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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
61372435cd580146774138f9
17 mai 2004
17 mai 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, Sur la requête enregistrée au greffe des pourvois avec représentation le 3 février 2004 par la SCP Vincent et Ohl, avocat
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91259
30 novembre 2023
30 novembre 2023
la société CA Consumer Finance et autres Requête n° : 649/23 Ordonnance n° : 91259 du 30 novembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Franfinance, ayant la SCP Ohl
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90896
15 septembre 2022
15 septembre 2022
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société JSA, ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Totalenergies Electricité et Gaz de France, ayant la SCP Ohl
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR51023
10 novembre 2022
10 novembre 2022
[K] Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : Mme [M] et autres Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Ordonnance : 51023 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61561
15 septembre 2022
15 septembre 2022
[X] et autres Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, la SCP Ohl et Vexliard Ordonnance : 61561 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR51350
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Coirre, conseiller, les observations de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M. [F] [M], et les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91294
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Appelez-moi Maestro Défendeur : la société Avialex Requête n° : 695/22 Ordonnance n° : 91294 du 15 décembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Avialex, ayant la SCP Ohl
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR50015
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Poulet-Odent, la SCP Ohl et Vexliard Ordonnance : 50015 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61228
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Pourvoi n° : S 23-24.050 Demandeur(s) : la société CSF et autre Avocat(s) : la SARL Delvolvé et Trichet Défendeur(s) : la société V & V, ès qualités, et autres Avocat(s) : la SCP Ohl
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90549
26 juin 2025
26 juin 2025
[M] [W], ayant la SCP Ohl et Vexliard pour avocat à la Cour de cassation, Carole Caillard, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffière
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51319
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Hairon, conseiller, les observations de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société [1], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03925
12 juillet 2016
12 juillet 2016
Soulard, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS, les observations de la société civile professionnelle OHL et VEXLIARD
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-3021068-3333405
25 février 2010
25 février 2010
Representatives of the parties Government : Brigitte Ohms , Agent , Gerlinde Paschinger and Michael Stormann , Advisers ; Applicants :
Source officielleJCP
69dd35eecdc6046d471edacd
13 avril 2026
13 avril 2026
DBXZ-W-B7J-CX6A JUGEMENT JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [T] [Z] né le 07 Avril 1951 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Chistophe OHMER
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d57a
31 janvier 2011
31 janvier 2011
né le 07 Novembre 1966 à ELMAY JERBA (TUNISIE) ... 69008 LYON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Christophe OHMER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Amel
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205837_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
de disposer d'un espace vital suffisant, par ailleurs affecté d'une absence de protection électrique différentielle 30mA, de la présence d'une mise à la terre présentant une valeur de supérieur à 100 ohms
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01268_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 28 avril et 12 août 2022, Mme C, représentée par Me Ohmer, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et les décisions susmentionnées
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2664706-2906503
10 mars 2009
10 mars 2009
Le directeur de l’hôpital informa les juridictions internes à sept reprises au total entre mai et septembre 2005 que la thérapie OHB n’avait pas été effectuée parce que son hôpital ne disposait pas de
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2009:PL00573
27 février 2009
27 février 2009
mise hors de cause ont été déposées au greffe de la Cour de cassation par Me Ricard, avocat de la société Viaccess ; Par acte déposé le 4 mars 2008 au greffe de la Cour de cassation, la SCP Vincent et Ohl
Source officielleciv2
61372392cd5801467740b864
12 octobre 2000
12 octobre 2000
Pierre, conseiller, les observations de la la SCP Vincent et Ohl, avocat de Mme X..., de Me Blondel, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
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