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10 892 résultats pour « classification en mission »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 11

Arrêté du 15 septembre 1979 relatif à la création auprès du ministre de l'environnement et du cadre de vie d'un conseil de la recherche sur l'environnement et le cadre de vie

La mission des études et de la recherche assure le secrétariat du conseil de la recherche.

Article 21-2

—

Le médiateur accomplit sa mission avec impartialité, compétence, indépendance et diligence.

Article 13-1

—

La classe exceptionnelle des chargés de mission comporte trois échelons.

Article 3

—

La Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant a pour mission :

Article 3

—

L'établissement mentionné à l'article 1er exerce les missions suivantes :

Article 2-1

—

Pour l'accomplissement de sa mission, le Conseil s'appuie sur les travaux des instances suivantes :

Article 10

—

Les missions des sous-directions de la direction de l'Union européenne sont les suivantes :

Article 2

—

Le service mentionné à l'article 1er exerce les missions suivantes :

Article 14

—

Les missions des sous-directions de la direction des affaires juridiques sont les suivantes :

Article L5311-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 58 > 54

Code du travail

-Le Comité national pour l'emploi a pour missions et attributions :

Article L2315-83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 62 > 83

Code du travail

L'employeur fournit à l'expert les informations nécessaires à l'exercice de sa mission.

Article 1551

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 18 > 15

Code de procédure civile

Les parties communiquent au technicien les documents nécessaires à l'accomplissement de sa mission.

Article 2

—

Le STEMO de la Charente-Maritime La Rochelle assure les missions suivantes :

Article 3

—

Le service mentionné à l'article 1er exerce les missions suivantes :

Article R1231-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 39 > 52

Code général des collectivités territoriales

Au titre de sa mission de veille et d'alerte, l'agence met en œuvre :

Article D203-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 10 > 53

Code rural (nouveau)

Le candidat s'engage à effectuer ses missions en toute indépendance et impartialité.

Article L345-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 77 > 76

Code de la recherche

L'établissement public Campus Condorcet a également pour missions de :

Article 2

—

Le service mentionné à l'article 1er exerce les missions suivantes :

Article 2

—

L'établissement mentionné à l'article 1er exerce les missions suivantes :

Article 3

—

L'établissement mentionné à l'article 1er exerce les missions suivantes :

Page 44 · 10 892 résultats

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