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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
62849066498a54057d102e72
17 mai 2022
17 mai 2022
né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle MONSENEGO, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Mathilde SEBASTIAN
Source officielleChambre 3-4
69cf6e2dcdc6046d47f4f96b
2 avril 2026
2 avril 2026
FOND DU 02 AVRIL 2026 Rôle N° RG 22/02302 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI3XL [K] [C] C/ [A] [I] Copie exécutoire délivrée le : 2 Avril 2026 à : Me Sébastien
Source officielleChambre 4-1
6364ba09e405357f749ea428
21 octobre 2022
21 octobre 2022
21 OCTOBRE 2022 N° 2022/374 Rôle N° RG 18/18120 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDLEA [I] [R] C/ SAS STM Copie exécutoire délivrée le : 21 OCTOBRE 2022 à : Me Sébastien
Source officielleChambre 4-6
643105fd28558704f52e67e7
7 avril 2023
7 avril 2023
AVRIL 2023 N° 2023/ 108 Rôle N° RG 19/10653 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEQ6Y SAS H REINIER C/ [R] [E] Copie exécutoire délivrée le :07/04/2023 à : Me Sébastien
Source officielleChambre Sociale
627b562776c5d9057df802cd
10 mai 2022
10 mai 2022
débats et du prononcé ENTRE : SARL TRANSPORTS DILHAC prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Sébastien
Source officielleRéférés
6696b6e79a603a692910af0d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ces travaux, d’ampleur importante à l’échelle de l'immeuble, ne rentrant pas dans nos rubriques de compétence, nous ne savons pas les estimer.
Source officielle1ère ch. civile
6788a097a1dbfbd5d79cd588
15 janvier 2025
15 janvier 2025
19/04502 Tribunal judiciaire d'Evreux du 26 juillet 2022 APPELANTS : Monsieur [Y] [N] né le 18 janvier 1971 à [Localité 13] [Adresse 1] [Localité 5] représenté et assisté par Me Sébastien
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162fa8e687317f24325aefd
3 mai 2012
3 mai 2012
Sébastien PARESY ARRÊT : - contradictoire - rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielleChambre Commerciale
633e7065f8faf13e2e973ee0
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[X] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentants : Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et la SELARL ROBERT, avocats au barreau de ROANNE (plaidant) APPELANT
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68df5bcacf4e7f1c37e1cb9f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, venant aux droits de la société SOGEFINANCEMENT N° SIRET : 719 807 406 00967 [Adresse 2] [Localité 5] représentée et assistée de Me Sébastien
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
642fb6aacece1704f57477c4
6 avril 2023
6 avril 2023
simplifiée, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 394 352 272 00022 [Adresse 5] [Adresse 10] [Localité 7] représentée par Me Sébastien
Source officielleChambre 1-2
6438f1eca942a604f5e9323b
13 avril 2023
13 avril 2023
Alain-David POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, plaidant INTIME Monsieur [Y] [F] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD substituée par Me Sébastien
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64f02d77db41fad969879963
30 août 2023
30 août 2023
de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège RCS VIENNE 492 529 151 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sophie DELMAS, avocate postulante au barreau d'AGEN et Me Sébastien
Source officielleChambre Commerciale
63d37a8dd1bc2605de4b4a4b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Maître Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Sébastien
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63d37aa9d1bc2605de4b4aa6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 394 352 272 00022 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée et assistée de Me Sébastien
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6868b37275a2d196dbc1911d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[Localité 5] HABITAT-OPH, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sébastien MENDES GIL de la SELAS CLOIX &
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67f750b86527a11effc4b6ff
9 avril 2025
9 avril 2025
Portalis DBVL-V-B7J-V3NH JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Sébastien
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65a0f0fa5bbe450008b2d07f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 394 352 272 00022 [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] représentée et assistée de Me Sébastien
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65af695ab6c6260008b53128
18 janvier 2024
18 janvier 2024
d'administration agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité N° SIRET : 313 811 515 02140 [Adresse 1] [Localité 4] représentée et assistée de Me Sébastien
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
653b5998502b828318c4e553
26 octobre 2023
26 octobre 2023
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 394 352 272 00022 [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 4] représentée et assistée de Me Sébastien
Source officiellePage 44 sur 62
ECHEZAR, Sébastien
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif ; N° 12/00008
29/06/2016
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ECHEZAR, Sébastien
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — Avis de dépôt de l'état des créances nées après jugement d'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire a été déposé au greffe du Tribunal de Grande d'Angers où tout intéressé peut en prendre connaissance et où les contestations peuvent être faites devant le juge commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication
13/07/2014
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ECHEZAR, Sébastien
Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance d'Angers, où les réclamations seront recevables, dans un délai d'un mois à compter de la présente publication
16/06/2013
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ECHEZAR, Sébastien
Autre jugement prononçant — Jugement prononçant la liquidation judiciaire ; date de cessation des paiements : 14/02/2012 ; Maître MARGOTTIN (Eric), liquidateur judiciaire, 2, rue Saint-Denis, BP 80502, 49105 Angers Cedex 02
27/12/2012
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ECHEZAR, Sébastien
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement d'ouverture de redressement judiciaire, date de cessation des paiements : 14 février 2012, les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire : Maître Margottin Eric - 2, rue Saint-Denis, Boîte Postale 80502, 49105 Angers Cedex 02
07/06/2012
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