CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 012 résultats pour « Berlet »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d67c9ba5988459c5b5cb

Cassation

8 novembre 1972

8 novembre 1972

D'UN CAMION BERLIET, ACCEPTE DE REPRENDRE A SON ACHETEUR UN CAMION UNIC, MAIS X...

Source officielle
CC

civ1

60794bce9ba5988459c43ee7

Cassation

13 février 1979

13 février 1979

Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du Code civil, Attendu qu'Attia, propriétaire d'un camion Berliet, après avoir souscrit auprès de la Compagnie "Union des Assurance

Source officielle
CC

civ2

6137234ccd58014677407f3a

Cassation

14 octobre 1999

14 octobre 1999

Robert X..., demeurant "Domaine du Bernet", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1996 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre, 2e section), au profit de la société Saint-Ignan Electronique

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ARRÊTS DANS LES AFFAIRES LUSTIG-PREAN ET BECKETTc/ROYAUME-UNI ET SMITH ET GRADY c

ECLI:CEDH:003-68545-69013

Admin. suprême

27 septembre 1999

27 septembre 1999

  Décision de la Cour dans l’affaire Lustig-Prean et Beckett c.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2514544_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2600296_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2601922_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

A..., représentée par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, d’enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de mettre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2606066_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

B... à l’aide juridictionnelle et sous réserve que Me Michel-Béchet renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 800 euros à Me Michel-Béchet

Source officielle
CA

12e chambre section 2

603432b9557bfc24325eb30c

Appel

24 janvier 2017

24 janvier 2017

1] [Adresse 1] Représentant : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20150002 Représentant : Me Charlotte BELLET

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2307072_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 2 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bedelet, présidente, Mme Holzem, première conseillère, Mme Tocut, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105180_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 8 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bedelet, présidente, Mme Portal, première conseillère, Mme Naillon, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2300911_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Vu la décision en date du 19 juillet 2021 par laquelle le président du tribunal administratif de Grenoble a désigné Mme Bedelet, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les dossiers relevant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2402176_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

2024 au greffe du tribunal administratif de Versailles, Mme A... demande au tribunal d’établir une nouvelle facture relative à la prise en charge des frais de séjour pour son fils à l’hôpital Antoine Béclère

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2002021_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Vu la décision en date du 19 juillet 2021 par laquelle le président du tribunal administratif de Grenoble a désigné Mme Bedelet, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les dossiers relevant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2002855_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Vu la décision en date du 19 juillet 2021 par laquelle le président du tribunal administratif de Grenoble a désigné Mme Bedelet, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les dossiers relevant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2201790_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Vu la décision en date du 19 juillet 2021 par laquelle le président du tribunal administratif de Grenoble a désigné Mme Bedelet, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les dossiers relevant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2511537_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Au cours de l’audience publique, Mme Bedelet a lu son rapport en l’absence des parties.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200679

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Caisse de crédit mutuel de l'étang de Berre

Source officielle
CC

cr

613726a3cd5801467742742e

Cassation

13 mars 2007

13 mars 2007

de la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 26 février 2001, vers 15 heures, au sud-est de Belle-Ile-en-Mer

Source officielle
CC

civ2

6137266ecd5801467742585e

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

d'en contrôler l'exécution et de sanctionner les manquements de son subordonné ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 6 mars 2000, la Société nouvelle d'hôtellerie pour l'expansion touristique de Belle-Ile-en-Mer

Source officielle

Page 45 sur 301

← PrécédentSuivant →