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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372128cd580146773f16f2
25 janvier 1990
25 janvier 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Rémi X..., domicilié à Domont (Vald'Oise), ..., en cassation d'un jugement
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2106711_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que le 22 juillet 2021, postérieurement à l'introduction du présent recours, Mme B a signé un bail pour un logement locatif social de type T3, situé à Domont (95).
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e3b2
29 novembre 1972
29 novembre 1972
GAUCHE DE LA SEINE, DECIDA DE TRAVERSER CELLE-CI EN BIAIS, POUR ALLER S'ARRETER, SUR LA RIVE OPPOSEE, A L'APPONTEMENT D'UNE RAFFINERIE AFIN D'EFFECTUER UNE REPARATION SUR LE "TEXEL" ; QUE LE CONVOI
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201503
27 septembre 2012
27 septembre 2012
décembre 1971 et 1er de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990, ensemble les articles 112, 114, et 752 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Banque populaire rives
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494145.20250225
25 février 2025
25 février 2025
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la communauté de communes des rives du Haut-Allier n'est pas admis.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2000165_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Par une lettre en date du 20 janvier 2023, adressée par le tribunal au cabinet de Me Szepetowski, conseil de la SCI Les Rives de la Bevera, au moyen de l'application Télérecours, la SCI Les Rives de la
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10715
30 novembre 2022
30 novembre 2022
formée par la société Banque populaire Rives de Paris et la condamne à payer à M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2508763_20250806
6 août 2025
6 août 2025
gauche) et à 80 mètres depuis le bord de la berge côté commune de Les-Roches-de-Condrieu (rive droite) ; ainsi qu'une distance de 40 mètres à l'amont et à l'aval du pont sur chaque rive ; de la largeur
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2508975_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Article 4 : L’expertise aura lieu en présence de Mme B... et la commune de Massignieu-de-Rives.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000033314152
27 octobre 2016
27 octobre 2016
Vu la procédure suivante : Par un arrêt n° 12-00055 du 2 octobre 2013, la cour d'appel de Bastia a sursis à statuer sur l'appel dont elle était saisie par l'EURL " Société d'exploitation de la maison de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00835
23 septembre 2014
23 septembre 2014
X... a cédé un fonds artisanal à l'EURL Riez ambulances (l¿EURL), acquisition qui a été financée par un apport personnel de M. et Mme Y... et un prêt dont ces derniers se sont rendus caution ; que par
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103555_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
E, ouvrier principal de 2ème classe titulaire, était employé en qualité de magasinier par le centre hospitalier de Rives.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206008_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Article 2 : Les conclusions du CIAS de la rive droite présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleProc. coll. civiles
67a3e6b47fb573af3160e755
6 janvier 2025
6 janvier 2025
présence de : - SELARL [11], prise en la personne de Me [X], Mandataire Judiciaire, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience en chambre du conseil du 16 décembre 2024 : Mme Martine RIVET
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007835728
10 décembre 1993
10 décembre 1993
POUR LA DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT, dont le siège social est ..., représentée par son président en exercice, M.
Source officielleREFERES GENERAUX
66fd999538de0398b51a7de2
2 octobre 2024
2 octobre 2024
DOMAINE DE LA RIVE AU LOUP, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Me Céline SCHOPPHOFF, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [U] [G] épouse [J], demeurant [Adresse
Source officielle3ème chambre
DTA_2001118_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Sur l'intervention de la communauté de communes Rives de Moselle : 2.
Source officielleExpropriations
65c3d9d8c432ce7d11a6ff29
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il conteste également l’accès limité sur rue dont fait état la SARL Rive Gauche Motos au vu de la description faite par l'annonce.
Source officielleAvis
CADA:20155227
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Mairie de Riez — Copie des documents suivants : 1) la note d'honoraires de Maître X payée par la commune, à la suite de la décision du conseil municipal du 28 novembre 2013 ; 2) la convention d'honoraires
Résumé IA — à vérifierAvis
CADA:20155262
3 décembre 2015
3 décembre 2015
du rapport de la mission de maîtrise d'œuvre confiée au groupement X concernant l'aménagement d'un transport collectif en site propre sur l'itinéraire de la route départementale 1508, située sur la rive
Source officiellePage 44 sur 5138