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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372633cd58014677423bbf

Cassation

12 février 2003

12 février 2003

des sévices de nature sexuelle ; que, cependant, Sophie X... se prévalait également, dans son mémoire devant la chambre de l'instruction, des avis, signalements et conclusions de pédopsychiatres, psychologues

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2202629_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Après avoir obtenu une licence en psychologie en juin 2019 à l'université de Strasbourg, Mme B a été admise au titre de l'année 2020/2021 en première année du master " psychologie clinique, psychopathologie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01927

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 18 août 2015), qu'engagée le 1er avril 1982 par l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) en qualité de psychologue

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00899

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 26 février 2019), Mme W... a été engagée à temps partiel par l'Association médico-pédagogique de Saint-Réal, en qualité de psychologue, le 27 janvier 1984. 2.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2415105_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Il ressort des différents rapports sociaux et psychologiques rendus dans le cadre des diverses procédures de demande d’agrément que le père de M.

Source officielle
CC

cr

613725abcd5801467741fa3d

Cassation

22 mai 1996

22 mai 1996

le professeur X... n'ayant pas été amené à se prononcer notamment sur les observations de son co-expert relatives à l'existence d'un lien de causalité entre la blessure à la tête et les troubles psychologiques

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05442

Cassation

25 octobre 2016

25 octobre 2016

représailles sur les plaignantes et les témoins ne peut être écarté ; qu'il convient de préserver la parole d'R..., particulièrement impressionnable en raison de son jeune âge et de sa grande fragilité psychologique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03269

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

l'ascendant que celui-ci avait sur elle ; que les actes violents et les faits d'attouchements sexuels se sont poursuivis sur près de deux années ; qu'ils ont eu un fort retentissement physique et psychologique

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01121

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

déclencheur » du malaise ; qu'en statuant de la sorte, tout en constatant que le malaise avait pour origine une succession d'événements personnels antérieurs ayant créé un contexte de fragilité psychologique

Source officielle
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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200976

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

auxquelles se livrait l'intéressée antérieurement à l'accident mais que, pour autant, il est constant que Mme Y... n'a pas repris la pratique de la moto comme avant les faits, compte tenu de son état psychologique

Source officielle
CC

cr

613726a4cd58014677427521

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

victime, sont établis ; qu'il s'agit d'une agression avec arme dans un lieu public d'une jeune femme, qui a causé de multiples blessures au visage de celle-ci et a occasionné à la victime un choc psychologique

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CC

cr

61372551cd5801467741cba7

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

physiques et un état de grande émotion et de dépression ; qu'il n'a pas précisé si l'arrêt de travail était rendu nécessaire par les blessures résultant des violences physiques ou le retentissement psychologique

Source officielle
CC

cr

613725e6cd58014677421630

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

avec celui entretenu par Christian X... avec sa propre épouse, l'époque des faits, lesquels avaient, selon la partie civile, cessé après le départ de l'atelier de Christian X..., les conséquences psychologiques

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CC

cr

êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Jacques Z

613725e9cd580146774217da

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

jeune femme (...) révélait qu'elle était vulnérable du fait de son grave handicap physique (...), d'une détérioration mentale et de la " situation particulière soignant-soigné " ; l'examen médico-psychologique

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CC

cr

écembre 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Samuel Y

6137261ccd58014677423050

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

lieu à suivre à l'encontre de Samuel Y... du chef d'agressions sexuelles sur Sandrine X..., personne vulnérable, par personne ayant autorité ; "aux motifs que l'enquête et les deux expertises psychologiques

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cr

613725c8cd580146774207ef

Cassation

13 octobre 1998

13 octobre 1998

l'oncle de Y... et de son institutrice ; que les contradictions et versions hésitantes des deux victimes à un certain stade de l'information, au demeurant explicables en raison de leur situation psychologique

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CC

cr

613725d2cd58014677420c9c

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

premièrement, la chambre d'accusation a omis de se prononcer sur la demande d'Anthonio X... sollicitant une enquête de personnalité sur la personne d'Amanda Y..., au besoin par des examens d'ordre psychologique

Source officielle
CC

cr

éesc/Thomas Y

61372585cd5801467741e754

Cassation

3 juin 1993

3 juin 1993

d'une façon ou d'une autre, soit en augmentant de grade, soit en augmentant la durée de son engagement, soit encore en sollicitant à nouveau un embarquement du fait de changements dans sa situation psychologique

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CC

cr

613725adcd5801467741fb85

Cassation

8 avril 1997

8 avril 1997

insuffisance de motifs ; "2°) alors que l'expression "propension à l'acte par incapacité élaboratrice psychique" appliquée par la Cour à X... est extraite de la conclusion du rapport d'expertise psychologique

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CC

cr

613725bacd5801467742015f

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

long de l'information", qu'"ainsi seule la mise en détention provisoire d'X... sera de nature à préserver la sincérité de la jeune fille au moins jusqu'à ce que celle-ci soit soumise à un examen psychologique

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