que l'arrêt attaqué a confirmé une ordonnance de non-lieu sur des poursuites des chefs de vol et d'abus de confiance ; "aux motifs, d'une part, que "le 5 juin 1991, Evelyne Y..., représentant le cabinet

jugeant que la société Sulzer était dispensée de toute obligation de conseil et de contrôle concernant ces spécifications, au motif qu'elles avaient été établies par l'acquéreur qui disposait d'un cabinet

La société de l'Hippodrome et la société Aviva font le même grief à l'arrêt, alors « que le rapport d'expertise du cabinet Mahé dont il s'avère qu'est extraite la citation relevée par l'arrêt attaqué ne

X... exerçait son activité de médecin spécialiste ORL constituait un bien commun, les juges, qui se devaient, dès lors, de rechercher si la nature de bien commun de ce cabinet n'aurait pas une incidence

Y... et A... ne tiennent pas compte des fluctuations à la hausse ou à la baisse du chiffre d'affaires, a dénaturé les rapports précités et a violé l'article 1134 du Code civil ; 4 / que la fonction

sont particulièrement claires à cet égard qui attribuent les troubles de l'enfant au contexte parental ; que l'interprétation psychanalytique de l'expert de D... de certains jeux de l'enfant dans son cabinet

tout ou partie de ses revenus, dans le seul but de se soustraire à l'obligation alimentaire que lui impose le juge du divorce ; qu'en effet, il déclare ne plus pouvoir payer suite à la vente de son cabinet

toitures-terrasses et de s'informer de l'état des lieux ne le dispense pas de son obligation légale de pourvoir dans les délais requis à la protection décennale de l'immeuble ; qu'en déchargeant en l'espèce le Cabinet

X..., auteur des clichés, reproduit cinq photographies dans un ouvrage "Le Cabaret théâtre" et en a présenté vingt-deux autres lors d'une exposition sur le même thème ; Sur le premier moyen : Attendu

que dans leur assignation en référé devant le premier président, les consorts [Z] faisaient valoir qu'une partie des documents saisis par l'administration fiscale, concernaient d'autres clients du Cabinet

[X], ostéopathe, a confirmé son intérêt de rejoindre le cabinet médical du [Adresse 3], que par lettre du 31 mars 2016, M.

« vous êtes-vous rendu à plusieurs membres de la famille au cabinet du docteur pour être tous consultés le même jour » a répondu « non jamais.

économique par lettre du 21 juin 1994 en raison de son refus d'une réduction du temps de travail consécutive à une réorganisation résultant de la diminution des prestations comptables réalisées par le cabinet

Andrée Y..., domiciliée [...]                                           , contre l'arrêt rendu le 27 octobre 2015 par la cour d'appel de Riom (4e chambre civile (sociale)), dans le litige l'opposant au cabinet

de l'intéressé ne comporte aucune anomalie ni aucun élément permettant de supposer que les pièces y figurant n'aient pas été intégrées au dossier dans l'ordre chronologique de leur arrivée dans le cabinet

La relation de travail était régie par la convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils, dite Syntec, du 15 décembre 1987

Y... lors de la conclusion d'une convention de cession des éléments transmissibles d'un cabinet d'agréé en architecture exploité à Annonay du 24 août 1982, réitérée en la forme authentique le 17 septembre

Pontagnier, qui a assuré la gestion de fait de l'ensemble de la copropriété de 1974 à 1980, puis à compter de cette date, celle des seuls bâtiments F, G, C et E, ni le Cabinet Adam, qui a assuré à compter