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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Chambre D
6035ce35014e37354013aeab
24 février 2016
24 février 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929bf
5 novembre 2015
5 novembre 2015
2015 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : SA AB SERVICES dont le siège social est ZAC du Plateau - 54630 FLAVIGNY SUR MOSELLE représentée par Me Marie Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63d0d62b81a7b805de12b6e2
24 janvier 2023
24 janvier 2023
00243 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG3YU Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Septembre 2022 Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG n° 2022P00081 Nature de la décision : Rendu par défaut NOUS, Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6811b1e6f1c2315e26d1a1c6
29 avril 2025
29 avril 2025
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition. *** FAITS ET PROCÉDURE: La société à responsabilité
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6033b0a9eee2a4647ba41a96
25 avril 2017
25 avril 2017
- signé par Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, président et par Mme Mariam ELGARNI-BESSA, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9116c
20 février 2014
20 février 2014
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, a tenu seul l'audience au cours
Source officielleQuatrième Chambre
6786b687df5b5c7d10ca52db
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Aïcha LAMAMRA de la SELAS CABINET D’AVOCATS LAMAMRA, avocats au barreau de LYON ET : DEFENDERESSES Docteur [W] [J], domiciliée au Centre médical et dentaire [Adresse 7] représentée par Maître Marie-christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6538b4157ffc2c8318ee0119
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Portalis 35L7-V-B7H-CIH2I Décision déférée à la Cour : Jugement du 4 septembre 2023 - Tribunal de commerce de MEAUX - RG n° 2023J737 - 2023002687 - 1 Nature de la décision : par défaut NOUS, Marie-Christine
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR02172
2 juin 2015
2 juin 2015
Elie Y..., - Mme Marie-Christine Z..., épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 16 avril 2014, qui, dans la procédure suivie contre
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90052
20 décembre 2012
20 décembre 2012
L'ordonnance de clôture a été rendue le 24 octobre 2012 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e78
6 janvier 2014
6 janvier 2014
MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Richard BOMETON, Procureur Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300816
15 juin 2010
15 juin 2010
passage située au droit des propriétés des parties ; que, en deuxième lieu, nonobstant la contenance de 1 a 81 ca et non plus de 202. 69 m2 portée dans l'acte du 24 avril 1995 aux termes duquel Mme Marie
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007935430
31 juillet 1996
31 juillet 1996
Stéphan X... demeurant ..., mandataire commun ; Mme Marie-France X..., demeurant ..., Mme Marie-Christine Y..., demeurant 9, lotissement Cordon d'or, Saint-Médard d'Eyrans (33650), Mme Claudette Z...,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100143
12 février 2014
12 février 2014
Hugues, Bruno, Edouard, Renaud X..., Mmes Marie-Christine, Patricia, Bénédicte X..., Mme Béatrice A... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d4
29 janvier 2008
29 janvier 2008
TARDIEU, avoués à la Cour assisté de Me Philippe SARDA, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Madame Marie Christine A... épouse G...
Source officielleRéférés civils
6706c72cf1d01e3c86eff4a2
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Octobre 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/05902 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZNXN AFFAIRE : [G] [I] C/ [C] [B] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b76
22 novembre 2005
22 novembre 2005
route de St Didier 69760 LIMONEST Représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour Assisté de Me HARTEMANN, avocat aide juridictionnelle Totale numéro 2004/21572 du 21/10/2004 Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9087e
8 juillet 2013
8 juillet 2013
MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Bernard PERRIER, Substitut Général, en présence de Monsieur PUYGRENIER, Auditeur de justice, lequel a assisté au délibéré sans y participer, GREFFIER : Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe79
22 novembre 2012
22 novembre 2012
l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd16bd3db21cbdd923b8
11 mai 2015
11 mai 2015
MISSOUX et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément
Source officiellePage 43 sur 2780