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1 377 résultats pour « gymnastique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1213JUD000041715

Admin. suprême

13 décembre 2022

13 décembre 2022

établir le rôle des époux V. dans l’organisation des rencontres privées de lutte féminine avec la participation de jeunes filles partiellement dénudées qui s’étaient déroulés en février 2005 dans le gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2300100_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

regard du nombre d'occupants, ils peuvent néanmoins accéder aux douches publiques dans la commune de Toulouse et ont même pu, avant que l'accès ne leur soit interdit, faire usage des douches équipant le gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2502449_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

pose d'une protection solaire sur les espaces récréatifs extérieurs de l'école élémentaire Jean Zay dans le 14ème arrondissement, qu'elle va entreprendre afin de permettre aux enfants et usagers du gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2301718_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

l'installation d'un pylône accueillant des antennes relais et des paraboles, sur un terrain situé rue de la Gare, au motif, d'une part, que le projet se situe à une distance inférieure à 100 mètres d'un gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2514052_20250524

Administratif

24 mai 2025

24 mai 2025

Ils sont hébergés, depuis le 2 avril 2025, au gymnase Auguste Renoir, sis au 1, square Auguste Renoir à Paris (14ème arrondissement).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2528108_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

femme isolée avec un enfant à la rue, elle est dans une situation de grande précarité ; elle appelle régulièrement le 115 et n’obtient pas de place ou seulement quelque fois pour une nuit ou dans un gymnase

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa72

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

APPELANTE : SA NEXTIRA ONE 1 Rue du Cimetière BP 10 97461 ST DENIS CEDEX Représentant : la SELARL ARNAUD ET ASSOCIES (avocat au barreau de SAINT-DENIS) INTIMEE : SAS GAMMA CADJEE 1 Rue du Gymnase

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Florian X

ECLI:FR:CCASS:2012:CR05858

Cassation

6 novembre 2012

6 novembre 2012

exercerait conjointement l'autorité parentale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Florian X..., mineur de 13 ans, dont les parents ont divorcé, a provoqué l'incendie et la destruction totale d'un gymnase

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200621_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Il a été muté dans l'intérêt du service, en tant que gardien de gymnase, le 6 juillet 2015. L'intéressé a été placé en congé de longue maladie du 25 mars 2015 au 4 juillet 2020.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107993_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

d'adjudant de sapeurs-pompiers professionnels pour l'année 2021, car " le Sch B D n'a pas été présent au sein de l'UO de Metz en 2020 suite à un accident du travail survenu au début de l'année 2019 dans le gymnase

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2115521_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

A a été recruté par la commune de Garges-lès-Gonesse comme agent de maintenance contractuel au gymnase des Doucettes le 1er mars 2010.

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000038135464

Admin. suprême

8 février 2019

8 février 2019

construire à Paris Habitat OPH portant sur la création de deux bâtiments comprenant quatre-vingt-cinq logements sociaux, des commerces, des stationnements, un point-relais pour les objets encombrants et un gymnase

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61626b91e62f7c490f224e7a

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Des coureuses qui traversent la ligne d'arrivée 700-00038633 ' ' Homme et garçon avec cerf-volant 700-00029135 [F] [X] Sièges de stade vide 700-00021711 [M] French Gymnaste

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300665

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

...] situé sur la commune de [...] les Bains et que cette résidence comprend outre des parkings et des appartements répartis sur plusieurs étages, une salle pouvant être à destination de salle de gymnastique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00152

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

[C] au sein de l'U.S.M.M. en qualité d'entraîneur de la section gymnastique et qui précise en son article II, b) « Les salariés mis à la disposition de l'utilisateur relèvent de l'autorité de ce dernier

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-127148

Admin. suprême

18 septembre 2013

18 septembre 2013

. § 22 Les cours obligatoires à l’école primaire sont   : les langues, la lecture, les mathématiques, l’histoire du patrimoine, l’écriture, le dessin, la gymnastique ( Turnen ), (...) § 66 1.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65aa3112009f81000890dd20

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

l'assurance maladie d'une guérison sans séquelle le 17 mai 2016 (IPP= 0%), alors que la victime souffrait encore de lombosciatalgies droites chroniques récidivantes malgré une hygiène de vie et une gymnastique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303292_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Elle dispose de 7 chambres en suite, de 10 salles d’eau, de 4 annexes, d’un garage de 50 m², d’une piscine de 100 m², d’une salle de cinéma, d’un Spa, d’une salle de gymnastique, d’un hammam, d’un jacuzzi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200799

Cassation

21 mai 2015

21 mai 2015

rapport d'avis sapiteur du 5 mars 2011 mentionnant : « il y a un relatif désinvestissement en voie d'amélioration ; auparavant, il Monsieur X... pratiquait des sports : moto, ski, boxe française, gymnastique

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2000345_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

B, exploitant d'un centre de gymnastique et de sports de combat, a conclu le 29 novembre 2001 un bail commercial avec la commune de Phalsbourg en vue de l'occupation de locaux d'une surface de 1 200 m²

Source officielle

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