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20 509 résultats pour « Joseph LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008225156

Admin. suprême

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Joseph YX, demeurant ... ; MM.

Source officielle

Page 44 sur 1026

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CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018839005

Admin. suprême

21 mai 2008

21 mai 2008

Jean-Michel A et tendant à ce que le juge administratif : 1°) annule l'avis défavorable du 19 septembre 2006 du conseil d'administration de l'université Joseph Fourier sur sa candidature au titre de professeur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300050_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

de Saint-Joseph. 3.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100389

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Joseph I..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 31 janvier 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Aurélie X..., domiciliée [...], 2°/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913a0

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

- Joseph X...

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT00145_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

contentieuse antérieure : Brest Métropole a demandé au tribunal administratif de Rennes de condamner, conjointement ou chacun pour son fait ou sa faute, les sociétés SETEC TPI, Freyssinet France, Endel et Joseph

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0bbd3db21cbdd89e88

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

X... 1o)-Nullité du cautionnement souscrit par Monsieur Joseph X

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69fd8174cdc6046d47048d9d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

BMS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

643a4300d83dbd04f5fb2bb2

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

La SARL Rivas Joseph est déboutée de sa demande formée au titre des frais et dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd47bd3db21cbdd92d16

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Joseph X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd9382d

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Joseph Z... aurait acquis la maison litigieuse.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300565_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la commune de Saint-Joseph ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

3e Chambre A

603681e5575dd92527699eda

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2015 N° 2015/319 Rôle N° 14/05118 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS C/ [E] [Y] [B] [L] [U] [R] Joseph

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300570_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la commune de Saint-Joseph ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62736aeba58162057dac689d

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

03 MAI 2022 Arrêt n° CV/NB/NS Dossier N° RG 19/01495 - N° Portalis DBVU-V-B7D-FIFN [X] [I] / Association MAISON SAINT JOSEPH Arrêt rendu ce TROIS MAI DEUX MILLE VINGT DEUX par la QUATRIEME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92931

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

Joseph, excédé par les invectives, prend la défense de Sonia et s'ensuit une brève altercation entre Sofia et Joseph.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2001486_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Article 2 : L'Etat versera à l'OGEC Saint-Joseph la somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300562_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête de la commune de Saint-Joseph est rejetée.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2208336_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

D E C I D E : Article 1er : L’intervention de la SCI Cours Joseph Thierry est admise.

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b75a

Cassation

3 décembre 1973

3 décembre 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 120 DU CODE DE COMMERCE, ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE EMILE ET EMMANUEL X..., TIRES ACCEPTEURS, A PAYER A LA SOCIETE JOSEPH INTERNATIONAL LIMITED LES MONTANTS

Source officielle