CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 622 résultats pour « Pichon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

68709fccf0cfe7ae188fea46

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

EXPRO, JCP de Nîmes, décision attaquée en date du 11 Avril 2024, enregistrée sous le n° 22/05068 Madame [S] [O] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Caroline PICHON de la SCP DEVEZE-PICHON,

Source officielle

Page 44 sur 232

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre sociale 4-4

66878d2c05d6f7f678d4960e

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Ordonnance rendue le 13 novembre 2023 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES Chambre 4-1 N° RG : 23/01883 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Frédéric-Michel PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00910

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de Mmes R... J... , W... S...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02512

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8c4

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

.-87430 VERNEUIL SUR VIENNE représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour, assistée de Me Philippe PICHON, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00676

Cassation

2 juin 2021

2 juin 2021

Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 mai 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd9026a

Appel

11 février 2013

11 février 2013

représentée par Me Philippe PICHON, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 13 MARS 2012 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : David Y...

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026474481

Admin. suprême

8 octobre 2012

8 octobre 2012

Marc Pichon de Vendeuil, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Roger, Sevaux, avocat de la Société Entreprise de Travaux et de Matériaux et de Me Ricard avocat, de

Source officielle
TA

1ère chambre - JU

DTA_2300331_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

A C, représenté par Me Pichon, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de réformer la décision du 12 juillet 2022 par laquelle le directeur de Pôle Emploi Nouvelle-Aquitaine a fixé sa rémunération

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02627_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 22 octobre 2024 ainsi que les 7 et 22 janvier 2025, le département des Alpes-Maritimes représenté par Me Pichon, demande à la

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00550

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme [D] [Z], et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats

Source officielle
TJ

Référés civils

670575e81296b51ba2b1c92e

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

PJB MONCHALIN, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Guillaume PICON de la SELARL PICON AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

civ3

6137237fcd5801467740a91f

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

reconventionnelle en fixant la limite des fonds des parties selon une ligne définie par l'expert X..., l'arrêt retient que celui-ci a appliqué sur la base du plan du lotissement, d'une part, le plan Piccon

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007728581

Admin. suprême

13 mars 1987

13 mars 1987

67-03-01-01 TRAVAUX PUBLICS - DIFFERENTES CATEGORIES DE DOMMAGES - DOMMAGES SUR LES VOIES PUBLIQUES TERRESTRES - ENTRETIEN NORMAL -Présence de verglas - Chute d'un piéton.

Résumé IA — à vérifier
CA

Avis

CADA:20192718

Appel

31 décembre 2019

31 décembre 2019

secrétariat le 25 février 2019, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication de l’instruction donnée le 22 janvier 2019 se rapportant à l’usage des caméras-piétons

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04135

Cassation

27 juillet 2016

27 juillet 2016

Laurent, Beghin, Mme Pichon, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

650d303671dfcd8318200cd5

Appel

22 août 2023

22 août 2023

L] épouse [K], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Isabelle MADOZ, avocat au barreau de BESANCON INTIMEE [5] venant aux droits de la [4], sise [Adresse 2] représentée par Me Marc PICHON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

650d303b71dfcd8318200cf7

Appel

22 août 2023

22 août 2023

Madame [I] [Y] épouse [L], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Isabelle MADOZ, avocat au barreau de BESANCON INTIMEE [6] Venant aux droits de la [5] [Adresse 2] représenté par Me Marc PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01730

Cassation

24 juillet 2019

24 juillet 2019

rapporteur, Mmes Drai, Zerbib, conseillers de la chambre, Mme Méano, conseiller référendaire ayant voix délibérative, en application de l'article L. 431-3 du code de l'organisation judiciaire, Mmes Barbé, Pichon

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01733

Cassation

24 juillet 2019

24 juillet 2019

rapporteur, Mmes Drai, Mme Zerbib, conseillers de la chambre, Mme Méano, conseiller référendaire ayant voix délibérative, en application de l'article L431-3 du code de l'organisation judiciaire, Mmes Barbé, Pichon

Source officielle