B A, qui exerce à titre individuel une activité de vente de tapis sur les marchés et foires, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité à l'issue de laquelle le service l'a assujetti, selon la procédure

L'article 17 du règlement de copropriété stipule que les charges d'entretien des escaliers et de leur tapis seront répartis entre les copropriétaires des premier au quatrième étage.

pour prélèver le filet droit en particulier pour les droitiers; qu'il rappelle que les salariés se plaignent de douleurs dorsales, lombaires et d'épaules compte tenu de leur éloignement par rapport au tapis

produits ne correspondant pas à l'exploitation d'un commerce alimentaire, étant précisé que dans l'exposé des motifs du commandement il était mentionné que Madame Y... exerçait l'activité de vente de tapis

BATAILLE-TAMPE, avocat au barreau de PARIS, INTIMEE : CAISSE ALLOCATION VIEILLESSE AGENTS GENERAUX ET MAINTENANCE D'ASSURANCE 30, rue Olivier Noyer CS no 51432 75676 PARIS Représentée par Me Claudia

base légale, " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur coupable de fraude fiscale ; " aux motifs qu'il résulte de l'instruction que Z... a poursuivi des activités de marchand ambulant de tapis

l'article 593 du Code de procédure pénale " ; Attendu que le 7 mars 1996, Philippe X..., pêcheur professionnel, a été surpris sur les quais de Quimper en action de pêche à la civelle, au moyen d'un tamis

céréales vendu à la société Bach par la société Comia Fao, qui l'a fabriqué et installé, s'est renversé sous l'effet du vent en causant des dommages aux marchandises qui s'y trouvaient stockées, au tapis

He considers that there were no serious grounds for taking this measure as he did not try to abscond, to tamper with evidence or to reoffend.

persistance des désordres, à savoir de la présence d'une déformation se caractérisant par une boursoufflure d'environ trente centimètres sur le court n° 3 et un retrait de quatre à dix centimètres du tapis

Elle demande enfin des informations sur le nombre total de jours durant ses deux hospitalisations pendant lesquelles son portable, son tapis d’acupression ou son matériel de peinture à l’aquarelle lui

soutiennent que : - lors de la construction du Pôle festif du Fay, la société D a sous-traité à la société La Varenne S la végétalisation du toit terrasse par bacs pré-cultivés pour partie et par tapis

suffire à caractériser une particulière insertion professionnelle de l'intéressé sur le territoire français, pas plus que le contrat à durée indéterminée (CDI) conclu auprès de la société anonyme (SA) Tapis

civile de ses demandes, l'arrêt attaqué énonce, par motifs propres et adoptés, que le support publicitaire incriminé, une bouteille d'alcool à taille humaine en trois dimensions implantée au niveau des tapis

D'autre part, la cour d'appel a souverainement apprécié le montant de l'indemnité réparant les désordres affectant les allées en tapis de pierre. 7. Le moyen n'est donc pas fondé.

[Z], qui ne dispose plus que d'un pied, a expressément fait état dans ses doléances (page 26 du rapport) de l'utilisation de tapis de bains antidérapants dans la salle de bains.

It appears that the court relied on the reasonable risk that the applicant might tamper with evidence. It also had regard to the severity of the anticipated penalty.

écran 2 lampes « marine » laiton (sur bibliothèque) sous pente fermée : équipement de sport dont sac Tennis Hechter lit en chêne chambre du bas : lit et literie armoire pin commode en pin tapis

cuisson ont explosé ainsi que les portes de placards vitrés situés plus en avant dans la cuisine, que des projections de verre incandescents ont provoqué des dommages à l'ensemble des textiles type tapis

présence de moisissures et d'humidité sur les ceintures arrière - les sièges et dossiers à l'avant présentent des pelures par frottement - présence de rouille sur l'équipement de la roue de secours - le tapis