Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 12 avril 2006, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre B, du 29 septembre 1988, qui l'a condamné à 20 000 francs d'amende pour publicité de nature à induire en erreur, et s'est prononcé

Jean Michel Y..., domicilié [...]                                       , 3°/ au syndicat français des réalisateurs CGT, dont le siège est [...]                           , défendeurs à la cassation

PASSERA C/ Jean-Michel Z... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Jacqueline Z...

Norbert A et Jean-Michel B ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 4124-2 dans sa rédaction antérieure à la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 ; Vu

Jean-Michel TREHET, président, Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.

au RCS de [Localité 5] sous le n° 315 843 771 dont le siège social se situe [Adresse 4] Représentées toutes deux par Maître Stéphane CHOUVELLON, avocat plaidant au barreau de Lyon et Maître Jean-Michel

rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître Jean

Jean-Michel Z..., demeurant ... Seine-et-Marne ; M.

Guy X..., Jean-Michel X..., de Mme Z... et de Mme A... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme Elise X..., à M. Guy X..., à M.

Jean-Michel X, demeurant ... ; M.

KO 99 - 98830 DUMBEA représentée par la SELARL BRIANT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Juin 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ

Jean-Michel X, demeurant ... ; M.

Jean michel P, - les conclusions de M.

Jean-Michel, partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 31 janvier 1991, qui a déclaré irrecevable, faute de versement de la consignation, l'action

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SARTHE, en date du 16 septembre 1994, qui, pour tentative de meurtre, violences avec préméditation ayant entraîné pour la victime une incapacité totale

Jean-Michel JULIAN JUGES: M. Georges SANCHEZ M. Clément JOUBERT GREFFIER D'AUDIENCE : M. Grégoire PRIEUR (Présent lors des débats) Ministère public représenté par : M.

COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 29 janvier 2015 DOSSIER N 15/ 02 Jean-Michel X...

Demeurant... 47340 LAROQUE TIMBAUT représenté par Me Jean-Michel BURG, avoué Monsieur Jérôme Y...

pourvoi formé par : - La Société Sadis, partie civile, contre l'arrêt n° 641 de la cour d'appel de Poitiers, chambre correctionnelle, en date du 29 juillet 1993, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Michel