Adresse 4] Représentée par Me Franck BOUVERESSE, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE ET : Monsieur [U] [O] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Benoît

Benoît X... et Mlle Stéphanie X... ont soulevé la nullité du rapport d'expertise en soutenant qu'en ayant procédé seul à l'audition de tiers sans avoir au préalable avisé les parties ni recueilli postérieurement

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Benoit, première conseillère, - et les conclusions de M. Le Vaillant, rapporteur public.

[I] Défendeur : la société Generali vie Requête n° : 412/25 Ordonnance n° : 90790 du 9 octobre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Generali vie, ayant la SCP Rocheteau

Benoît Bohnert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de la société

Dans le cas présent, après avoir relevé que les réclamations adressées à la société BF participations par deux de ses clients (l'Earl domaine Benoît et [V] [H]) ne concernaient pas les plans « Aprisweet

La société civile immobilière (SCI) Saint-Benoît a pour objet l'objet l'exercice d'une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Benoit, première conseillère, - les conclusions de M.

L'Obélisque, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 29 juillet 2015 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre, section 1), dans le litige

TOULOUSE JUGEMENT DU 04 mai 2026 PRONONÇANT LA CLÔTURE POUR INSUFFISANCE D'ACTIF DE la SARLu [Etablissement 1] ([Etablissement 1]) Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît

en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq février deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POMETAN et les observations de la société

Benoît Chatard, auditeur, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, avocat de M. et

Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

ACANTHE immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 412 018 392, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Benoît

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 1er juillet, 2 septembre et 3 novembre 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Lv Sports Management, représentée

KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Benoît A, demeurant aux ... ; Mme et M.