civile d'apprécier, notamment, si l'affection dont souffre le demandeur présente, pour la sécurité, des risques justifiant un refus ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que les affections oto-rhino-laryngologiques

la réserve de la gendarmerie nationale ; Considérant que la décision attaquée a été prise à la suite d'un examen, comportant notamment un audiogramme, réalisé par un médecin des armées spécialiste en oto-rhino-laryngologie

saprophyte dans le site opératoire et que la présence de ce germe sur la patiente elle-même constituait une complication connue et prévisible nécessitant, pour y remédier, une exploration de la sphère oto-rhino-laryngologique

X..., oto-rhino-laryngologiste, a coté TET 254 K 30 des actes effectués sur des assurés sociaux pour lesquels un praticien de même discipline avait facturé le même jour des actes cotés K 30 + K 20 ;

X..., médecin oto-rhino-laryngologiste, des examens d'oculomotricité et de potentiel évoqué auditif, qui ont été remboursés par l'assurance maladie ; que la Caisse primaire a réclamé au praticien la répétition

[Q], médecin oto-rhino-laryngologue, lié par un contrat d'exercice libéral à la société clinique Paofai (la clinique), prévoyant, outre le paiement d'un loyer et le remboursement de charges,

[E], médecin oto-rhino-laryngologue, lié par un contrat d'exercice libéral à la société clinique Paofai (la clinique), prévoyant, outre le paiement d'un loyer et le remboursement de charges,

Après des soins d'un oto-rhino-laryngologiste, le docteur D, M.

Le rapport d'expertise établi par le docteur C, oto-rhino-laryngologue (ORL), a été déposé au greffe du tribunal le 19 avril 2024.

Le rapport d'expertise établi par le docteur C, oto-rhino-laryngologue (ORL), a été déposé au greffe du tribunal le 19 avril 2024.

A B, représenté par Me Ottoz, demande à la juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'autorisation

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 27 octobre 2025, Mme B..., représentée par Me Ottoz, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2402398 du 26 septembre 2025 du tribunal

A B, représenté par Me Ottoz, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite en date du 12 février 2024 par laquelle le directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration

D'une part, il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise médicale établi le 23 octobre 2018 par le médecin oto-rhino-laryngologiste mandaté par l'administration, que M.

hypertrophie des végétations et devait subir une intervention chirurgicale, le seul certificat médical produit au dossier se bornait à faire état de ce qu'il devait être procédé à cette opération par un médecin oto-rhino-laryngologiste

Il s’interroge sur le refus du recours à la téléconsultation alors qu’il existe un manque de praticien oto-rhino-laryngologue (ORL) dans la région, comme l’atteste les relevés [14] et que la [13] l’a autorisée

son gérant fait valoir que la prescription médicale est valable, nonobstant le fait qu’elle ait été réalisée en téléconsultation, considérant que ce dispositif est ouvert à tous les spécialistes dont l’oto-rhino-laryngologue

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Roussier, - et les observations de Me Clouzeau, substituant Me Ottou, avocat de Mme D....

D..., représentée par le cabinet Lyros Avocats (Selarl), agissant par Me Ottou, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 17 avril 2025 par lequel le préfet de police lui a refusé la délivrance

Y... a subie au service d'oto-rhino-laryngologie du centre hospitalier régional de Nancy, pour la cure d'une polypose nasale bilatérale, le patient a éprouvé des troubles graves de la vision de l'oeil