durables 9 562 222 713 9 619 758 626 Infrastructures et services de transports 3 124 219 410 3 145 814 963 Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture 201 267 166 197 887 166 Paysages, eau et biodiversité 280 894 804 280 894 804 Expertise

LEGIARTI000050672766

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Bourgogne-Franche-Comté Jura 2022_LOT4_ZN_39_07 Saligney BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Gite de France Gilbert LAVRY 3 rue du cheneveuille 39350 SALIGNEY 899803 6683364 2022_LOT3_ZN_39_07_S1 1 Mairie 7 rue principale 39350 SALIGNEY 899760 6683226 LAVRY Nicolas

Article Annexe

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d'information, puis met en œuvre les applications ; - le gestionnaire du système d'information qui assure le pilotage et fixe les grandes orientations pour le système d'information ; - l'informaticien qui prend en charge les études, les différentes expertises

Article Annexe I (suite)

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.) → Exécuter toutes mesures physiques, cristallographique et optique sur pierre de bijouterie, → Exécuter un protocole d'identification normalisé par la profession et les conventions, → Effectuer une expertise qualitative et quantitative à partir de

LEGIARTI000039331435

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, le futur professionnel est capable : - D'observer, diagnostiquer et définir une stratégie de prise en charge dans la limite du cadre légal et selon les normes et les niveaux de risques ; - D'accéder à l'information utile au développement de son expertise

Article Annexe I

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Hautes-Alpes Saint-Jean-Saint-Nicolas Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Article 1

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Expertise dans les enquêtes complexes de concurrence (ajouté à compter du 1er septembre 2013) DDPP 83 Encadrement.

Article Annexe

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Expertise, conseil et enquête Remplir une mission d'expertise et de conseil en termes de pharmacovigilance et de prévention du risque médicamenteux. 4.

Article Annexe (suite)

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Les attributions de ce comité seront spécifiques aux masseurs-kinésithérapeutes dans le cadre des échanges de données dématérialisées et de leur engagement conventionnel de télétransmission SESAM Vitale après expertise et accord par la profession de l'impact

Article Annexe

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c) Les personnes qui, dans l'exercice de leur activité professionnelle, plaident, consultent pour ou contre l'organisme où elles siègent, ou effectuent des expertises pour l'application de la législation de sécurité sociale à des ressortissants dudit

Article ANNEXE

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Le médecin-conseil peut soumettre le bénéficiaire d'une pension d'invalidité professionnelle totale ou partielle à toutes expertises médicales jugées utiles pour apprécier ou contrôler l'état d'invalidité professionnelle.

Article Annexe, art. 23

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location ; 4° Les personnes qui perçoivent, à quelque titre que ce soit, des honoraires de la part de la caisse ; 5° Les personnes qui, dans l'exercice de leur activité professionnelle, plaident, consultent pour ou contre la caisse, ou effectuent des expertises

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

Code du sport

L'établissement est site de référence pour les partenaires et les services régaliens, notamment pour des consultations, des expertises.

Article Annexe 16

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Il est donc indispensable d’engager préalablement une expertise sur la pertinence des indicateurs et leurs modalités de calcul. Les partenaires s’engagent à conclure des avenants dans ce cadre. Article 1.1.

Article Annexe

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Le médecin-chef du CEMA, ou son suppléant, doit signer le rapport d'expertise médicale et le certificat, au vu de l'ensemble des expertises effectuées par les différents spécialistes.

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

le cadre de la délivrance de ce titre ainsi que, le cas échéant, des restaurants de tourisme classés à la date de publication de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques ; c) Conseils ou expertise

Article 34

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Section 4 : Expertises, Art. L215-9, Art. L215-10, Art. L215-11, Art. L215-12, Art. L215-13, Art. L215-14, Art. L215-14-1, Art. L215-15, Art. L215-16, Art. L215-17, Sct. Section 5 : Opérations de visite et de saisie et commissions rogatoires, Art.

LEGIARTI000037790484

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Écologie, développement et mobilité durables 99 487 752 85 501 645 151 115 598 200 098 449 Infrastructures et services de transports 91 931 538 89 904 419 Affaires maritimes 2 299 066 2 299 066 Paysages, eau et biodiversité 4 421 830 4 421 830 Expertise

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