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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
61637ecf6fb0a05a234bb1bf
28 mars 2011
28 mars 2011
le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Marc CROUSIER, Président Monsieur Olivier GRAND, Conseiller Madame Martine VERHAEGHE, Conseiller Greffier lors des débats : Françoise PARADIS-DEISS
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbd8
11 septembre 2008
11 septembre 2008
A COLMAR 11 / 09 / 2008 PARADIS / LE PARADIS D'ADAM).
Source officielle17e Chambre
615e0d38c25a97f0381f4c62
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président Madame Martine VERHAEGHE, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS
Source officielle17e Chambre
615e0e4dc25a97f0381f54a8
28 janvier 2014
28 janvier 2014
composée de : Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président Madame Martine VERHAEGHE, Conseiller Madame Martine ROS, Conseiller Greffier lors des débats : Françoise PARADIS-DEISS
Source officielle17e Chambre
615e0e4fc25a97f0381f54bc
6 mai 2014
6 mai 2014
Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président Madame Martine VERHAEGHE, Conseiller Madame Martine ROS, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Françoise PARADIS-DEISS
Source officielle17e Chambre
615e0e56c25a97f0381f5524
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président Madame Martine VERHAEGHE, Conseiller Madame Martine ROS, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Françoise PARADIS-DEISS
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101753_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
A pour la construction d'une maison individuelle sur la parcelle cadastrée D 1450 située 4, rue du paradis et a également refusé de dresser un procès-verbal d'infraction aux règles d'urbanisme ; 2°)
Source officielle6ème Chambre
DTA_2008165_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Floris, née le 26 août 1954, expose avoir été victime, le 9 novembre 2016 aux alentours de 11h30, d'une chute sur la voie publique alors qu'elle marchait sur le trottoir au niveau du numéro 13 de la rue Paradis
Source officielle3ème chambre
DTA_2200145_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
fait apport à celle-ci, lors de sa constitution le 30 décembre 2006, de 73 parts de la société à responsabilité limitée (SARL) Mes Iles d'une valeur nominale de 76,22 euros, de 250 parts de la SARL Paradis
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2400447_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre des années 2022 et 2023 à raison d'un bien n°610 lot 453, situé au 6ème étage de la résidence Le Mariale sise 15-17 rue du Paradis
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2400448_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre des années 2022 et 2023 à raison d'un bien n°609 lot 452, situé au 6ème étage de la résidence Le Mariale sise 15-17 rue du Paradis
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2400462_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre des années 2022 et 2023 à raison d'un bien n°601 lot 444, situé au 6ème étage de la résidence Le Mariale sise 15-17 rue du Paradis
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2400487_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre des années 2021, 2022 et 2023 à raison d'un bien n° 702 lot 455, situé au 7ème étage de la résidence Le Mariale sise 15-17 rue du Paradis
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-13916
6 décembre 2022
6 décembre 2022
France et Paradiso et Campanelli c. Italie [GC].
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100720
9 juin 2017
9 juin 2017
ait participé financièrement à la réalisation des dites améliorations puisqu'elle se contente d'indiquer qu'elle aurait "indirectement participé aux travaux d'amélioration réalisés par la société PARADISO
Source officiellecr
6137259ecd5801467741f42d
26 mai 1999
26 mai 1999
avec une affirmation de soi atteignant un niveau limite, que des préoccupations d'ordre sexuel ont été repérées chez l'enfant A... par le psychologue en septembre 1991 sans pour autant que celle-ci paraisse
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68616-69084
22 juin 2000
22 juin 2000
Truocchio ; D’Ambrosio ; Meoli ; Rubortone ; Pasquale Ciaramella ; Iapalucci ; Di Mella ; Pozella ; Cardo ; Fiore ; Tedesco ; Ricci ; Lignelli ; Palmieri ; Di Libero ; Antonio d’Addona ; Paradiso
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0527DEC003814397
27 mai 1998
27 mai 1998
xa0; de la requête N° 38143/97 présentée par Marilena Paradiso
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000035317265
28 juillet 2017
28 juillet 2017
Il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond que la société Batipro Logements Intermédiaires (BLI) est propriétaire de la résidence Paradisier à Sainte-Marie (La Réunion).
Source officielleciv1
6137232ccd5801467740663e
8 décembre 1998
8 décembre 1998
Walid Y..., demeurant Kifissias avenue, Paradisos Amarousion, Athènes (Grèce), 2 / M.
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