CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
950 résultats pour « Pauline CONUS »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
L'audit doit permettre d'évaluer le niveau de sécurité du SIIV au regard des menaces et des vulnérabilités connues.
Article Annexe Hépatite B
Cet examen est, a contrario de la sélection biologique des donneurs d'organes où le résultat ne peut pas toujours être connu en prégreffe, conciliable avec les délais d'obtention des résultats. 2.
Article 2
Au cas où l'identité de l'exploitant n'est pas connue, le propriétaire de l'aéronef est réputé être l'exploitant jusqu'à ce qu'il ait établi quelle autre personne avait cette qualité.
Article 13
Si, lors de l'établissement de l'état d'acompte, les index de référence ne sont pas tous connus, cet effet est déterminé provisoirement à l'aide des derniers coefficients calculés et il est fait mention de cette circonstance dans l'état d'acompte ; e
Article Annexe 3
L'évaluateur doit s'assurer que le professionnel est capable de satisfaire aux critères d'évaluation suivants : - comprendre le principe des allergies et des infections ; - connaitre les produits et substances dont les aspects sensibilisants sont connus
Article 151-1.08
navire autorisé à rejoindre le chantier de réparation approprié le plus proche prend la mer sans se conforter aux conditions fixées par l'inspecteur, ou ne se rend pas au port désigné, l'inspecteur alerte le prochain port d'escale du navire s'il est connu
leur prélèvement, rassembler et stocker les os vertébraux MRS par des moyens de convoyage (goulottes, bacs, tapis...) clairement identifiés par la mention MRS-sous-produits de catégorie 1 ou par un code couleur dont la signification est clairement connue
Article Annexe II-c
SOUS-ÉPREUVE E31 : PILOTAGE D'UNE LIGNE DE PRODUCTION Unité U31-Coefficient 3 Finalité et objectifs de la sous-épreuve L'évaluation a pour support une ligne de production réelle connue du candidat, l'objectif étant de la piloter dans un mode normal
LEGIARTI000026833773
Les critères microbiologiques retenus sont les suivants : L'interprétation est faite sur les quinze derniers résultats d'analyses connus.
LEGIARTI000049821176
Pour les successions ouvertes à compter du 1er janvier 2007 (articles 809 et suivants du code civil) : lorsque personne ne se présente pour réclamer la succession et qu'il n'y a pas d'héritier connu, que tous les héritiers connus ont renoncé à la succession
Article Annexe 4
Données techniques : Avant 1949 De 1949 à 1960 De 1961 à 1974 De 1975 à 1993 De 1994 à 2000 De 2001 à 2010 Après 2011 Non connue Elle correspond à la valeur à jour du classement énergétique de chaque bâtiment prévu au
Article Annexe XVII
La situation médicale initiale du médecin n'étant pas connue au moment de l'entrée en vigueur du dispositif ou de l'adhésion du médecin à la convention lors d'une nouvelle installation, le niveau initial du médecin est défini par défaut à 0 %.
Article 55-8
. - Les chances associées, qui ne peuvent être jouées que si la chance simple correspondante, dont le point doit être connu, a déjà été engagée, suivent le sort de celle-ci, mais peuvent toujours être retirées après un jet non décisif, à savoir : 1° La
Le résultat fiscal à déclarer est celui de l’année précédant la déclaration ou, à défaut, le dernier résultat connu. L’année du résultat déclaré doit alors être mentionnée dans le commentaire.
Article Annexe IV
. - Même si le seul niveau Cabs connu à ce jour est celui à horizon 2030, celui-ci s'appuie sur un niveau de performance RT2012 qui semble suffisant au niveau de l'enveloppe et au regard des actions qui peuvent être menées sur celle-ci (isolation notamment
LEGIARTI000026279676
Actuellement ou, si les activités sont connues, au cours des cinq années précédentes : ORGANISMES CONCERNÉS Proche(s) parent(s) ayant un lien avec les organismes suivants . . . . 6.
Article ANNEXE II
Elle doit être connue et respectée par les personnes intervenant dans le cadre de la manifestation aérienne. Module 3-Facteur humain I.
pépino [PEPMV0] Solanum lycopersicum L. 0 % Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVD0] Capsicum annuum L. 0 % Tomato brown rugose fruit virus [ToBRFV] Capsicum annuum L., à l'exception des semences appartenant à une variété connue
Article Mesures de sûreté
vérification de concordance entre passagers et bagages Section 4 : Articles prohibés Chapitre 6 : Fret et courrier Section 1 : Contrôles de sûreté du fret et du courrier Section 2 : Inspection/filtrage Section 3 : Agents habilités Section 4 : Chargeurs connus
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