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27 437 résultats pour « Bertone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERE

69dfb0c8cdc6046d47568e56

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

la personne de Me [N] [J] [Adresse 2] DÉFENDEUR SAS COREAL Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] comparant par Me Marion DESPLANCHE [Adresse 4] [Courriel 1] et par Me Jérôme BERTIN

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2400198_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

Elle a réalisé une étude de l'aire d'intervention sur voie publique impliquant la réalisation d'une note de calcul et de plan EXE béton armé.

Source officielle
CC

civ3

607941169ba5988459c402df

Cassation

5 décembre 1972

5 décembre 1972

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE " LES TROIS CHENES " A CONFIE A LA SOCIETE BERTON CAVEDO, MOYENNANT UN PRIX

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03099

Cassation

19 décembre 2017

19 décembre 2017

du fer et du béton ; que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01208

Cassation

4 décembre 2012

4 décembre 2012

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatrième, cinquième et sixième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué Paris, 23 septembre 2011), que la société Bertin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302909_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

maître d'œuvre relatives au procès-verbal de levée des réserves ; - dès juin 2023, des fissures ont été constatées sur la cour en enrobé bitumeux ; - un procès-verbal de constat dressé par Maître Berton

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b17

Appel

25 novembre 2015

25 novembre 2015

Le contrat de travail de Mme Bénédicte X...a été transféré au profit de la société Bertin National en octobre 2006. La société Bertin National exploite un laboratoire de prothèse dentaire.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203474_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Amiral Ronarc'h ainsi que des bordures couchées et épaufrées dans la courbe à droite en venant de Kernouës ; - l'expert judiciaire indique que les bordures couchées révèlent un défaut de cohésion de béton

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cf9225cdc6046d47f7cc9a

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La société TRANSPORTS MARCEL BERTIN a formé opposition à cette injonction de payer le 24 octobre 2024.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616343ec88dc29ccde27f055

Appel

23 septembre 2011

23 septembre 2011

La société BERTIN Technologies (ci-après BERTIN) a pour activité l'étude, le développement, la réalisation et la fabrication de produits à fort contenu technologique, en particulier dans le domaine de

Source officielle
CC

soc

6137265ecd5801467742506b

Cassation

1 décembre 1999

1 décembre 1999

du Lot, Lafarge Béton Sud-Ouest, Béton chantiers Toulouse, Auch Béton, Béton Chantiers Catalan, Béton Chantiers Languedoc, Béton Contrôle Lavardacais, Centrale de Baudreix et Bizanos Lacrouts, Béton de

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1985:72

CJUE

14 février 1985

14 février 1985

#Mario Berti mod Europa-Kommissionen.#Sag C-131/81.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f9476d9e13277d6e3902

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

La société BERTIN TECHNOLOGIES (ci-après, la société BERTIN) se présente comme une filiale du groupe CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE (CNIM), équipementier et ensemblier industriel français

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100263

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

A..., né le [...] à Tarnante Berkane (Maroc).

Source officielle
CA

18e Chambre

5fdcc0faf7de572c9cc09b0b

Appel

2 novembre 2018

2 novembre 2018

La SAS BERTIM sera condamnée au paiement de cette somme.

Source officielle
CC

civ3

6137224bcd580146773fbc64

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

Y..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation de biens de la SARL BERTPL de Landemont, demeurant ... (Maine-et-Loire), 4 ) de M.

Source officielle
CC

soc

6079b0b89ba5988459c4fc26

Cassation

6 février 1980

6 février 1980

CE JOUR-LA CERTAINS DE SES ATELIERS, EN OFFRANT AUX SALARIES LA RECUPERATION DES HEURES PERDUES ; QUE LE JUGEMENT PRUD'HOMAL ATTAQUE, TOUT EN CONSTATANT QU'IL N'Y AVAIT PAS EU LOCK-OUT, A ALLOUE A BERTON

Source officielle
CC

cr

613725fccd58014677422122

Cassation

19 septembre 2000

19 septembre 2000

date de la demande, et du temple intérieur ; que, comme le faisait valoir Monique C... dans ses conclusions d'appel, cette demande comportait à la rubrique " aspect extérieur " la mention : " statue en béton

Source officielle
CC

cr

61372603cd580146774224a1

Cassation

14 septembre 1999

14 septembre 1999

avait fait réaliser une étude technique par la société Comprenor pour obtenir les conditions techniques de réalisation de la dalle ; qu'il avait également fait réaliser, pour soutenir cette chape de béton

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741df68

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

aux règles du plan d'occupation des sols de la commune de Saint-Joachim est parfaitement établie, s'agissant de la construction sans autorisation d'un cabinet d'aisance en dur, posé sur une dalle en béton

Source officielle