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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
éesc/Jean X
6079a86c9ba5988459c4d342
29 octobre 1991
29 octobre 1991
en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable la constitution de partie civile de la MAIF ; " aux motifs que la MAIF a versé à son assurée Mme Y..., la somme de 1 084, 62 francs pour frais de lunetterie
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c980
18 mai 1993
18 mai 1993
rendre sur le lieu de chasse et pour s'en éloigner ; " aux motifs que ces derniers (les gardes nationaux) ont interpellé à 21 heures X... alors qu'il se trouvait sur un mirador et muni d'un fusil à lunette
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65cd1382e3c16e330fea2351
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Au soutien de ses demandes, elle expose : que le 22 février 2023, elle a adressé une facture pour des lunettes pour un montant de 705 euros TTC à [R] [T] ;que cette prestation a été confirmée par l’émission
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd8665f
23 août 2002
23 août 2002
l'acquisition des parts sociales, que la société est au maximum de ses limites d'autorisation de découvert, qu'enfin la décision ne tient pas compte de son comportement ni de la spécificité de l'activité de lunetterie
Source officiellecr
LE, en date du 20 février 1989, qui, dans la procédure suiviec/Gérard Y
6137252dcd5801467741b9df
27 juin 1990
27 juin 1990
proportionnée à l'attaque mais que cependant le tir n'était justifié que pendant la période où l'adjudant Y... était directement menacé ; que les tirs qui ont atteint Azziz X... et qui ont brisé la lunette
Source officiellecr
613724eccd580146774197c0
7 décembre 1987
7 décembre 1987
cette entreprise où cependant il assurait constamment et notamment l'étude ainsi que la réalisation des soudures d'argent, le démontage des boutons de manchettes, bracelets et branches de montures de lunettes
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2327242_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Toutefois, les documents médicaux qu'il produit, soit un certificat du docteur C du 30 septembre 2022, deux ordonnances de médicaments et une ordonnance de lunettes et une carte de mobilité inclusion ne
Source officiellesoc
6079b0b89ba5988459c4fc01
21 février 1980
21 février 1980
VIOLATION DES ARTICLES 5 DE L'ACCORD NATIONAL DE MENSUALISATION DE LA METALLURGIE DU 10 JUILLET 1970, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE LUMETTA
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2205661_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
demande au tribunal, d'annuler la décision par laquelle l'agence régionale de santé d'Île-de-France a refusé de l'inscrire au répertoire Adeli des Hauts-de-Seine pour exercer ses fonctions d'opticien-lunetier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0527DEC006513701
27 mai 2004
27 mai 2004
Par un acte notifié le 13 mai 1991, les requérants assignèrent la ville de Poggio Imperiale devant le tribunal civil de Lucera.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0602DEC002774909
2 juin 2015
2 juin 2015
À l’issue de cette consultation, on lui avait prescrit des lunettes. Il les avait achetées mais jamais portées, estimant qu’elles corrigeaient insuffisamment sa vue. 42.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f645
20 janvier 2012
20 janvier 2012
LUCENA-SERRANO COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 20 JANVIER 2012 Décision déférée à la cour : ordonnance de référé, du Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date
Source officielle3ème chambre
64a660b0bbd03a05db9654c0
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Mme [E] sollicite une somme de 205 € au titre du remplacement d'une paire de lunettes brisées lors de la chute. La SA Maaf Assurances ne forme aucune observation de ce chef.
Source officielleRéférés
66fef3bd172da17169eb8bc5
2 octobre 2024
2 octobre 2024
L'huissier de justice constate que l'abattant et la lunette des WC sont désaxés au niveau des charnières, et que l'abattant n'est pas ajusté à la cuvette du WC, force étant de constater que l'huissier
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201954
7 novembre 2019
7 novembre 2019
aspiration aux postes de travail et par une extraction générale convenable » ; que dans la fiche : « Rappel/Manipulation de produits chimiques », la société Tiflex préconise l'usage de masques, gants et lunettes
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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18 mai 2026
18 mai 2026
Monsieur [X] [B] a alors observé que des lunettes lui déréglaient encore plus la vue, car il existait d’autres séquelles que la baisse de son acuité visuelle.
Source officielle9ème chambre
DTA_2200569_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Délibéré après l'audience du 6 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officielle9ème chambre
DTA_2006700_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre section B
67f755cdd8218d22f82bd4c4
9 avril 2025
9 avril 2025
Etrangetés de contact, chausse ses lunettes de soleil en milieu d'entretien. En demande insistante mais non agressive de rentrer à son domicile .
Source officielleChambre 04
65b00f30b98137c174787a8f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
imprimante (900 euros), - Une machine à café Nespresso (50,24 euros), - Deux aspirateurs (229,80 euros), - Crèmes beauté (624 euros), - Un blender (149 euros), - Vêtements ZARA (125 euros), - Des lunettes
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