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12 029 résultats pour « (sur le 1er moyen) sport »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2106131_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Par suite, ce moyen doit être écarté. 14. D'une part, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2201092_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Elle contient l'exposé des faits et moyens, ainsi que l'énoncé des conclusions soumises au juge. / L'auteur d'une requête ne contenant l'exposé d'aucun moyen ne peut la régulariser par le dépôt d'un mémoire

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2402774_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

A... était moniteur de tennis et exerçait au sein de l’association Tennis Club Intercommunal de Fronsadais depuis le 1er septembre 2021.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2601675_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Aucun des moyens invoqués par M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25TL01060_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

L’association An-Nourania ne réplique pas à la fin de non-recevoir opposée par la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative et ne produit pas, notamment, ses statuts.

Source officielle
CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000039498406

Admin. suprême

11 décembre 2019

11 décembre 2019

D E C I D E : -------------- Article 1er : L'intervention de l'Association nationale des ligues de sport professionnelles et du Comité national olympique et sportif français est admise.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101199_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Par suite, ce moyen doit être écarté. 14.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101202_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Par suite, ce moyen doit être écarté. 14.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101208_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Par suite, ce moyen doit être écarté. 14.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101186_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Par suite, ce moyen doit être écarté. 14.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2300289_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Elle soutient que les moyens soulevés par Mme D ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463040.20220923

Admin. suprême

23 septembre 2022

23 septembre 2022

L'admission est refusée par décision juridictionnelle si le pourvoi est irrecevable ou n'est fondé sur aucun moyen sérieux ". 2.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007779103

Admin. suprême

7 décembre 1990

7 décembre 1990

Vu le recours du MINISTRE D'ETAT, MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS enregistré le 26 mars 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat ; le MINISTRE D'ETAT, MINISTRE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110459

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Les moyens de cassation, qui sont invoqués à l'encontre de la décision attaquée, ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 2.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310326

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

Les moyens de cassation, qui sont invoqués à l'encontre de la décision attaquée, ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 2.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110597

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Le moyen de cassation, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 2.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2011488_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

A B, agent non titulaire, a exercé les fonctions d'attaché en charge de la coopération entre les Alpes et le Sichuan auprès de l'ambassadeur de France en Chine du 1er octobre 2007 au 1er novembre 2016

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2301871_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de M. B. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2411022_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête n° 2411022. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2514107_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

, de la jeunesse et de la vie associative a prolongé son stage dans le corps des inspecteurs de la jeunesse et des sports pour une durée de 58 jours à compter du 1er septembre 2025 jusqu’au 28 octobre

Source officielle

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