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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 21

67f80761cf40727a00439b0f

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Le 22 mai 2015, il a subi une intervention chirurgicale consistant en une ligamentoplastie associée à une arthroscopie de cheville par le Docteur [D] à la clinique [11] ([Localité 5]).

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110060

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

rapport d'expertise, la note d'orientation du Directeur général de la santé n° 89/003 du 9 janvier 1989, les attestations des Docteurs R... et V... et les articles publiés par la Société française d'arthroscopie

Source officielle
CA

9e Chambre C

6033bda7892e8a70b47d3291

Appel

7 avril 2017

7 avril 2017

pouvais même pas m'occuper de mes deux filles, je me sentais impuissant, et elles ne l'ont pas compris ce qui m'a énormément touché moralement; et le pire est à venir puisque je dois réaliser une arthroscopie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201717_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

B... a subi, en lien avec la faute commise par l’hôpital des armées Robert Picqué, un déficit fonctionnel temporaire total les 2 juillet 2018 (neurolyse), 4 décembre 2019 (arthroscopie) et du 12 février

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2302602_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Il a été admis au centre hospitalier de Cornouaille Quimper-Concarneau, le 23 septembre 2020, pour y subir une ligamentoplastie coraco-claviculaire sous arthroscopie mais au cours de cette intervention

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101745_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

A l'occasion d'une arthroscopie de l'épaule gauche, acromioplastie, résection latérale de la clavicule et synovectomie gléno-humérale réalisées au centre hospitalier privé Saint-Grégoire, il a été constaté

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002804_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

décembre 2005, du 19 décembre 2009 au 19 février 2010, du 26 mai au 26 juillet 2010, du 2 août au 2 octobre 2013, du 28 mai au 28 juillet 2016, à l'exception de la période d'hospitalisation pour une arthroscopie

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202812_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

C a été hospitalisé du 16 au 22 décembre 2015 au CHRU de Lille pour effectuer une arthrolyse arthroscopique, puis du 26 juin au 6 juillet 2016 pour réaliser une arthrolyse à ciel ouvert avec changement

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e3c549ea05a7cd2da4

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

4 août 2012 au 8 mai 2017, applicable au litige, vise notamment au titre de la désignation des maladies la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

69fc2c3acdc6046d47e38397

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

tableau 57A des maladies professionnelles, la tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule doit être objectivée par IRM ou un arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a8fffe03029105dbedc328

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

. (*)) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
TJ

Pôle social

677d7accb032d83cfd3e6cdf

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

complémentaires infirmiers et/ou de kinésithérapie (…) Il n'est fait état qu'une subluxation et non pas d'une luxation complète (…) il n'est pas mentionné d'échographie, il n'y a pas eu d'examen IRM ni arthroscanner

Source officielle
TJ

Référés Civils

6972ce70cdc6046d475d9c61

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le chirurgien ayant effectué cette opération atteste que l’arthroscanner a mis en évidence une rupture traumatique de la coiffe des rotateurs avec moignon distale et proximal témoignant d’un choc récent

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704381e733ee269830ab

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

juillet 2014 qui retrouve un petit conflit acromio-huméral avec une tendinopathie du subscapulaire et du sus épineux avec petite déchirure de la face profonde du sus épineux et le 26 août 2014, un arthroscanner

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6789f568b7cff8efb73576c1

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Pour remettre en cause la date de guérison retenue par la CPAM de Vaucluse, Mme [F] [X] produit : - un certificat médical de prolongation en date du 03 juin 2019, - un arthroscanner de l'épaule

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6868b37c75a2d196dbc19199

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[P] produit le résultat d'un arthroscanner de la hanche gauche daté du 22 juin 2020 en recherche de fissure labrale, lequel identifie de 'vraissemblables séquelles d'ostéonécrose ou d'infarctus osseux(

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68263f8f1bda0e3a8e192fac

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

intervenus à compter du 31 janvier 2018 ne sont pas imputables à l’accident du travail du 25 janvier 2017 mais à un état antérieur, en l’occurrence une pseudarthrose du scaphoïde diagnostiquée sur arthroscanner

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65ab759e36bfc00008d68dcd

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

L'arthroscanner du 26 décembre 2014 n'avait pas retrouvé de lésion de la coiffe mais une tendinopathie de la coiffe et l'échographie du coude droit réalisée le18 février 2015 pour bilan de douleurs externes

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6a1a77cccdc6046d47751c54

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 5)

DCA_21BX03684_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

L'aggravation de l'état de santé de Mme D invoqué à partir de 2005 correspond notamment à des douleurs de la hanche gauche attribuées à des lésions dégénératives débutantes du cotyle visibles sur un arthroscanner

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SELARL IMAES (Institut de la Main, d'Arthroscopie et d'Echo-chirurgie de Strasbourg)

SIREN 901823245GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

05/08/2021

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