Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
957 résultats pour « importation de disques contrefaits »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
957 résultats pour « importation de disques contrefaits »
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Article Annexe I
TAMBOURS DE FREINS, DISQUES DE FREINS 1.1.14.a.1. Disque ou tambour légèrement usé [Loc.] Mineure 1.1.15.
Article Annexe
Il importe de montrer que la structuration et l'informatisation du système d'information doivent répondre aux besoins de l'organisation aussi bien qu'aux besoins de ses utilisateurs.
Article 1
multimédia 320t Formasoft III Technicien intégrateur web 320t Buroscope III Maquettiste infographiste 322t EPLE - GRETA de la création, du design et des métiers d'art III Vendeur-responsable de rayon en produits culturels - option livre, option disque
Article 2-1
M6c qui indique la durée limite maximum du stationnement avec contrôle par disque, ainsi que les limites de la période d'application de la mesure. M 6 d qui indique que le stationnement est payant avec parcmètre.
LEGIARTI000025084897
dans les usines et établissements industriels 45.3AA 2,80 Commerce de véhicules automobiles avec atelier de réparation (sauf mécaniciens et réparateurs automobiles) 50.1ZA 2,80 Importation
Article Annexe II
En vue de l'acquisition d'une compétence interculturelle, il importe d'établir des relations entre les cultures française et espagnole en s'appuyant notamment sur l'étude des discours littéraire et journalistique.
Article 1
périodique de la dérive et de la fidélité des mesures de l'appareil en fonctionnement ; -“ Rendement électrique net" : rapport entre la puissance électrique nette (l'électricité produite du côté haute tension du transformateur principal moins l'énergie importée-par
Article 57
capitaine d'un navire, d'enfreindre les conditions particulières portées sur le permis de navigation ou l'autorisation visée à l'article 12 ; 2° Pour tout exploitant ou capitaine d'un navire ainsi que pour tout propriétaire, constructeur, concepteur, importateur
Article 1
II Responsable technico-commercial import-export. 200w 2 ans CCI GRAND LILLE. ― ÉCOLE SUPÉRIEURE DE VENTE INDUSTRIELLE INTERNATIONALE. ― DOUAI BUSINESS SCHOOL (DBS).
LEGIARTI000020648453
Liquidation des anciens comptes spéciaux du ravitaillement et des transports maritimes et des opérations commerciales du service des importations et des exportations.
Article 2
en commerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet 311p 311t 5 ans CPNEFP des commerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet - Fédération française des entreprises de distribution, importation
Article Annexe 5
Connaître la réglementation spécifique des véhicules du groupe lourd en matière de limitations de vitesses, (en fonction des catégories, du type de voie, apposition de disques de limitation à l'arrière des véhicules lourds, des remorques...).
Article Annexe
Il importe donc de ne pas aborder la règle de droit sous le seul angle technique mais d'amener l'élève à s'interroger sur son fondement et sa portée.
LEGIARTI000032916893
Le fournisseur du JPE spécifie les paramètres de configuration minimale requise (système d'exploitation, processeur, mémoire RAM, disque dur, carte graphique, etc.) permettant de garantir le bon fonctionnement du logiciel. 3.3.
Article 1
développement Rhône-Alpes (Bioforce Rhône-Alpes) II Responsable opérationnel en gestion d'entreprise 310m 5 ans Rouen Business School II Chargé de développement marketing et ventes 310t 1 an ECORIS II Responsable de zone import-export
Article L541-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 42
-En application du principe de responsabilité élargie du producteur, il peut être fait obligation à toute personne physique ou morale qui élabore, fabrique, manipule, traite, vend ou importe des produits générateurs de déchets ou des éléments et matériaux
Article R212-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 41 > 13
(art. 227-22) ; - propositions sexuelles à un mineur de quinze ans en utilisant un moyen de communication électronique (art. 227-22-1) ; - fixation, enregistrement ou transmission d'images de mineur à caractère pornographique, offre, diffusion, importation
Article R121-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 80 > 53
projet de contrat d'achat ou de protocole interne porte sur de l'électricité produite par une installation de production située hors du territoire français, la Commission de régulation de l'énergie évalue le coût normal et complet de l'électricité importée
Article Annexe I (suite)
de données ; • consulter les données de la base ; • mettre à jour les informations de la base ; • créer une table, un état, un formulaire ; • établir, modifier les liaisons entre tables ; • formuler une requête élémentaire ; • éditer des états ; • importer
Article Annexe 1
Thème 5 : caractéristiques du véhicule, plaques, disques limitations de vitesses, dispositifs réfléchissants/ catadioptres, protections latérales : Le candidat présente son véhicule : - marque, type, puissance ; - il annonce les porte-à-faux avant
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