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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:1213JUD000041715
13 décembre 2022
établir le rôle des époux V. dans l’organisation des rencontres privées de lutte féminine avec la participation de jeunes filles partiellement dénudées qui s’étaient déroulés en février 2005 dans le gymnase
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2300100_20230113
13 janvier 2023
regard du nombre d'occupants, ils peuvent néanmoins accéder aux douches publiques dans la commune de Toulouse et ont même pu, avant que l'accès ne leur soit interdit, faire usage des douches équipant le gymnase
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2502449_20250408
8 avril 2025
pose d'une protection solaire sur les espaces récréatifs extérieurs de l'école élémentaire Jean Zay dans le 14ème arrondissement, qu'elle va entreprendre afin de permettre aux enfants et usagers du gymnase
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2301718_20230622
22 juin 2023
l'installation d'un pylône accueillant des antennes relais et des paraboles, sur un terrain situé rue de la Gare, au motif, d'une part, que le projet se situe à une distance inférieure à 100 mètres d'un gymnase
ORTA_2514052_20250524
24 mai 2025
Ils sont hébergés, depuis le 2 avril 2025, au gymnase Auguste Renoir, sis au 1, square Auguste Renoir à Paris (14ème arrondissement).
ORTA_2528108_20251013
13 octobre 2025
femme isolée avec un enfant à la rue, elle est dans une situation de grande précarité ; elle appelle régulièrement le 115 et n’obtient pas de place ou seulement quelque fois pour une nuit ou dans un gymnase
Cour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa72
17 décembre 2007
APPELANTE : SA NEXTIRA ONE 1 Rue du Cimetière BP 10 97461 ST DENIS CEDEX Représentant : la SELARL ARNAUD ET ASSOCIES (avocat au barreau de SAINT-DENIS) INTIMEE : SAS GAMMA CADJEE 1 Rue du Gymnase
cr
édure suiviec/Florian X
ECLI:FR:CCASS:2012:CR05858
6 novembre 2012
exercerait conjointement l'autorité parentale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Florian X..., mineur de 13 ans, dont les parents ont divorcé, a provoqué l'incendie et la destruction totale d'un gymnase
2ème chambre
DTA_2200621_20230328
28 mars 2023
Il a été muté dans l'intérêt du service, en tant que gardien de gymnase, le 6 juillet 2015. L'intéressé a été placé en congé de longue maladie du 25 mars 2015 au 4 juillet 2020.
6ème Chambre
DTA_2107993_20240319
19 mars 2024
d'adjudant de sapeurs-pompiers professionnels pour l'année 2021, car " le Sch B D n'a pas été présent au sein de l'UO de Metz en 2020 suite à un accident du travail survenu au début de l'année 2019 dans le gymnase
7ème Chambre
DTA_2115521_20231010
10 octobre 2023
A a été recruté par la commune de Garges-lès-Gonesse comme agent de maintenance contractuel au gymnase des Doucettes le 1er mars 2010.
6ème chambre
CETAT:CETATEXT000038135464
8 février 2019
construire à Paris Habitat OPH portant sur la création de deux bâtiments comprenant quatre-vingt-cinq logements sociaux, des commerces, des stationnements, un point-relais pour les objets encombrants et un gymnase
Pôle 5 - Chambre 2
61626b91e62f7c490f224e7a
14 décembre 2012
Des coureuses qui traversent la ligne d'arrivée 700-00038633 ' ' Homme et garçon avec cerf-volant 700-00029135 [F] [X] Sièges de stade vide 700-00021711 [M] French Gymnaste
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300665
28 juin 2018
...] situé sur la commune de [...] les Bains et que cette résidence comprend outre des parkings et des appartements répartis sur plusieurs étages, une salle pouvant être à destination de salle de gymnastique
soc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00152
2 février 2022
[C] au sein de l'U.S.M.M. en qualité d'entraîneur de la section gymnastique et qui précise en son article II, b) « Les salariés mis à la disposition de l'utilisateur relèvent de l'autorité de ce dernier
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-127148
18 septembre 2013
. § 22 Les cours obligatoires à l’école primaire sont   : les langues, la lecture, les mathématiques, l’histoire du patrimoine, l’écriture, le dessin, la gymnastique ( Turnen ), (...) § 66 1.
Ch.protection sociale 4-7
65aa3112009f81000890dd20
18 janvier 2024
l'assurance maladie d'une guérison sans séquelle le 17 mai 2016 (IPP= 0%), alors que la victime souffrait encore de lombosciatalgies droites chroniques récidivantes malgré une hygiène de vie et une gymnastique
1ère chambre
DTA_2303292_20260205
5 février 2026
Elle dispose de 7 chambres en suite, de 10 salles d’eau, de 4 annexes, d’un garage de 50 m², d’une piscine de 100 m², d’une salle de cinéma, d’un Spa, d’une salle de gymnastique, d’un hammam, d’un jacuzzi
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200799
21 mai 2015
rapport d'avis sapiteur du 5 mars 2011 mentionnant : « il y a un relatif désinvestissement en voie d'amélioration ; auparavant, il Monsieur X... pratiquait des sports : moto, ski, boxe française, gymnastique
4ème Chambre
DTA_2000345_20231005
5 octobre 2023
B, exploitant d'un centre de gymnastique et de sports de combat, a conclu le 29 novembre 2001 un bail commercial avec la commune de Phalsbourg en vue de l'occupation de locaux d'une surface de 1 200 m²
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