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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
68f07d97bfd83326c706370f
15 octobre 2025
15 octobre 2025
- signé par Vincent BRAUD, président de chambre et par Mélanie THOMAS, greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officielle2ème chambre
DTA_2105614_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Si la société requérante soutient, de plus, qu'elle a également pris du retard en raison des nombreuses validations du maître d'ouvrage sous condition suspensive tenant à la nécessaire validation du bureau
Source officielle4eme Chambre Section 1
636ca6536c7633dcd15b3c10
7 octobre 2022
7 octobre 2022
[O] [D], représentée par sa tutrice Mme [E] [D] C/ [Y] [M] CONFIRMATION Grosse délivrée le 7/10/2022 à Me Vincent BOUILLAUD
Source officielle1ERE CHAMBRE
67f6c3eca9d5adc2606212e3
2 avril 2025
2 avril 2025
rendue par mise en disposition le 02 Avril 2025 JUGEMENT : - Mis à disposition au greffe le 02 Avril 2025 - Réputé contradictoire - En premier ressort - Signé par Benjamin MARCILLY, Juge, et par Vincent
Source officielle1ERE CHAMBRE
67f6c3eea9d5adc260621300
2 avril 2025
2 avril 2025
[Adresse 2], avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 29, Me Justin BEREST, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0538 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin MARCILLY Greffier : Vincent
Source officielle1ère chambre civile A
5fdd6ca248e0b81665010f99
13 septembre 2018
13 septembre 2018
l'instruction : 16 mai 2017 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 06 juin 2018 Date de mise à disposition : 13 septembre 2018 Audience tenue par Aude RACHOU, président, et Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e8
15 février 2017
15 février 2017
Vincent A... né le 25 Juin 1948 à Porto Vecchio (20137) ... 20137 PORTO VECCHIO défaillant M. Christian B...
Source officielle2 e chambre civile
62cd0ed1e91c8e9fcf071260
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[U] [C] aux droits duquel viennent Mme [Y] [C], M. [H] [C], M. [O] [C] et Mme [P] [C] par M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2407233_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que Mme B n'a pas validé sa première année de médecine au cours de l'année 2021-2022, qu'elle a seulement validé le premier semestre de la première année de
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c32f
25 juin 2008
25 juin 2008
barreau d'AVIGNON Mademoiselle Anne A... ... 75014 PARIS représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me FURIOLI-BEAUNIER avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Vincent
Source officielleJuge unique 3
DTA_2500013_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Il soutient que : Les conclusions tendant à la validation du permis de conduire de la requérante sont, à titre principal, irrecevables et, à titre subsidiaire, infondées ; Il en est de même pour les
Source officielle1ère Chambre civile
6451faca48616ed0f8cd4eda
2 mai 2023
2 mai 2023
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi. A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffier.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670975e706866c0645d3bbf8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Vincent CHEVALIER Décision contradictoire et en premier ressort rendue au nom du peuple français, après en avoir délibéré le 3 octobre 2024 par la présidente, laquelle a signé la minute avec le greffier
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6162a31c36ab09eb9a2fd796
17 janvier 2013
17 janvier 2013
* de valider le congé signifié aux intimés.
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:453029.20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
décision d'homologation ou de validation d'un plan de sauvegarde de l'emploi, des effets qui diffèrent selon que cette annulation est fondée sur un moyen tiré de l'insuffisance de la motivation de la
Source officielleChambre de la Proximité
68f1cd822f77035fb0bf7ef8
16 octobre 2025
16 octobre 2025
393 340 [Adresse 4] [Localité 9] représentée et assisté par Me Philippe FOURDRIN de la SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE FOURDRIN SUNA GUNEY ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN postulant de Me Vincent
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1103DEC004404006
3 novembre 2015
3 novembre 2015
PAROHIA POENARII BURCHII against Romania The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 3 November 2015 as a Chamber composed of: András Sajó, President, Vincent
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020868679
23 avril 2009
23 avril 2009
Vincent B, demeurant ..., Mme Jasmine J, demeurant ..., M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0511DEC001033903
11 mai 2006
11 mai 2006
GRIEF Les requérants se plaignent d’avoir subi une atteinte à leur droit au respect de leurs biens en raison de l’arrêt de la cour d’appel de Bucarest du 14 mai 2002, qui a validé la vente
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d8a2
22 octobre 2002
22 octobre 2002
de Justice à PARIS, le vingt-deux octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT, les observations de la société civile professionnelle VINCENT
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