Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
64fab9b90f624005e653f455
6 septembre 2023
6 septembre 2023
03274 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NLBO ------------------------ DU 06 SEPTEMBRE 2023 ------------------------ ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62ecb2c62a8cf5e2e9b21d43
4 août 2022
4 août 2022
01838 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MU2V ------------------------ DU 04 AOUT 2022 ------------------------ ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66fe354f91b69e88a370fbf7
2 octobre 2024
2 octobre 2024
- N° Portalis DBVJ-V-B7H-NPYP ----------------------- DU 02 OCTOBRE 2024 ----------------------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
688afa77c77b359bab86dc0f
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Portalis DBVJ-V-B7J-OIZY ----------------------- DU 30 JUILLET 2025 ----------------------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT PARTIEL ---------------------------------------------- Nous, Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
679334cd54e6f046d26ca4b2
23 janvier 2025
23 janvier 2025
----- F N° RG 24/04425 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N64O ------------------------ DU 23 JANVIER 2025 ------------------------ ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Paule Poirel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f6040aebd728244385683a
8 avril 2025
8 avril 2025
--- N° RG 24/05105 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-OASL ------------------------ DU 08 AVRIL 2025 ------------------------ ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68008eaf7389f87eaf1283dd
16 avril 2025
16 avril 2025
Portalis DBVJ-V-B7I-N6U7 ------------------------ DU 16 Avril 2025 ------------------------ ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE ----------------------------------- Nous, Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67948302c6ca88188aff6a80
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Portalis DBVJ-V-B7H-NCAM ------------------------ DU 24 JANVIER 2025 ------------------------ ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b20a56c4cf860008dff382
24 janvier 2024
24 janvier 2024
22/04071 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M3R4 ---------------------- DU 24 JANVIER 2024 --------------------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT --------------------------------- Nous, Paule POIREL
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00629
27 mars 2008
27 mars 2008
L'élevage porcin nécessitant des compétences techniques journalières" qui doivent être impérativement assurées ; Attendu que pour débouter le salarié de sa demande en dommages et intérêts pour licenciement
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2300705_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
de porcs bio en lieu et place d'un élevage de vaches laitières sur le territoire de la commune d'Aubigny (Deux-Sèvres) ; 2°) d'enjoindre à l'exploitant de suspendre l'exportation de ses effluents porcins
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7d2c42a2105dbc59b8d
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
677cc33acf451bb7cd9293ed
6 janvier 2025
6 janvier 2025
, Présidente, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
677cc33acf451bb7cd9293f1
6 janvier 2025
6 janvier 2025
, Présidente, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6690c73a0d808eb34e4554a8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Emmanuel BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6690c73a0d808eb34e4554ac
11 juillet 2024
11 juillet 2024
des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 juin 2024 en chambre du conseil, en double rapporteur, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
679875d55d0c5ebad4c05890
27 janvier 2025
27 janvier 2025
, présidente, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
679875d75d0c5ebad4c058aa
27 janvier 2025
27 janvier 2025
, Présidente, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
660e43080740db0008fa92b9
3 avril 2024
3 avril 2024
, Président, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
660e43080740db0008fa92bd
3 avril 2024
3 avril 2024
oral de l'affaire avant les plaidoiries, et Monsieur Emmanuel BREARD, Conseiller, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme Paule POIREL
Source officiellePage 43 sur 126