; - escadre sol-air de défense aérienne (ESADA) ; - escadron d'expertise technique et d'instruction spécialisée SIC/AERO de Cinq Mars La Pile ; - escadron d'instruction et d'utilisation opérationnelles et techniques de Mont de Marsan ; - cellule fréquences

Article 23

—

Il organise à fréquence semestrielle au minimum des vérifications de maintenance et des tests dont les comptes rendus sont tenus à disposition de l'inspection des installations classées.

Article R752-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 42 > 34

Code de commerce

des flux journaliers de circulation des véhicules de livraison générés par le projet et description des accès au projet pour ces véhicules ; d) Indication de la distance du projet par rapport aux arrêts des moyens de transports collectifs, de la fréquence

Article Annexe 6

—

Le suivi est effectué avec une fréquence mensuelle entre juin et septembre dans l'Hexagone, ou entre 2 à 12 fois par an dans les Outre-mer (4).

Article Annexe III

—

Ces consignes prévoient notamment : - les modes opératoires ; - la fréquence de contrôle des dispositifs de sécurité et de traitement des pollutions et nuisances générées ; - les instructions de maintenance et de nettoyage ; - le maintien dans l'atelier

LEGIARTI000045077360

—

navigation de surface basées sur le positionnement du système mondial de navigation par satellite (GNSS), l'organisme porteur de projet fait réaliser une inspection en vol dans le but de vérifier l'absence d'interférences radioélectriques sur les fréquences

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

Si la tondeuse est alimentée par un groupe électrogène ou par secteur, la fréquence du courant d'alimentation doit être stabilisée à ù 1 Hz, pour les moteurs à induction, et la tension à 1% de la tension nominale pour les tondeuses à moteur à collecteur

Article Annexe X

—

. - rendre le patient autonome et acteur de son traitement ; En effet, ces molécules sont le plus souvent des traitements innovants, mais dont la fréquence des effets indésirables et leurs niveaux de gravité restent élevés.

Article 150-1.02

—

vitesse organisée de façon à assurer une liaison entre deux mêmes ports ou davantage, ou une série de voyages au départ ou à destination du même port sans escales intermédiaires : i. soit selon un horaire publié ; ii. soit avec une régularité ou une fréquence

Article ANNEXE I 1

—

Mesuré à la distance de 2 mètres, le spectre acoustique du son émis par l'appareil doit présenter, dans la bande de 1800 à 3550 Hz, un niveau de pression acoustique supérieur au niveau de pression acoustique de toute composante de fréquence supérieure

Article 110.2

—

liaison entre les deux mêmes ports ou points d'embarquement de passagers, ou davantage, ou une série de voyages au départ ou à destination du même point sans escale intermédiaire : - soit selon un horaire publié ; - soit avec une régularité ou une fréquence

Article ANNEXE I

—

Organisation et gestion de données ; statistiques : - proportionnalité, pourcentages, échelles, vitesses ; - lecture et exploitation de données statistiques sous forme de tableaux ou de diagrammes : calculs d'effectifs, d'effectifs cumulés, de fréquences

Article Annexe II

—

Les valeurs suivantes sont fournies à titre indicatif : - le déficit auditif ne doit pas être supérieur à 40 dB pour chacune des fréquences 500 et 1 000 Hz ; - le déficit auditif ne doit pas être supérieur à 45 dB à 2 000 Hz pour l'oreille ayant la conduction

Article R20-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 47 > 44

Code des postes et des communications électroniques

correspondantes de fabrication, de contrôle et d'assurance de la qualité, des procédés et des actions systématiques applicables ; 5° Des contrôles et essais effectués avant, pendant et après la fabrication des équipements radioélectriques et de leur fréquence

Article (suite)

—

radiocommunication permettant une liaison bilatérale avec les organismes au sol désignés. 5015-02 : Interruption des communications Lorsqu'il y a interruption des communications radio, le pilote en vol CAM I tente de rétablir la liaison radio sur la fréquence

Article Annexe II

—

contrôle et sous réserve d'une protection satisfaisante du captage et du réseau de distribution interne à l'établissement, le protocole de surveillance de la qualité bactériologique de l'eau peut être allégé à la recherche des entérocoques à une fréquence

Article Annexe 3

—

Disposer de bacs étanches et d'un local réfrigéré ou frigorifique pour le stockage des déchets produits de capacité adaptée à la fréquence d'enlèvement, selon des modalités définies par l'article L. 226-6 du code rural et de la pêche maritime.

LEGIARTI000048568965

—

Extrasystoles atriales (auriculaires) : - non associées à une affection cardiaque ou générale organique identifiée, suivant la fréquence, la morphologie, l'existence (ou non) de phénomènes répétitifs et la symptomatologie et en fonction des résultats

LEGIARTI000025511718

—

Produits du domaine de l'Etat 320 000 2204 Redevances d'usage des fréquences radioélectriques 320 000 25.

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