[X] [P], expert judiciaire, notamment aux fins de voir désigner un co-expert à M.

Dans le cadre d’une expertise amiable organisée par l’assureur de M. [C] [V], M. [I] [K] avait diagnostiqué une défaillance du turbo. L’expert judiciaire, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ateliers de constructions métalliques du Bocage (ACMB), société

centre-ville ; que pour ce qui est de la surface pondérée, les contestations élevées par les demandeurs seront écartées dès lors qu'elles reposent sur un métré du 11 avril 2008 effectué par le Cabinet d'Expertise

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un février deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur

., Dit qu'en cas de refus ou d'empêchement de l'expert, il sera procédé à son remplacement, d'office ou à la requête de la partie la plus diligente, par le magistrat chargé du contrôle des expertises

[P] a été désigné en qualité d'expert, lequel a été remplacé par M. [B] par ordonnance du juge chargé du contrôle des expertises du tribunal judiciaire de Douai du 25 avril 2025.

[P] [T] a été désigné pour y procéder, selon ordonnance de changement d’expert du 08 décembre 2022. Le rapport d’expertise a été rendu le 25 mars 2024. C’est dans ce contexte que M.

Ces défauts ont été relevés par l'expertise du cabinet Groupe Lang & Associés en date du 05/10/2023.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté la demande d'expertise formée par M.

judiciaire, -COMMIS Madame [E] [M] épouse [Y], expert judiciaire avec la mission d’expertise habituelle, après avoir pris connaissance du dossier et entendu les parties ainsi que tous sapiteurs dans

, comme l'argumentation tendant à considérer a priori comme inéquitables les examens des expertises ordonnées dons le présent dossier au motif, révélant la méconnaissance des règles régissant l'expertise

CHAUVIN, président Arrêt n° 223 F-D Pourvoi n° E 15-26.974 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ___________________

BONNAL président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf juin deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence Erica, dont le siège est

judiciaire de Mme [Q] confiée à un expert neurologue strictement indépendant des défendeurs, - donner telle mission à l'expert : préalablement à la réunion d'expertise, recueillir dans la mesure du