M. C.... Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle3ème chambre
DTA_2303828_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Jean-Baptiste Sibileau, président, - et les observations de Me Chebbale, pour Mme C... née D....
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01454
16 mai 2018
16 mai 2018
conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle DELAMARRE et JEHANNIN, de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, de la société civile professionnelle GADIOU et CHEVALLIER
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2506169_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 septembre 2025, la société BDA Affichage, représentée Me Jean-Baptiste Chevalier, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du
Source officiellecr
61372569cd5801467741d827
1 février 1996
1 février 1996
Maria, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 22 juin 1995, qui l'a déboutée de ses demandes, après avoir relaxé Agnès X..., épouse Y... et Jean-Pierre Y
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90863
13 juillet 2023
13 juillet 2023
cassation, Mme [J] [W], ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, ET : l'établissement public foncier provence Alpes Cote d'Azur, ayant la SCP Gadiou et Chevallier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90046
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Dans l'instance concernant en outre : la société Le Canotier, ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, la société SMABTP, ayant la SCP Gadiou et Chevallier
Source officielleChambre 2-5
69d256cbcdc6046d473233ed
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Jean-François Poncet, juge présidant l'audience, M. Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleChambre 2-5
69d25aa3cdc6046d47327446
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Jean-François Poncet, juge présidant l'audience, M. Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100275
11 mars 2014
11 mars 2014
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils, pour M. X....
Source officiellecr
6137269acd58014677426f37
2 novembre 2005
2 novembre 2005
, le deux novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DELBANO, les observations de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER
Source officielle1ère chambre - Référés
67eef0dbb848dd6814c6500b
2 avril 2025
2 avril 2025
pour sa fille [H] auprès de [Y] [Z], marchand de chevaux, moyennant la somme de 48 500 euros.
Source officiellecr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Jean-Marie X
61372577cd5801467741dfda
16 novembre 1995
16 novembre 1995
- RICOEUR Micheline, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 9 septembre 1994, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Jean-Marie
Source officiellePage 43 sur 177