CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

892 résultats pour « industries de l'habillement »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000049827483

—

Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles. Ecole nationale supérieure des arts et métiers. Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre. Ecole nationale supérieure des beaux-arts.

Article Annexe I

—

Section industries graphiques L'ensemble des épreuves du concours vise à évaluer les capacités des candidats au regard des dimensions disciplinaires, scientifiques, techniques et professionnelles de l'acte d'enseigner et des situations d'enseignement.

Article 8

—

remplacée par la référence à la direction générale de la création artistique ; la référence à la direction du développement des médias et à la direction du livre et de la lecture est remplacée par la référence à la direction générale des médias et des industries

Article 1

—

Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services Chef du bureau des questions juridiques et institutionnelles postales Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services Adjoint au chef du bureau des industries

LEGIARTI000028252328

—

ACTION Fourmies et Environs et le GUIDE du Pays de Trélon Réseau transfrontalier d'excellence services du territoire de Fourmies-Trélon Département de l'Oise Communauté de communes du Pays Noyonnais Pépinière conceptuelle dédiée aux éco-industries

LEGIARTI000025517999

—

Idem Conduite et pilotage de la politique de la justice 310 " " 893 906 893 906 Idem Conseil supérieur de la magistrature 335 " " 12 200 12 200 Idem MÉDIAS, LIVRE " " 22 200 000 22 200 000 Livre et industries

Article TABLEAU C

—

Coches d'eau (Entreprise de). 100 Défrichement ou desséchement (Compagnie de). 300 Fournisseurs généraux D'objets concernant l'habillement, l'archemement, la remonte, le harnachement et l'équipement des troupes, etc. 1,000 De subsistances aux armées

Article Annexe II

—

PDM Industries 43 949 43 185 42 413 41 633 40 844 40 048 39 241 38 432 329 745 FR000000000000178 SAS PENY SAS PENY 5 158 4 615 4 089 3 577 3 081 2 601 2 137 1 691 26 949 FR000000000000179 PEUGEOT CITROEN

Article 1

—

NAF 08 à 33, hors extraction de la tourbe (08. 92), activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures (09. 10Z), industrie du tabac (12), cokéfaction (19. 10Z), construction de véhicules militaires de combat (30. 40Z).

LEGIARTI000051499022

—

19115 15891 13662 16025 16025 80718 FR000000000000174 EDF TAC DIRINON EDF-CETAC / / / / / / FR000000000000176 EUROSERUM Site de Quimper EUROSERUM SAS 7744 - - - - 7744 FR000000000000177 PDM Industries

LEGIARTI000039792160

—

d'apprenti 2016 2021-2022 Formation continue 2016 2021-2022 (*) (**) Institut polytechnique UniLaSalle 19, rue Pierre-Waguet, BP 30313,60026 Beauvais cedex Privé Ingénieur diplômé de l'Institut polytechnique UniLaSalle, spécialité agronomie et agro-industries

LEGIARTI000017856531

—

. - COMPTES D'AFFECTATION SPÉCIALE (En euros) NUMÉRO DÉSIGNATION DES RECETTES ÉVALUATION Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale 553 530 000 Section 1 : Industries cinématographiques 280 809 000 01 Produit de la taxe additionnelle

Article ANNEXE

—

Les actes de la vie quotidienne auxquels il sera fait référence, appréciés en fonction de l'aide et/ou de l'incitation extérieures, sont : - la toilette ; - l'habillement ; - les courses ; - la cuisine ; - les déplacements locaux.

Article 65

—

A cet effet, la loi de programmation militaire porte un effort marqué pour garantir à chaque militaire une dotation en équipements individuels adaptés aux exigences de son métier, en particulier dans le domaine de l'habillement spécifique et de la protection

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Les actes de la vie quotidienne auxquels il sera fait référence, appréciés en fonction de l'aide et/ ou de l'incitation extérieures, sont : la toilette ; l'habillement ; les courses ; la cuisine ; les déplacements locaux.

Article Annexe I

—

POITIERS) 9 250 € 13511611 CHIMIE (MASTER LORRAINE) 9 250 € 13511704 RISQUES ET ENVIRONNEMENT (MASTER CORSE) 8 500 € 13511708 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES DE LA TERRE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PLANETES SPE GENIE DE L'ENVIRONNEMENT ET INDUSTRIE

Article Annexe 4

—

Secteur industrie - Déstratificateur ou brasseur d’air / Fiche d’opération standardisée n° IND-BA-110 Opération n° IND-BA-110 1. Secteur d'application Bâtiment industriel existant. 2.

LEGIARTI000020648453

—

INDUSTRIE ET COMMERCE Participation à l'organisation de la section française à l'exposition internationale de Bruxelles 1958.

Article Annexe

—

La création du label " école de l'internet " vise à faire émerger des démarches au croisement des technologies, des usages et des métiers dans tous les secteurs d'activités (industrie, commerce, transport, médical, communication, loisirs, vie civile..

Article Annexe II

—

Conseiller, chef du pôle prévention-coopérations de sécurité Adjoint au chef de l'UCLAT chargé de la lutte contre la radicalisation et des mesures de police administrative Délégué ministériel aux industries de sécurité et à la lutte contre les cybermenaces

Page 43 · 892 résultats

← PrécédentSuivant →