le siège est Résidence Riva Bella, ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 septembre 1998 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (section commerce), au profit : 1 / de Mme Marie, Elisa

président du conseil général, en cassation d'une décision rendue le 4 mars 1999 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, au profit de Mme Elisa

3] Monsieur [M] [A] ayant droit de Monsieur [C] [A], décédé Elisant domicile chez Maître De LESQUEN-JONAS [Adresse 2] [Localité 3] Madame [E] [A] ayant droit de Monsieur [C] [A], décédé Elisant

Minute n°25/ AUTEUR DE LA SAISINE : Monsieur le préfet de SEINE-ET-MARNE, en sa qualité de représentant de l’Etat dans ce département agissant par monsieur [K] [E], sous-préfet, directeur de cabinet, élisant

Gérard Y..., élisant domicile au ministère de l'Equipement, des transports, du logement et de la Mer, DAEI/EG, 92055 Paris La Défense, 2 / M.

[1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 22 mai 2026 DEMANDERESSE Madame [V] [F] [Adresse 1] [Adresse 2] Adresse postale : [Adresse 3] [Localité 2] (COTE D’IVOIRE) élisant

délivrées le : JUGEMENT rendu le 22 mai 2026 DEMANDEUR Monsieur [W] [Z] [Adresse 1] A [Cadastre 1] [Localité 2] - [Localité 3] - adresse postale : [Adresse 2] [Localité 3] (COTE D’IVOIRE) élisant

2022 M.J.G [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 22 mai 2026 DEMANDERESSE Madame [J] [B] [Adresse 1] Adresse postale : [Adresse 2] [Localité 2] (COTE D’IVOIRE) élisant

Ruslan C, élisant domicile chez ... ; M.

Juge de l'exécution de [Localité 10] N° RG : 24/02765 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.07.2025 à : Me Jean-Pierre TOFANI, avocat au barreau de VERSAILLES Me Elisa

GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM

COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Immoter, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ la société Elisa

cour : Ordonnance rendue le 30 Mars 2026 par le Juge commissaire de [Localité 2] N° RG : 2026M01707 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sophie CORMARY Me Elisa

En novembre 2013, Elisa D..., élève de classe de 3ème, a raconté à un surveillant d'externat que Madame Ghislaine I..., la surveillante d'internat pour filles avait eu des gestes à caractère sexuel inapproprié

Si les requérants soutiennent, en produisant des témoignages de médecins, que la subordination de la réalisation du test " Western Blot " à un résultat positif du test " ELISA " ferait perdre une chance

avec pour objet le négoce de piscines, abris de piscine et vérandas ; que cette société exploitait, notamment, un brevet relatif à des abris de piscine rétractables, qui lui avait été concédé par Mme Eliane

ELISALEX S.A.S. DRIVE SUD S.A.S. MANAX SARL S.A.R.L. MELOGNAC S.A.S. TRANSAX S.A.S. RIVE GAUCHE S.A.S. CECOPANS S.A.R.L. OTTU S.A.S. 1000 NR S.A.S. ARCADE S.A.S. ACTIVPEOPLE S.A.S.

années 1998 à 2002 ; Attendu que pour annuler la procédure d'imposition, l'arrêt retient que la Cour de justice des Communautés européennes dans son arrêt du 11 octobre 2007 (Société luxembourgeoise Elisa

le numéro 662 042 449 dont le siège social se situe [Adresse 2] - [Localité 3], agissant poursuites et diligences de son Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Elisa

du 09/03/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LYON) DEFENDEUR : Monsieur [T] [B] né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 7] (MALI) [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Elisa