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3 009 résultats pour « THIERRY ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10823

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

Thierry X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 10 novembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. Stéphane Y... (SCP BTSG), 2°/ à M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253caadbd3db21cbdd8bbb1

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

G. 07 / 00330 ----------------------- Thierry X... Pascal Y... Olivier Z... Philippe A... C / Me Christian B...- Co-Mandataire liquidateur de S. A. R. L.

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e97f02cdc6046d4733ff4f

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Thierry BOURGEOIS, juge M.

Source officielle
CC

civ3

61372390cd5801467740b68c

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

Thierry C..., domicilié ..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de liquidateur de la SCI Jouy de Boudonville, aux droits duquel vient M.

Source officielle
CC

civ2

éboutés, les salariés ont interjeté appel du jugementc/Mme Z

6137239acd5801467740bf38

Cassation

14 juin 2001

14 juin 2001

Thierry D..., demeurant 100, Corniche Fleurie, "Le California", 06200 Nice ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a72f99cdc6046d4764407a

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

sous le numéro 820 631 364 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Ludovic POUZOL Juges : Madame Christine PUYENCHET Monsieur Thierry

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afe43bcaf505db696595

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

enregistrée sous le n°21/433 APPELANTE : SOCIETE [8] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Fabien ROUMEAS de la SARL ROUMEAS AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Maître Thierry

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c5fb8acdc6046d471cdcf7

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Thierry LALOUBERE, juge faisant fonction de Président JUGES : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c5fb9ccdc6046d471cde42

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Thierry LALOUBERE, juge faisant fonction de Président JUGES : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c5fbadcdc6046d471cdf50

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Thierry LALOUBERE, juge faisant fonction de Président JUGES : M. Patrick BETON M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a117003cdc6046d47aa040e

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Thierry LALOUBERE, juge faisant fonction de président JUGES : M. Dominique CASSOULET M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a117017cdc6046d47aa054b

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Thierry LALOUBERE, juge faisant fonction de président JUGES : M. Dominique CASSOULET M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a117068cdc6046d47aa0d15

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Thierry LALOUBERE, juge faisant fonction de président JUGE(S) : M. Dominique CASSOULET M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

66878d2d05d6f7f678d4961c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SARL ACTION GROS-OEUVRE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 902 du code de procédure civile) Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état Assisté de Patricia GERARD, Adjoint Administratif

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6631db55a91469000847ad2a

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

Adresse 3] [Adresse 3] Représentés par Me Noémie LE BOUARD de la SELARL LE BOUARD AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 113 APPELANTS C/ Monsieur [Z] [E] ès

Source officielle
CC

civ1

61372127cd580146773f1684

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

l'entreprise du même nom, demeurant à Schiltigheim (Bas-Rhin), ..., 2°/ l'entreprise Y..., dont le siège social est à Schiltigheim (Bas-Rhin), ..., prise en la personne de Monsieur Jean-Noël Y..., ès

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CC

civ1

613720bdcd580146773edffe

Cassation

3 mai 1988

3 mai 1988

Z..., D..., B..., E..., A..., Y..., Thierry, conseillers ; Mme Gié, conseiller référendaire ; M.

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CC

civ1

61372177cd580146773f4010

Cassation

5 mars 1991

5 mars 1991

Antoine X..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de M. Bernard A..., demeurant ... (Yvelines), EN PRESENCE DE : M. Bernard A..., demeurant ...

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CC

civ1

613721f3cd580146773f8fbc

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Grégoire, Thierry, Renard-Payen, Lemontey,élineau-Larrivet, Forget, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613721dacd580146773f81bc

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

Guy, Jacques Y..., pris ès qualités de représentant légal de son fils Thomas, demeurant à Mazeriat, Tardes, Chambon-sur-Voueize (Creuse), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Source officielle