CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94ff6
30 septembre 2021
] [Adresse 2] [Localité 2] Comparant en personne, Ayant pour avocat postulant Me Hugues LEROY, membre de la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Richard
Pôle 1 - Chambre 2
64a7b1dd3bcaf505db6968ba
6 juillet 2023
[L] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 et assisté par Me Pierre-Alain MARQUET, avocat au barreau
2ème chambre
6704cb852f5f3246ff38165a
9 avril 2024
avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER, et par Me Patricia CARRIO, avocat postulant au barreau de TOULOUSE INTIME Monsieur [E], [G], [D] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuelle
Ctx protection sociale
68128f95d554c55098ec94cb
2 avril 2025
BAS-RHIN dont le siège social est sis 16, rue de Lausanne - Boîte Postale 448 R 2 - 67090 STRASBOURG CEDEX représentée par Maître Luc STROHL, avocat au barreau de STRASBOURG, substitué par Maître Emmanuelle
5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628d0b
2 avril 2024
DBVK-V-B7F-PBFR Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 AVRIL 2021 DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER APPELANT : Monsieur [H] [B] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Richard
Pôle 5 - Chambre 11
60354da469dd9776bacee624
13 mai 2016
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 552 081 317 (Paris) Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Représentée par Me Emmanuel
Pôle 6 - Chambre 8
63d37ad7d1bc2605de4b4b7c
26 janvier 2023
03 Décembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY - RG n° 16/03441 APPELANTE SOCIÉTÉ ECOTHERME VERANDA [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Delphine RICARD
Pôle 5 - Chambre 5
61627776a2bc6369e8386d87
12 septembre 2013
, Présidente chargée d'instruire l'affaire Madame Patricia POMONTI, Conseillère Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mademoiselle Emmanuelle
Pôle 5 - Chambre 4
65af6837b6c6260008b53096
17 janvier 2024
Julien RICHAUD, Conseiller, chargé du rapport.
1ère ch. civile
6620b8d1bd6a8f00086abb79
17 avril 2024
de Me Delphine MORICONI, avocat au barreau de Paris (DONNA LEX) UDINESE CALCIO SPA société de droit italien [Adresse 1] [Localité 2] (ITALIE) représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE
Chambre civile 1-5
6a225963cdc6046d4737a8ca
4 juin 2026
TJ de NANTERRE N° RG : 24/02746 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 04/06/2026 à : Me Virginie JANSSEN, avocat au barreau de VERSAILLES, C316 Me Richard
4ème chambre commerciale
64379dd99477fe04f5cc64e0
12 avril 2023
[H] & ASSOCIÉS Grosse délivrée le 12 AVRIL 2023 à Me Emmanuelle VAJOU Me Georges POMIES RICHAUD Me Aurore VEZIAN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE
1ère chambre
66878cf305d6f7f678d492e0
4 juillet 2024
- N°Portalis DBVH-V-B7G-ILVG AG TJ DE NÎMES 03 janvier 2022 RG:18/05265 [D] C/ [E] [V] [T]-[O] Grosse délivrée le 04/07/2024 à Me Pauline Garcia à Me Emmanuelle
19eme contentieux médical
695c110175782d5f06e3ed9b
5 janvier 2026
plaidant DÉFENDERESSES La MUTUALITÉ SOLIDARIS MONS-WALLONIE PICARDE [Adresse 7] [Localité 6] / BELGIQUE Non représentée La CLINIQUE [8] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Maître Soledad RICOUARD
12e chambre
6364bc30e405357f749eacea
3 novembre 2022
rendu le 10 Février 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 2019F00692 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Claire RICARD
6253cb38bd3db21cbdd8d1fe
10 septembre 2009
Novembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No chambre : No Section : No RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP KEIME GUTTIN JARRY Me RICARD
13e chambre
64b0ec32cc47fa05db2fc51c
13 juillet 2023
rendu le 06 Janvier 2017 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2014F00317 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD
9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025688279
12 avril 2012
Jean Emmanuel E, demeurant ... ; les requérants demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir, d'une part, l'arrêté du 16 mars 2010 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite
cr
613726a7cd580146774276ca
25 avril 2007
conseiller référendaire DEGORCE, les observations de Me X..., de Me Y..., de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de Me RICARD
Pôle 4 - Chambre 3
6a225f09cdc6046d473896a7
] [Localité 1] et Monsieur [G] [Y] [Adresse 2] [Localité 2] Tous deux représentés par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant : Me Richard
Page 43 sur 49