Alain, demeurant ... à Sablé-sur-Sarthe (Sarthe), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 13

Alain X..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain, Laurent Z...

Waquet, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et de La Varde, avocat de Mlle Z..., de la SCP Alain Monod, avocat de M.

Alain A..., ayant demeuré ..., et actuellement ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 1er mars 2000, où étaient présents : M.

de Justice à PARIS, le vingt-six mars mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de la société civile professionnelle BORE

Alain X..., demeurant ... à Avesnes-le-Comte (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1991 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de la société anonyme Isolnord

Gérard Z..., demeurant à Sarot, 33580 Monségur ci-devant, et actuellement Plan de Fossan, L'Hôpital, 13110 Port-le-Bouc, en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1993 par la cour d'appel de Pau (1re

C, il a méconnu ses devoirs de bonne confraternité et d'assistance dans l'adversité ; - d'erreur de droit en ce qu'elle se fonde sur le motif inopérant que sa plainte contre M.

Elle soutient que - elle est de bonne foi ; - il n'y a plus de litige dès lors qu'elle a remboursé intégralement sa dette le 3 juillet 2025.

autre Défendeur : la société Paprec métal Requête n° : 985/24 Ordonnance n° : 90359 du 10 avril 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Paprec métal, ayant la SCP Alain

application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 juin 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Alain

la société Méditerranéenne de transit (Medtrans), contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, 3e chambre, en date du 2 mars 1995, qui, sur renvoi de cassation, après relaxe de Jean-Pierre X..., Alain

dans le reportage, devenu une préoccupation politique majeure reprise par le Prince RAINIER lui-même, ni l'existence d'une animosité personnelle ; Attendu que les appelants doivent pour prouver leur bonne

APPELANTE : Société GEOPOLIS CONSTRUCTION EURL 140, rue de la République 38550 LE PEAGE DE ROUSSILLON représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de la SCP BAULIEUX - BOHE

Alain X..., demeurant ..., 2 / de la société GAN branche fluviale, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de M.

8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°212 N° RG 19/00106 - N° Portalis DBVL-V-B7D-PN23 Mme [F] [Y] C/ ASSOCIATION DES CENTRES DE SOINS INFIRMIERS ALLAIRE MALANSAC Réformation

exerçant sous l'enseigne ETUDE GÉNÉALOGIQUE ALAIN ... 75016 PARIS représenté par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assisté de Me Mathieu HANJANI, avocat au barreau de PARIS, toque