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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 20
69f52611cdc6046d474443c3
1 avril 2025
1 avril 2025
FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE DE REFERE DU 1 Avril 2025 N• de RG : 2025R00086 N• MINUTE : 2025R00143 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : La SNC HERALD BLANC
Source officielleChambre 20
69f52643cdc6046d474447b9
1 avril 2025
1 avril 2025
FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE DE REFERE DU 1 Avril 2025 N• de RG : 2025R00088 N• MINUTE : 2025R00144 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : La SNC HERALD BLANC
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA02170_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
B et les observations de Me Blanc pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2212263_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Ayant terminé son apprentissage, il a trouvé un emploi de manutentionnaire dans une entreprise de commerce de gros à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).
Source officielleciv3
61372216cd580146773fa1f5
14 juin 1994
14 juin 1994
Roger, Henri A..., demeurant ..., Résidence Offenbach à Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 3 ) M. Lucien, André A..., demeurant ... à Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret), 4 ) M.
Source officiellesoc
61372428cd5801467741303d
24 février 2004
24 février 2004
X..., entré le 15 juin 1983 au service de la société Cartonnages Blanc, devenue société Compagnie Européenne de cartonnages, a été licencié pour faute grave le 27 janvier 1997 après une mise à pied conservatoire
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2111333_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
B A demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 juin 2021 par lequel le maire du Blanc-Mesnil lui a interdit de pénétrer dans les locaux de stockage de matériel et d'équipement du " deux pièces-cuisine
Source officielle8e Chambre A
61631517e03efc4516bd2d8c
12 janvier 2012
12 janvier 2012
JARDINERIE [J] [Y] C/ SAS JARDILAND Grosse délivrée le : à : SCP BLANC SCP SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2323181_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
en Seine-Saint-Denis où ils conservent de fortes attaches, et qu'ils sont dépourvus de logement depuis le 2 octobre 2023 après avoir été hébergés pendant cinq ans au Blanc-Mesnil puis pendant 3 ans à
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021031747
15 juin 2009
15 juin 2009
2°) réglant l'affaire au fond, d'enjoindre au ministre de la défense de lui attribuer une pension de réversion ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros à verser à Me Jean-Alain Blanc
Source officielle1re Chambre B
6162ec346c9bddc825847691
13 septembre 2012
13 septembre 2012
dépose de l'enseigne pour le 28 février 2004, la société Carrée Blanc l'a assignée en dommages et intérêts.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
630ef984223d7c4f13705294
30 août 2022
30 août 2022
[T] [H] [V], - condamné la société de gestion du Tunnel du Mont Blanc à payer à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300638
7 juin 2018
7 juin 2018
Y..., conseiller référendaire, les observations de Me Z..., avocat de la société L'Aigle blanc et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9453f
29 mars 2019
29 mars 2019
N... a été engagé dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée le 15 juillet 2013 par l'association APEI - LES PAPILLONS BLANCS de Lille en qualité de directeur général.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101092_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Blanc, président, M. Jauffret, premier conseiller, Mme Lutz, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mars 2023. Le rapporteur, signé E.
Source officiellecr
61372573cd5801467741dd1d
12 octobre 1994
12 octobre 1994
mention "placement à " en lettres rouges et en caractères de 13 cm, la mention "27 %" également en lettres rouges et en caractères de 50 cm, la mention "gagnez 27 % sans risque" en lettres noires sur blanc
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_1609662_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Par des observations, enregistrées le 12 avril 2022, le préfet des Hauts-de-Seine informe le tribunal que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00169
25 janvier 2016
25 janvier 2016
constaté, pour le siège de délégué du personnel titulaire, qu'au premier tour le nombre d'électeurs était de 22, le nombre de votants de 13, retient qu'il est mentionné au procès-verbal 3 bulletins blancs
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2510721_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
de l'arrêté n° 25/2275 du 16 juin 2025 par lequel le préfet de Seine-et-Marne a suspendu pour une durée de six mois son permis de conduire.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00874
5 avril 2011
5 avril 2011
par les sociétés Ancien Restaurant Chartier, Champs bat, Congrès Maillot, Sebillon, Financière Gérard Y..., Boeuf couronné, Christal, Chez André, Auberge Dab, Brasserie L'Européen et Auberge du Mouton blanc
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