CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
678b4545fc3c89482d4f2118
15 janvier 2025
[U] a déclaré auprès de la caisse primaire d'assurance maladie, ci-après CPAM, une maladie professionnelle pour une tendinite du poignet droit.
CH GENERALISTE B
686d5d4fa2273490db106a3e
3 juillet 2025
gauche qui laisse une petite limitation de la flexion dorsale du poignet.
2ème chambre
DTA_2401713_20250204
4 février 2025
C A, représenté par Me Pouget, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 août 2024 par lequel le préfet de l'Indre l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai
Cour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faca
13 septembre 2012
Il conteste être à l'origine de la détérioration des poignets de Nicole B... et souligne que cette dernière ne justifie pas avoir eu des séquelles à la suite de la fracture du poignet ayant eu lieu en
5e chambre Pole social
65321ae19e4ea48318f5ad5b
19 octobre 2023
propres déclarations ; plusieurs salariés dont le témoignage est parfaitement valable, confirment que les attachés commerciaux n'avaient pas à effectuer des mouvements d'extension ou de flexion du poignet
Pôle 6 - Chambre 13
64437d3f823e6dd0f8bf8144
21 avril 2023
[J] [M]' et seul le certificat médical du 14 février 2018 décrit une «'rupture du ligament poignet droit'». Elle souligne que les arrêts de prolongation ne sont pas prescrits par le même médecin.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
65a0e8b35bbe450008b2ccce
11 janvier 2024
Le certificat médical initial, établi le 10 août 2018, mentionnait : "entorse poignet droit + contusion poignet droit".
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210732
9 novembre 2017
poignet droit ; que le certificat médical initial, en date du 13 janvier 2014, fait état d'une tendinite du poignet droit ; qu'un arrêt de travail a été prescrit, renouvelé à plusieurs reprises jusqu'au
TROISIEME CHAMBRE
6a1a7649cdc6046d4774f56e
28 mai 2026
Elle a présenté un traumatisme du poignet droit, des douleurs au niveau du sacrum et du pubis, des douleurs sus-pubiennes et de la hanche gauche sans fracture et une fracture de la styloïde radiale peu
1ère Chambre
DTA_2102876_20231229
29 décembre 2023
D a subi une intervention chirurgicale d'arthroplastie du poignet gauche et de ténolyse des tendons fléchisseurs le 21 février 2005 au sein de la même clinique.
2ème chambre civile
6a19e04fcdc6046d4768eabe
18 mai 2026
Concernant les troubles de voisinage allégués, elle indique que des échanges se sont mal passés avec ses voisins, qui avaient jeté une poussette lui appartenant.
60794d169ba5988459c48010
11 décembre 2003
l'intolérance" ; que cet article était illustré par une photographie représentant un groupe de personnes participant à une manifestation, dont, au premier plan, Mme de Y..., poussant sa fille dans une poussette
7ème chambre 1ère section
669aaeba30bd4f0c3f6b317f
16 juillet 2024
POUGET CONSULTANTS [Adresse 21] [Localité 15] S.A.S.
Avis
CADA:20132520
25 juillet 2013
demande de communication des dossiers techniques amiante concernant les établissements suivants : 1) le tribunal de commerce de Nanterre, situé 4 rue Pablo Neruda à Nanterre ; 2) la pré-fourrière Pouchet
comm
6079d3f09ba5988459c59d61
21 janvier 2004
protégeant et enveloppant des parties du corps, que ces produits sont identiques dans leurs fonctions, et que, dès lors, le fait pour la société Pichon de justifier de l'usage de sa marque pour des poignets
DBVJ-V-B7F-MBGG CPAM DE LA VIENNEc/S.A
64b0e7c1c42a2105dbc59b45
13 juillet 2023
Le certificat médical initial, établi le lendemain, mentionne 'poignet droit : entorse'.
CTX PROTECTION SOCIALE
660c4ac31ff97dabd6b8503d
2 avril 2024
arrêts de travail prescrits à son salarié pendant 176 jours et son accident du 20 mai 2015 qui a consisté en une chute ayant entraîné des lésions multiples (foulure, hématome, douleurs au niveau des poignets
ECLI:FR:CCASS:2014:C200568
3 avril 2014
que la décision litigieuse est motivée comme suit : « votre dossier a été examiné dans le cadre du deuxième alinéa de l'article L. 461-1 du code de la sécurité sociale et il ressort que votre maladie poignet
ECLI:FR:CCASS:2010:C201779
7 octobre 2010
X... a adressé, le 25 juin 2001, un certificat médical de prolongation de son arrêt de travail faisant état d'une algodystrophie du poignet droit ; que la société, ayant constaté l'imputation, sur son
ECLI:FR:CCASS:2024:C200084
1 février 2024
il y a lieu de débouter l'employeur de sa demande aux fins d'inopposabilité de la décision de prise en charge de l'accident du travail du 18 juillet 2018 et des lésions rattachées (tendinopathie du poignet
Page 43 sur 428
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.