CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e31ab1cdc6046d47a81ffa
16 janvier 2025
Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
69e3a1e7cdc6046d47b143ca
1 avril 2025
Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI Commis—Greffier.
Cour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93676
9 novembre 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 septembre 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI
6253cd7dbd3db21cbdd93828
14 décembre 2016
, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Madame GOILLOT, Vice
6253cd7ebd3db21cbdd93844
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Octobre 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI
6253cd8abd3db21cbdd9399f
8 février 2017
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 décembre 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI
6253cd8abd3db21cbdd939ac
6253cd8abd3db21cbdd939ae
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Décembre 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI
6253cd8abd3db21cbdd939b2
6253cd9cbd3db21cbdd93dca
8 novembre 2017
, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, M.
6253cdc1bd3db21cbdd94653
17 avril 2019
6253cdc7bd3db21cbdd94723
28 août 2019
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 avril 2019 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI
6253cdc8bd3db21cbdd9472f
6253cdc8bd3db21cbdd94731
6253cdc8bd3db21cbdd94732
, Présidente de chambre, faisant fonction de président Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, faisant fonction de
Chambre 4
66a150b8bfa4c7b1df1c0fa7
24 juillet 2024
avec le président PRONONCÉ : par mise à disposition au greffe le 24 Juillet 2024 ENTRE : DEMANDEUR: Monsieur [M] [O] [Adresse 3] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Mélanie GANASSI de la SELARL LORENZI
6253cd76bd3db21cbdd936f6
23 novembre 2016
née le 10 Juin 1950 à Campana ... 20229 CAMPANA assistée de Me Pierre LORENZI, avocat au barreau de BASTIA M. Antoine Z...
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0124DEC002847609
24 janvier 2017
La déclaration était ainsi libellée   : «   Considéré que, par un arrêt du 10 avril 2012, dans l’affaire Lorenzetti c.
ECLI:CE:ECHR:2016:1115DEC007092912
15 novembre 2016
Chambre 1/Section 5
662beb22e266e89ef11819f9
26 avril 2024
Le 16 octobre 2023, la société LOGICOR (LOREN) GARONOR II SAS a fait procéder à une saisie conservatoire entre les mains de la société BNP PARIBAS.
Page 43 sur 706