Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
892 résultats pour « industries de l'habillement »
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892 résultats pour « industries de l'habillement »
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EXTRAIT
LEGIARTI000049827483
Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles. Ecole nationale supérieure des arts et métiers. Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre. Ecole nationale supérieure des beaux-arts.
Article Annexe I
Section industries graphiques L'ensemble des épreuves du concours vise à évaluer les capacités des candidats au regard des dimensions disciplinaires, scientifiques, techniques et professionnelles de l'acte d'enseigner et des situations d'enseignement.
Article 8
remplacée par la référence à la direction générale de la création artistique ; la référence à la direction du développement des médias et à la direction du livre et de la lecture est remplacée par la référence à la direction générale des médias et des industries
Article 1
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services Chef du bureau des questions juridiques et institutionnelles postales Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services Adjoint au chef du bureau des industries
LEGIARTI000028252328
ACTION Fourmies et Environs et le GUIDE du Pays de Trélon Réseau transfrontalier d'excellence services du territoire de Fourmies-Trélon Département de l'Oise Communauté de communes du Pays Noyonnais Pépinière conceptuelle dédiée aux éco-industries
LEGIARTI000025517999
Idem Conduite et pilotage de la politique de la justice 310 " " 893 906 893 906 Idem Conseil supérieur de la magistrature 335 " " 12 200 12 200 Idem MÉDIAS, LIVRE " " 22 200 000 22 200 000 Livre et industries
Article TABLEAU C
Coches d'eau (Entreprise de). 100 Défrichement ou desséchement (Compagnie de). 300 Fournisseurs généraux D'objets concernant l'habillement, l'archemement, la remonte, le harnachement et l'équipement des troupes, etc. 1,000 De subsistances aux armées
Article Annexe II
PDM Industries 43 949 43 185 42 413 41 633 40 844 40 048 39 241 38 432 329 745 FR000000000000178 SAS PENY SAS PENY 5 158 4 615 4 089 3 577 3 081 2 601 2 137 1 691 26 949 FR000000000000179 PEUGEOT CITROEN
Article 1
NAF 08 à 33, hors extraction de la tourbe (08. 92), activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures (09. 10Z), industrie du tabac (12), cokéfaction (19. 10Z), construction de véhicules militaires de combat (30. 40Z).
LEGIARTI000051499022
19115 15891 13662 16025 16025 80718 FR000000000000174 EDF TAC DIRINON EDF-CETAC / / / / / / FR000000000000176 EUROSERUM Site de Quimper EUROSERUM SAS 7744 - - - - 7744 FR000000000000177 PDM Industries
LEGIARTI000039792160
d'apprenti 2016 2021-2022 Formation continue 2016 2021-2022 (*) (**) Institut polytechnique UniLaSalle 19, rue Pierre-Waguet, BP 30313,60026 Beauvais cedex Privé Ingénieur diplômé de l'Institut polytechnique UniLaSalle, spécialité agronomie et agro-industries
LEGIARTI000017856531
. - COMPTES D'AFFECTATION SPÉCIALE (En euros) NUMÉRO DÉSIGNATION DES RECETTES ÉVALUATION Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale 553 530 000 Section 1 : Industries cinématographiques 280 809 000 01 Produit de la taxe additionnelle
Article ANNEXE
Les actes de la vie quotidienne auxquels il sera fait référence, appréciés en fonction de l'aide et/ou de l'incitation extérieures, sont : - la toilette ; - l'habillement ; - les courses ; - la cuisine ; - les déplacements locaux.
Article 65
A cet effet, la loi de programmation militaire porte un effort marqué pour garantir à chaque militaire une dotation en équipements individuels adaptés aux exigences de son métier, en particulier dans le domaine de l'habillement spécifique et de la protection
Article Annexe 2-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76
Les actes de la vie quotidienne auxquels il sera fait référence, appréciés en fonction de l'aide et/ ou de l'incitation extérieures, sont : la toilette ; l'habillement ; les courses ; la cuisine ; les déplacements locaux.
Article Annexe I
POITIERS) 9 250 € 13511611 CHIMIE (MASTER LORRAINE) 9 250 € 13511704 RISQUES ET ENVIRONNEMENT (MASTER CORSE) 8 500 € 13511708 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES DE LA TERRE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PLANETES SPE GENIE DE L'ENVIRONNEMENT ET INDUSTRIE
Article Annexe 4
Secteur industrie - Déstratificateur ou brasseur d’air / Fiche d’opération standardisée n° IND-BA-110 Opération n° IND-BA-110 1. Secteur d'application Bâtiment industriel existant. 2.
LEGIARTI000020648453
INDUSTRIE ET COMMERCE Participation à l'organisation de la section française à l'exposition internationale de Bruxelles 1958.
Article Annexe
La création du label " école de l'internet " vise à faire émerger des démarches au croisement des technologies, des usages et des métiers dans tous les secteurs d'activités (industrie, commerce, transport, médical, communication, loisirs, vie civile..
Article Annexe II
Conseiller, chef du pôle prévention-coopérations de sécurité Adjoint au chef de l'UCLAT chargé de la lutte contre la radicalisation et des mesures de police administrative Délégué ministériel aux industries de sécurité et à la lutte contre les cybermenaces
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