Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, chargée du rapport, Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Céline

Malgré d’excellentes capacités intellectuelles, une curiosité et une autonomie très marquées, certaines aptitudes cognitives étant nettement supérieures à d'autres, un accompagnement spécifique de l’enfant

- signé par Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Céline MASBOU, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

1934 à MARSEILLE (13000) ... 84110 VAISON LA ROMAINE représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Fabrice SROGOSZ, avocat au barreau D'AVIGNON Madame Rosette Amélie Céline

REVEL-MAHUSSIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Chloé BARGOIN, avocat au barreau de LYON AGS - CGEA D'ILE DE FRANCE OUEST [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Céline

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations

Si l’intéressée fait valoir que ces chiffres témoignent du caractère très récent à la date de la décision attaquée de son entreprise et que son chiffre d’affaires est désormais en nette augmentation, ces

Mme [H] [V] C/ S.A.S. [1] Sur appel du jugement du C.P.H. de NANTES du 27/05/2022 RG : F 20/00896 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Célia

[N], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Aig Europe, après débats en l'audience publique du 15 février 2022 où étaient présents Mme Mariette, conseiller doyen faisant fonction de président

Sur le rapport de Mme Ott, conseiller, les observations de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de Mme [M], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Aig Europe, après débats en l'audience

[S], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Aig Europe, après débats en l'audience publique du 7 décembre 2021 où étaient présents Mme Mariette, conseiller doyen faisant fonction de président

technique au niveau mondial, - au niveau de la succursale française, malgré une hausse des primes nettes, le résultat technique a chuté passant de 11,5 millions à -10,8 millions.

suivant, Après que l’instruction eût été clôturée le 16 Novembre 2022, après rapport de Joëlle TARRISSE Juge, et après que la cause eût été débattue à l’audience publique du 10 Octobre 2023, devant : Célia

A... , premier avocat général, Mme Labat, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la Société générale, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat

Nivôse, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat du syndicat des copropriétaires Les Jardins de Chaillot du [...] , de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat

conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Le Fischer, conseiller référendaire rapporteur, Mme Vieillard, conseiller, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice

Flores, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société La Table du jardin et de Mme [L], ès qualités, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et

Z..., avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller doyen, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Honeywell matériaux