CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 335 résultats pour « Bertrand Lux »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92dad

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Législation et Contrôle 75948 PARIS CEDEX 19 représenté par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 ERDF-GRDF 6 rue de la Liberté 93691 PANTIN CEDEX représentée par Me Bertrand

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200468_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 septembre 2022.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200664_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 octobre 2022.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004002_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004023_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002278_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002952_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2022.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001557_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Jaosidy, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère. Rendu public par mise à disposition du greffe le 11 mai 2023.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19LY04397_20230215

Admin. Appel

15 février 2023

15 février 2023

en celui de son fils mineur, E F, recherché la responsabilité de l'Etat, de la métropole de Lyon et de la commune de Lyon pour carences fautives, en raison de l'insuffisance des mesures prises pour lutter

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100608_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 octobre 2022.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104554_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CESEC:2023:459704.20231109

Admin. suprême

9 novembre 2023

9 novembre 2023

récurrent des agissements relevés au point 9 et de la circonstance que l'association cherchait à propager ses thèses auprès du public le plus large, et alors même qu'elle fait valoir qu'elle entendait lutter

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:458567.20220722

Admin. suprême

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Il résulte des dispositions du III de l'article L. 612-23-1 du code monétaire et financier, lues à la lumière de l'article 42 de la directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre

Source officielle
CC

soc

ésistements partiels de pourvois en tant que dirigésc/MM. X

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00775

Cassation

14 mars 2012

14 mars 2012

période cause un préjudice à Mesdames Marie-Ange J..., Pascale T..., Nadine K..., Messieurs Alain U..., Christophe B..., Madame Mireille V..., Isabelle L..., Messieurs Gaël W..., Xavier C... et Jean-Luc

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2529451_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Le rapport de Mme Berland a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

669640d6f5112d8edd056e49

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Portalis DB2Y-W-B7I-CDMLG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 24/645 N° RG 24/00430 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDMLG Le CCC : dossier FE : Me Clémentine DELMAS Me Bertrand

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10176

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Bertrand    , avocat de M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:457561.20221229

Admin. suprême

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b36

Appel

26 mars 2003

26 mars 2003

SCHEIBLING Conseiller Monsieur Luc GODINOT Conseiller Y... : Madame Geneviève Z..., adjoint administratif principal faisant fonction de greffier ayant prêté le serment de l'article 32 du décret du 20

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01073_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Bertrand Savouré ; - les conclusions de Mme Christine Psilakis ; - et les observations de Me Martins Da Silva pour l'association Emmaüs Allier et celles de Me Louis pour la communauté d'agglomération

Source officielle

Page 45 sur 67

← PrécédentSuivant →