sache, sur les lieux de son travail, des médicaments, médicaments qui auraient été retrouvés lors des analyses faites le jour de son hospitalisation, le 2 juin 1994 ; que l'expert qui a examiné X... a noté

seulement été remplie jusqu'à 10 heures 15 mais qu'il n'existait aucun document écrit sur la période 10 heures 15 - 18 heures et en particulier aucune feuille de perfusion ; que les experts parisiens ont noté

A... ont noté que la jeune fille n'est pas inauthentique dans son discours, qu'elle s'exprimait sur un mode sincère et manifestait une véritable souffrance ; que le docteur B... et M.

mettait à profit les contacts noués au sein de l'association avec de très jeunes filles ou des adolescentes pour tenter, souvent avec succès, de satisfaire ses pulsions ou ses désirs sexuels ; qu'il ne

fonctionnaires de police de n'avoir pas fait référence aux faits relevés à l'encontre de Gérard X..., alors que ceux-ci n'avaient alors que peu d'éléments d'identification sur l'auteur des faits, pour avoir noté

rencontré les parties ni participé à l'acte contesté, que la partie civile a eu affaire, dans l'étude notariale, successivement, à deux clercs assermentés et habilités à instrumenter, que ces derniers n'ont noté

corroborer les dires de la mère concernant une pénétration anale ou une agression sexuelle commise sur l'enfant ; que cette conclusion a été corroborée par l'examen du Dr Brunel, lequel expert a, de plus, noté

Y... la somme de 300 000 francs à titre de dommages-intérêts; "aux motifs qu'au regard du préjudice invoqué, il doit être noté qu'en plus des sommes indûment versées, les époux Y... ont dû faire procéder

nature à détruire les frayères, les zones de croissance ou les zones d'alimentation de réserve de nourriture de la faune piscicole et que les agents ayant relevé l'infraction à son encontre n'ont pas noté

1995, les faits relatés paraissant de nature criminelle ; "que, si les experts n'ont pas mis en doute, du point de vue médico-légal, la crédibilité de Sarah X..., le docteur Salinger a néanmoins noté

prévenu Gérard Decarpigny (cf. jugement confirmé, page 3); qu'il y a lieu de confirmer le jugement sur les déclarations de culpabilité; que, dans la présente procédure, l'inspecteur du travail a noté

initiale ou devant les premiers juges, ont donné un signalement extrêmement précis de Bruno X..., notamment en ce qui concerne les tatouages particuliers qu'il porte sur les avant-bras et le foulard noué

s'installer en France "en février 2003 pour accompagner et prendre soin de l'enfant commun, scolarisé à Mougins" pour une période prévue comme devant durer jusqu'en septembre 2004, et qu'elle avait noué

répétitif des injections, rejette le moyen du docteur Z... faisant valoir qu'en tout état de cause, les injections litigieuses s'étaient accompagnées d'une consultation pour laquelle aucun acte n'avait été noté

novembre 2001 ; qu'il reconnaissait qu'il avait emprunté la rue des Portes Cochères alors qu'elle était en sens interdit afin de stationner sur le parking de la place des Etats d'Artois ; qu'il avait noté

. ; qu'elle n'a reconnu avoir vendu à Cyril A... et Philippe B... qu'une centaine de sweats et 1 500 chemises environ, achetées 100 francs hors taxes et revendues 130 francs ; qu'elle prétend avoir noté

notification du placement en garde à vue de Patrick X..., qu'il aurait "pris attache téléphonique" avec le substitut du procureur pour l'informer de ce "placement en garde à vue", tandis que le procureur avait noté

Z... pour la partie civile a noté que 42 007 actions n'étaient pas mentionnées, Gérard Y... le confirmant et admettant que ces actions soient évaluées puisque la société EPI à laquelle les actions avaient

syndic de façon expresse ; qu'il ne peut résulter de la simple mention de l'adresse sur un chèque destiné à payer un arriéré de charges ; qu'un syndic ne peut donc se voir reprocher de ne pas avoir noté

..........123 000,00 francs - incapacité partielle permanente de 80% à 25 0000 francs le point.................................................2 000 000,00 francs "tierce personne : l'expert a noté