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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 21
67f80761cf40727a00439b0f
9 avril 2025
Le 22 mai 2015, il a subi une intervention chirurgicale consistant en une ligamentoplastie associée à une arthroscopie de cheville par le Docteur [D] à la clinique [11] ([Localité 5]).
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110060
5 février 2020
rapport d'expertise, la note d'orientation du Directeur général de la santé n° 89/003 du 9 janvier 1989, les attestations des Docteurs R... et V... et les articles publiés par la Société française d'arthroscopie
9e Chambre C
6033bda7892e8a70b47d3291
7 avril 2017
pouvais même pas m'occuper de mes deux filles, je me sentais impuissant, et elles ne l'ont pas compris ce qui m'a énormément touché moralement; et le pire est à venir puisque je dois réaliser une arthroscopie
5ème Chambre
DTA_2201717_20250718
18 juillet 2025
B... a subi, en lien avec la faute commise par l’hôpital des armées Robert Picqué, un déficit fonctionnel temporaire total les 2 juillet 2018 (neurolyse), 4 décembre 2019 (arthroscopie) et du 12 février
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2302602_20231017
17 octobre 2023
Il a été admis au centre hospitalier de Cornouaille Quimper-Concarneau, le 23 septembre 2020, pour y subir une ligamentoplastie coraco-claviculaire sous arthroscopie mais au cours de cette intervention
4ème Chambre
DTA_2101745_20231222
22 décembre 2023
A l'occasion d'une arthroscopie de l'épaule gauche, acromioplastie, résection latérale de la clavicule et synovectomie gléno-humérale réalisées au centre hospitalier privé Saint-Grégoire, il a été constaté
1ère chambre
DTA_2002804_20250701
1 juillet 2025
décembre 2005, du 19 décembre 2009 au 19 février 2010, du 26 mai au 26 juillet 2010, du 2 août au 2 octobre 2013, du 28 mai au 28 juillet 2016, à l'exception de la période d'hospitalisation pour une arthroscopie
6ème chambre
DTA_2202812_20250113
13 janvier 2025
C a été hospitalisé du 16 au 22 décembre 2015 au CHRU de Lille pour effectuer une arthrolyse arthroscopique, puis du 26 juin au 6 juillet 2016 pour réaliser une arthrolyse à ciel ouvert avec changement
9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e3c549ea05a7cd2da4
26 octobre 2022
4 août 2012 au 8 mai 2017, applicable au litige, vise notamment au titre de la désignation des maladies la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner
Chambre Sécurité sociale
69fc2c3acdc6046d47e38397
30 avril 2026
tableau 57A des maladies professionnelles, la tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule doit être objectivée par IRM ou un arthroscanner
Chambre sociale
64a8fffe03029105dbedc328
6 juillet 2023
. (*)) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
Pôle social
677d7accb032d83cfd3e6cdf
7 janvier 2025
complémentaires infirmiers et/ou de kinésithérapie (…) Il n'est fait état qu'une subluxation et non pas d'une luxation complète (…) il n'est pas mentionné d'échographie, il n'y a pas eu d'examen IRM ni arthroscanner
Référés Civils
6972ce70cdc6046d475d9c61
12 janvier 2026
Le chirurgien ayant effectué cette opération atteste que l’arthroscanner a mis en évidence une rupture traumatique de la coiffe des rotateurs avec moignon distale et proximal témoignant d’un choc récent
6707704381e733ee269830ab
9 octobre 2024
juillet 2014 qui retrouve un petit conflit acromio-huméral avec une tendinopathie du subscapulaire et du sus épineux avec petite déchirure de la face profonde du sus épineux et le 26 août 2014, un arthroscanner
5e chambre Pole social
6789f568b7cff8efb73576c1
16 janvier 2025
Pour remettre en cause la date de guérison retenue par la CPAM de Vaucluse, Mme [F] [X] produit : - un certificat médical de prolongation en date du 03 juin 2019, - un arthroscanner de l'épaule
5ème chambre sociale PH
6868b37c75a2d196dbc19199
4 juillet 2025
[P] produit le résultat d'un arthroscanner de la hanche gauche daté du 22 juin 2020 en recherche de fissure labrale, lequel identifie de 'vraissemblables séquelles d'ostéonécrose ou d'infarctus osseux(
CTX PROTECTION SOCIALE
68263f8f1bda0e3a8e192fac
10 avril 2025
intervenus à compter du 31 janvier 2018 ne sont pas imputables à l’accident du travail du 25 janvier 2017 mais à un état antérieur, en l’occurrence une pseudarthrose du scaphoïde diagnostiquée sur arthroscanner
Pôle 6 - Chambre 13
65ab759e36bfc00008d68dcd
19 janvier 2024
L'arthroscanner du 26 décembre 2014 n'avait pas retrouvé de lésion de la coiffe mais une tendinopathie de la coiffe et l'échographie du coude droit réalisée le18 février 2015 pour bilan de douleurs externes
Chambre 4 SB
6a1a77cccdc6046d47751c54
28 mai 2026
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
2ème chambre (formation à 5)
DCA_21BX03684_20231207
7 décembre 2023
L'aggravation de l'état de santé de Mme D invoqué à partir de 2005 correspond notamment à des douleurs de la hanche gauche attribuées à des lésions dégénératives débutantes du cotyle visibles sur un arthroscanner
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SELARL IMAES (Institut de la Main, d'Arthroscopie et d'Echo-chirurgie de Strasbourg)
05/08/2021
Voir →