CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 769 résultats pour « Diockou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

67f01e4f02fc178212f7ca81

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Celui-ci décrit l’état suivant de la patiente : présentation en pyjama, hygiène moyenne, contact mauvais, irritable et opposante, devient sthénique rapidement, humeur dysphorique, discours très pauvre,

Source officielle

Page 44 sur 439

← PrécédentSuivant →
TJ

Juge Libertés Détention

677da4f9b032d83cfd3ed53c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Aux termes de l’avis motivé en date du 31 décembre 2024 le docteur [P] [Y] indique: “ Trouble du contact, patiente très désorganisée avec trouble de la logique et un discours parfois allusif (rétention

Source officielle
TJ

J.L.D.

677daad5b032d83cfd3ee130

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Dans le certificat d'admission daté du 29 décembre 2024 à 17:21, le docteur en médecine atteste qu’il présentait une désorganisation idéo affective et comportementale et un discours incohérent comprenant

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

660eeb2cfbb79e8fd3d2f274

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Discours structuré. Idées délirantes envahissantes dans le discours à thématique multiple (mystique, messianique, persécution et mégalomaniaque) avec une adhésion totale.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659d979faa704a07f4902fd6

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

patient sorti en programme de soins à domicile le 20 décembre 2023 et qui a été réintégré en hospitalisation complète le 1er janvier 2024 pour troubles du comportement (instabilité psychomotrice, discours

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-6257

Admin. suprême

6 novembre 2001

6 novembre 2001

En novembre 1997, au cours de la cérémonie du prix des droits de l’homme tenue aux Etats-Unis, le premier requérant donna un discours portant notamment sur le problème kurde.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f89f2c4a0d96dc924cde

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Son humeur était triste, son discours flou. Elle niait toute pathologie psychiatrique et s’opposait à son hospitalisation.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f8a02c4a0d96dc924cf7

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

A l’examen initial, il était relevé une exaltation de l’humeur, un discours assez peu informatif. Il banalisait les troubles rapportés par son entourage. Il était anosognosique.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f8a02c4a0d96dc924cfb

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Son discours est logorrhéique, peu cohérent et peu informatif. Il n’est pas relevé d’idées délirantes franches au premier plan.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110079

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, "ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

6a15f671cdc6046d4706a2e1

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 22 mai 2026, faisant suite aux certificats de 24 heures et 72 heures ayant noté un bon contact, euthymique, discours cohérent

Source officielle
TJ

JLD

6a0cd5f1cdc6046d473ce80b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

complète par arrêté municipal en date du 07 mai 2026 confirmé par arrêté préfectoral en date du 08 mai 2026 en raison : “d’une rupture thérapeutique ancienne, d’un délire avec hallucination auditive, discours

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a0f48bacdc6046d477af657

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Discours pauvre mais organisé, met en avant une relation conflictuelle avec son père ("il a enlevé mon ordinateur depuis 10 ans, il veut que je travaille et il veut que je quitte la maison").

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a0f493acdc6046d477affe1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le discours est assez pauvre. Dans le déni des faits qui lui sont reprochés. Dans le déni des troubles. Nie être en rupture de traitement. Troubles du sommeil. Soliloque la nuit ".

Source officielle
CE

5ème - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034205960

Admin. suprême

15 mars 2017

15 mars 2017

secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'association " Bail à part, tremplin pour le logement " demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision révélée par le discours

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036550320

Admin. suprême

26 janvier 2018

26 janvier 2018

dissolution contestée, le Président de la République s'est fondé sur le fait que l'association Rahma de Torcy, en lien étroit avec la mosquée du même nom, promouvait un islam radical, propageait des discours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935e9

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

certificats médicaux établis dans les 24h et 72h de l'hospitalisation sous contrainte de Mme X...relèvent que cette dernière a été hospitalisée dans un état d'agitation extrême, qu'elle présente un discours

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202055_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

loi du 29 juillet 1881 ci-après reproduites : () Ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2304128_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

.- Ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours prononcés ou les écrits produits devant les tribunaux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2314525_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

ressources suffisantes pour garantir son autonomie en France, d'un hébergement et d'un parcours académique sérieux qu'il souhaite compléter par un Master 1 " Sciences de la langue, parcours Signe, Discours

Source officielle