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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
886 résultats pour « regroupement »
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EXTRAIT
Article Annexe Ib
Regrouper par analogie ou opposition. Rechercher et classer les éléments qui situent la production.
LEGIARTI000044283514
Les régions Corse et Provence-Alpes-Côte d'Azur sont regroupées en une région unique. Les adhérents cotisants des départements d'outre-mer sont rattachés à la région Ile-de-France.
Équipements de protection collective et individuelle C 442 - Gérer les flux de déchets entrants et sortants en centre de transit, de regroupement et de tri Maîtrise des techniques de tri des déchets selon leur nature, leur conditionnement et leur
LEGIARTI000047697233
Elle regroupe obligatoirement toutes les AAPPMA du département et, si elle existe, l'ADAPAEF. Chaque président d'association agréée remet l'adhésion écrite de son association au président de la fédération.
Article Annexe I (suite)
Savoirs associés Les savoirs associés que doit maîtriser le titulaire de ce certificat d'aptitude professionnelle sont regroupés en quatre chapitres repérés de S1 à S4.
x Les fonctionnalités de graduations numériques ; gestion des centres de graduation, regroupement et blocage. x La mise en mémoire des données numériques : fichier modèles, pointures.
Article Annexe
La traduction du besoin d'information, à l'aide du langage SQL, reprend les acquis de la classe de première (ordres SELECT, FROM, WHERE et ORDER BY) et les complète par la mise en œuvre des clauses de regroupement (GROUP BY, HAVING) et de fonctions d'agrégats
des règles ergonomiques et des contraintes - Choix d'une implantation adaptée - Configuration du poste de travail (fichiers de configuration, pilotes d'impression, pilote d'écran, mémoire virtuelle) - Organisation des dossiers en répertoires - Regroupement
Article Annexe I
On précisera les origines (démographiques, économiques, politiques, regroupement familial ...) et les enjeux de l'immigration. On évoquera les migrations internes liées à l'industrialisation.
Le réseau de distribution Le réseau de distribution regroupe l'ensemble des personnes ou des organisations qui concourent à la vente d'un produit ou d'un service déterminé. L'organisation du réseau concrétise les choix de distribution.
. - Capacité et charge : Mode de lancement (par lots, par pièce, regroupement, série additive), Tableau d'ordonnancement de la production Commenter un mode de lancement par rapport à un autre en fonction des contraintes de charges et de capacité
Elles se caractérisent par : - leur taille : la structure artisanale et commerciale regroupe la majorité des cas ; - leur type d'organisation : la polyvalence est particulièrement appréciée (savoirs et savoir-faire associés à des connaissances de gestion
Article Annexe 8-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63
. - Les contrôles comptables et les documents de synthèse : Le regroupement dans les comptes. La classification comptable : actif, passif ; charges, produits. L'établissement d'une balance. Première approche des comptes annuels.
Article 27
Ils sont regroupés en trois grands volets (suivi des pathologies chroniques ; prévention ; efficience) et concernent les médecins traitants, les médecins spécialistes en cardiologie et maladies vasculaires et les médecins spécialistes en gastro-entérologie
Un débat est engagé avec nos partenaires européens sur la possibilité de créer un pôle de défense européenne à Strasbourg ainsi qu'un quartier général militaire européen au Mont Valérien, dans le but de regrouper et d'intégrer la formation de militaires
Article Annexe (suite)
Le point 2 du présent chapitre regroupe de manière exhaustive l'ensemble des domaines et des acteurs éligibles à des contrats spécifiques.
LEGIARTI000027648252
-Principes du management du risque Le management du risque regroupe l'ensemble des méthodes de gestion des dangers.
Enregistrement Transcription des informations susceptibles d'apporter la preuve ou l'authenticité d'une action sur des supports papier ou électroniques, regroupés dans le dossier de lot, retraçant l'historique de chaque lot de produit jusqu'à la distribution
Article 28
A ce titre, ils s’entendent sur un regroupement des consultations en quatre grands ensembles correspondant à des situations cliniques ou des modalités de prise en charge de niveau de complexité croissant.
Article 2 Composition L'Institut polytechnique de Paris regroupe l'Ecole polytechnique, l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA), l'Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC), le Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
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