Claude, - B...

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 30 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de diffamation publique envers un particulier, a prononcé

Claudine, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 28 janvier 1993, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamnée à un mois d'emprisonnement avec sursis et

Claudine, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 11 mars 1999, qui, dans la procédure suivie contre Pascal Y... pour homicide involontaire

pénale ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 91, 591 et 593 du Code de procédure pénale, 1382 du Code civil, défaut

Z..., ami de longue date, ne conservant que cinq parts, soit 1 % ; que Marc X... soutient qu'il ignorait que Claude Z... plaçait des machines à sous dans les bars et que, lorsqu'il avait cédé la société

Claude, - X...

et les observations complémentaires produits ; Sur le premier moyen de cassation proposé pour Antoine X..., pris de la violation des articles 591, 593, 663 et 706-77 du code de procédure pénale, défaut

Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 11 janvier 2006, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 9 mois d'emprisonnement avec sursis, 15 000 euros d'amende, a ordonné

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 28 janvier 1999, qui, dans la procédure suivie contre Bruno X... et Nadia Y... du chef

cassation, pris de la violation des articles 4, 222-13 du Code pénal, 7 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 593 du Code de procédure pénale, défaut

    Le Gouvernement estime, à la lumière des critères dégagés dans l’arrêt de la chambre Taxquet c.

Jean-Claude, - LA SOCIETE SUISSE LIFE ASSURANCES DE BIENS, venant aux droits de LA SOCIETE SUISSE ACCIDENTS, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 3 décembre

La société IMC Telecom demande au tribunal de prononcer la décharge de l'ensemble de ces impositions, qui ont été mises en recouvrement le 30 juillet 2021.

du 1er juillet 1992 (D 134), ainsi que la procédure subséquente ; " aux motifs que le juge d'instruction était saisi des faits dénoncés par la plainte avec constitution de partie civile de Jean-Claude

en demande et en défense ; Sur le second moyen de cassation pris de la violation des articles 593 du Code de procédure pénale, 425, 3ème et 431 de la loi du 24 juillet 1966, 1382 du Code civil, défaut

pris de la violation des articles 357 du Code pénal, 485 et 591 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, pour confirmer la décision de relaxe, retient qu'à défaut

les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 2, 3, 591 et 593 du Code de procédure pénale, de l'article 1382 du Code civil, défaut

Y... à Ghislaine et Jean-Claude X... et à Félix X..., Jean-Claude X... est décédé et que par arrêt du 17 juin 1988, la cour d'appel a invité Mme X... à produire l'acte de décès de son frère et un certificat

Claude, - B... Jean-Marc, - C... Marie-Bélisande, - D...