Z... a fait part au docteur X... des constatations et gestes du médecin du SAMU, notamment sur le saignement de 500 CC ; qu'il ajoutait avoir signalé au docteur X... l'absence de tensiomètre pour petit

accompagnée de Lucienne Y..., établissent la réalité de la fausse signature apposée par elle sur le bordereau de retrait litigieux ; que la manoeuvre ayant consisté à se faire passer pour la fille ou la petite-fille

[E] « n'a pu continuer à exercer son activité professionnelle antérieure suite à l'accident, qu'il a dû trouver un nouvel emploi à mi-temps au sein d'une petite entreprise.

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le maire d'Achiet-le-Petit à sa demande

novembre 2016, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication de la liste des interventions effectuées depuis juillet 2007 par la gendarmerie dans son quartier « Le Petit

Crèche « Les Petits d'homme » de Pantin — Communication d'une copie de l'intégralité des pièces relatives à l'inscription de ses filles X et X à la crèche « X » et de tous les autres documents les concernant

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Yrieix à sa demande de copie de documents relatifs au bâtiment situé 7 rue du Petit

novembre 2021, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication du rapport de l'inspection générale, datant de juillet 2021, relatif au club de l'« entente sportive des petits

coefficient 270 de la convention collective nationale des ouvriers du bâtiment et la condamnation de son employeur à lui payer diverses sommes à titre notamment de rappel de salaire et d'indemnités de petits

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 18 juin 2019), [P] [S] est décédée le [Date décès 1] 2010, laissant pour lui succéder trois filles, [D], [R] et [I] [V], et deux petits-enfants venant par représentation

[P] [U] et son épouse, Mme [D] (M. et Mme [U]), parents de [Y] [U], ont saisi le juge aux affaires pour que soit fixées les modalités de leurs relations personnelles avec leurs petits-enfants.

deux centimètres de diamètre permettant de voir facilement le fond de la cavité rectale" ; que ce médecin concluait que cet aspect était "compatible avec des introductions digitales depuis la toute petite

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 MAI 2024 Le syndicat des copropriétaires de la résidence « Le Petit

que pour bénéficier de la présomption d'utilisation conforme de cette indemnité forfaitaire, l'employeur doit justifier qu'elle est destinée à compenser des dépenses supplémentaires de logement et de petit

d'accusation a violé les textes susvisés ; "alors, d'autre part, que, dans son mémoire régulièrement déposé, le demandeur faisait valoir qu'un contrôle judiciaire lui interdisant de rencontrer sa petite-fille

Enfantillages, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1998 par la cour d'appel de Pau (1re hambre civile), au profit de la société Desmazières Petit

X..., demeurant ... (14e), 3 / de la société SIS assurances venant aux droits de la CFAE, ... (5e), 4 / de l'entreprise GIM Petit "société des Entreprises Petit", société anonyme ayant son siège

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 janvier 2023), par un acte du 7 avril 2011, enregistré le 19 avril 2011, [X] [M] a fait donation à ses neveux, nièces, petites-neveux et petites-nièces, dont Mme [L], de