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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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13 212 résultats pour « activité d'étiopathie »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 2

—

Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification modifié sont disponibles sur le site www.emploi.gouv.fr

Article 2

—

Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site http://www.emploi.gouv.fr.

Article 2

—

Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site www.travail-emploi.gouv.fr.

Article 3

—

Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site www.travail-emploi.gouv.fr.

Article 2

—

Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel d'évaluation sont disponibles sur le site www.travail-emploi.gouv.fr.

Article 3

—

Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site www.travail-emploi.gouv.fr.

Article 1.2

—

L'exploitant s'assure que les dispositions retenues pour l'exercice des activités mentionnées à l'article 1er. 1 :

Article 6-1

—

Le directeur général de la sécurité intérieure dirige et coordonne les activités des directions et services suivants :

Article 2

—

Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site www.travail-emploi.gouv.fr.

Article 2

—

Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site www.travail-emploi.gouv.fr.

Article R519-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 39 > 93

Code monétaire et financier

L'association se dote de moyens lui permettant d'accompagner ses membres dans l'exercice de leur activité et le respect de leurs obligations.

Article 2

—

Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification modifiés sont disponibles sur le site www.emploi.gouv.fr.

Article 323-26

—

Le dépositaire établit un cahier des charges qui précise les conditions dans lesquelles il exerce son activité.

Article R3125-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 84 > 09

Code de la défense

Le directeur de chaque bureau enquêtes accidents défense établit un rapport annuel sur ses activités.

Article R513-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 39 > 77

Code des assurances

L'association se dote de moyens lui permettant d'accompagner ses membres dans l'exercice de leur activité et le respect de leurs obligations.

Article R8124-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 42 > 32

Code du travail

Les agents du système d'inspection du travail consacrent l'intégralité de leur activité professionnelle aux fonctions qui leur sont confiées.

Article L162-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 59

Code de la sécurité sociale

I. - Pour l'application de la présente section, constituent des activités de télésurveillance médicale les interventions associant :

Article D114-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 32 > 26

Code des relations entre le public et l'administration

Les activités pour lesquelles un usager peut obtenir un certificat d'information sur les normes applicables sont les suivantes :

Article 9

—

Pour les établissements exerçant les activités de psychiatrie mentionnées au 1° de l'article R. 162-22 :

Article D646-36-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 51 > 54

Code rural (nouveau)

Les organismes certificateurs sont accrédités pour certifier les activités de production ou de commercialisation des produits de la pêche maritime.

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