Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b1a19ba5988459c52bc6
18 juillet 2000
18 juillet 2000
X... en qualité de délégué syndical de l'association Le Rayon de soleil, qui comprend moins de 50 salariés, en se fondant sur les dispositions de la Convention collective nationale de travail des établissements
Source officielleciv3
60794cbc9ba5988459c46a88
15 mai 1996
15 mai 1996
première instance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 octobre 1993), que la société Aromarin, propriétaire d'un hôtel, et qui en avait négocié la vente avec la société Relais du soleil
Source officiellesoc
6079b0c29ba5988459c50089
7 mai 1981
7 mai 1981
QUI AVAIT ETE ENVOYE EN TOURNEE PAR SON EMPLOYEUR, LA SOCIETE PERNOD AFIN D'EFFECTUER DANS DIVERSES LOCALITES DES LACHERS DE FAISANS AU PROFIT DE SOCIETES DE CHASSE, EST MORT PAR ASPHYXIE PENDANT SON SOMMEIL
Source officielleChambre 1-3
665eae76b5277b00088940df
19 avril 2024
19 avril 2024
SODAM 'LES MAISONS DU SOLEIL' dont le siège social est [Adresse 5] représentée par Me Jean-claude PYOT, avocat au barreau de GRASSE INTIME Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, magistrate de la mise en
Source officielleChambre 6/Section 3
67f01e5302fc178212f7caed
2 avril 2025
2 avril 2025
3 Affaire : N° RG 24/08301 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZWFL Madame [Z] [B] Représentant : Me Axel FORSSELL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 264 - Représentant : Me Eva DUMONT SOLEIL
Source officielleciv2
613720f0cd580146773efa39
30 mars 1989
30 mars 1989
Frédéric, demeurant à Signes (Var), 17, parc Bois Soleil, 2°/ de Madame B... veuve Z... Y..., demeurant à Signes (Var), Résidence Bois Soleil, 3°/ de Madame D...
Source officielleciv3
61372691cd58014677426a1a
14 décembre 2004
14 décembre 2004
déclarant la demande du syndicat des copropriétaires irrecevable comme prescrite ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne le syndicat des Copropriétaires Résidence Méditerranée Port Soleil
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR88192
2 juin 2022
2 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff Pourvoi n°: S 18-10.023 Demandeur: la société Cash du soleil Défendeur: M.
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bd9e08cdc6046d475df3ef
28 octobre 2025
28 octobre 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL Il ressort des débats et du dossier que : * La société LES PISCINES DU SOLEIL SERVICES (SARL) est redevable de la somme de 10.127,63 euros envers le demandeur.
Source officielleciv1
60794b539ba5988459c42acd
29 juin 1982
29 juin 1982
A VENDU A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE SOLEIL UN TERRAIN SUR LEQUEL CETTE SOCIETE DEVAIT FAIRE CONSTRUIRE UN IMMEUBLE ET, QU'EN PAIEMENT DU PRIX, DIVERS LOTS, D'ORES ET DEJA NUMEROTES, DE L'IMMEUBLE
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030445659
20 mars 2015
20 mars 2015
l'économie et des finances, chargé du budget, portant modification des modalités d'inscription et de prise en charge du dispositif médical à pression positive continue pour traitement de l'apnée du sommeil
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00894
23 septembre 2008
23 septembre 2008
COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses première, deuxième et quatrième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 22 mars 2007), que la société Soleil
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104476_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
et B A et M. et Mme E, représentés par la SCP Pech de Laclause - Jaulin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 février 2021 par lequel la préfète de l'Aude a accordé à la société Soleil
Source officielleChambre 4-1
67f0bfe57404cfa73fa4bc11
4 avril 2025
4 avril 2025
La société Le Soleil du Roucas Blanc conclut à la confirmation du jugement déféré en répliquant que la demande d'aide juridictionnelle de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102485_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 13 septembre 2021 et le 24 juillet 2023, la SCI villa sous le soleil, la SCI villa Lou Paradou, la SCI villa la Calanque et la
Source officielleChambre 4-1
6312eec02e6a8e4f13ca6087
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Chambre 4-1 ARRÊT AU FOND DU 27 JUILLET 2022 N° 2022/272 Rôle N° RG 18/17749 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDKBN [T] [K] C/ [R] [V] mandataire liquidateur de la SARL 1.2.3 SOLEIL
Source officielle2e chambre sociale
66878ce805d6f7f678d49236
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par courrier du 12 novembre 2019 et suite au report du premier entretien, la société CDPO Les 'ufs du soleil a de nouveau convoqué M.
Source officiellecr
613725e1cd580146774213a4
2 mai 2001
2 mai 2001
rapport du 8 septembre 1997, ont retenu que la reprise immédiate le 2 octobre 1994 était contre-indiquée et n'avait aucune chance de réussir du fait que la plaie était obligatoirement infectée et souillée
Source officiellesoc
61372166cd580146773f3711
19 décembre 1990
19 décembre 1990
Bouches-du-Rhône), 1, Jas de la Sauvagine, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 25 mai 1989 par le conseil de prud'hommes d'Arles, au profit de la SNC Latitudes Camargue les villages du soleil
Source officielleChambre 1-3
6688ddf6676b73dd81b96c08
5 juillet 2024
5 juillet 2024
SODAM (enseigne LES MAISONS DU SOLEIL) Représentant : Me Jérôme CARANTA de l'AARPI CA AVOCATS, avocat au barreau de GRASSE Intimées Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, magistrate de la mise en état, assistée
Source officiellePage 43 sur 576