CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

41 523 résultats pour « Soufyane »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2107161_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

A a enduré des souffrances en lien avec le retard de diagnostic de la luxation de son poignet droit estimées à 1 sur une échelle de 1 à 7 par l'expert désigné par la CCI.

Source officielle

Page 43 sur 2077

← PrécédentSuivant →
TA

7ème Chambre

DTA_2105115_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

n’aient pas été mis en œuvre pour assurer la surveillance des patients en secteur fermé est constitutif d’une faute dans l’organisation du service ; - l’hôpital n’aurait pas dû placer Lydie B..., souffrant

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

67081b0a89f19e8c50f8d297

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

- Souffrances endurées Il s'agit de toutes les souffrances physiques et psychiques, ainsi que des troubles associés, que doit endurer la victime durant la maladie traumatique, c'est-à-dire du jour de

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65aacc8b0c777d3ec8eb643f

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

- Souffrances endurées Il s'agit de toutes les souffrances physiques et psychiques, ainsi que des troubles associés, que doit endurer la victime durant la maladie traumatique, c'est-à-dire du jour de

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-110551

Admin. suprême

24 février 2012

24 février 2012

Le requérant estime que la moyenne d’âge des détenus est de vingt ‑ cinq ans et que la promiscuité est à l’origine de souffrances.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2500724_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

B, souffrant d'une maladie, n'est pas dépourvue d'utilité.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0326DEC000396812

Admin. suprême

26 mars 2013

26 mars 2013

Le 15 décembre 2009, le requérant conduisit son épouse, souffrant de maux de tête intenses et de nausées, aux urgences de l’hôpital d’Ümraniye.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69f19970cdc6046d47edd621

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

A l'audience, Mme [T] a notamment exprimé sa souffrance causée par l'hospitalisation en insistant sur ses obligations familiales, administratives et judiciaires qu'elle ne peut plus assumer et ses animaux

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

69d6b052cdc6046d478fe373

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

II) Préjudices extra-patrimoniaux II-A) Préjudices extra-patrimoniaux temporaires - Déficit fonctionnel temporaire partiel à 25 % 137,50 € - Déficit fonctionnel temporaire partiel à 10 % 870 € - Souffrances

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200055

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

recueillis par le comité régional desquels il ressort que la victime a occupé un poste d'ouvrier sidérurgiste aux laminoirs à froid de 1977 à 1985 et antérieurement, de 1962 à 1977, de machiniste aux soufflantes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200460

Cassation

28 mai 2020

28 mai 2020

salarié de la société Renault de 1973 à 2008, a souscrit, le 14 février 2011, une déclaration de maladie professionnelle en joignant deux certificats médicaux faisant état, pour le premier, de « souffrance

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100435

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

notamment, une infection broncho-pulmonaire ; que ses ayants droit ont saisi la commission régionale de conciliation et d'indemnisation de Midi Pyrénées (la CRCI) d'une demande d'indemnisation des souffrances

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01286

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

responsable administratif du centre avait toutefois adopté un comportement inadapté, que ce dernier a d'ailleurs été sanctionné par un avertissement, que l'employeur, conscient de la situation de souffrance

Source officielle
CC

civ2

60794d0d9ba5988459c47f1c

Cassation

11 septembre 2003

11 septembre 2003

permanente partielle de 48 % ; qu'une indemnité d'un certain montant réparera ce poste de préjudice en son aspect purement physiologique ; que l'indemnisation du pretium doloris occasionné par les souffrances

Source officielle
CC

comm

613720dccd580146773eefe6

Cassation

21 mars 1989

21 mars 1989

cette autorisation pour la livraison initiale qu'elle voulait revendre à l'étranger, la société Monceau a fait réexpédier aux Etats-Unis les appareils qui en étaient l'objet ; qu'étant restés en souffrance

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01459

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

cette audition, les enquêteurs ont constaté le comportement perturbé d'[V] [C] qui a, par ailleurs, fait l'objet d'une expertise psychiatrique le 7 novembre 2019 qui conclut qu'elle est en grande souffrance

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500628_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

De son côté, dans un communiqué des Nations Unies du 2 février 2024, le Programme alimentaire mondial (PAM) signale " des cas de famine, affirmant que le nombre de personnes souffrant de la faim au Soudan

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

661d6f60082b40ce99b672da

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Souffrances endurées Il s'agit de toutes les souffrances physiques et psychiques, ainsi que des troubles associés, que doit endurer la victime durant la maladie traumatique, c'est-à-dire du jour de l'accident

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d06894f7f4d2e0a88d3

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Souffrances endurées Il s'agit de toutes les souffrances physiques et psychiques, ainsi que des troubles associés, que doit endurer la victime durant la maladie traumatique, c'est-à-dire du jour de l'accident

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

669640b9f5112d8edd056973

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Souffrances endurées Il s'agit de toutes les souffrances physiques et psychiques, ainsi que des troubles associés, que doit endurer la victime durant la maladie traumatique, c'est-à-dire du jour de l'accident

Source officielle